Bonjour à toutes et merci pour vos réponses .
J ai pris le temps de me replonger dans le contrat qui comporte beaucoup d erreurs .
voilà ce qui avait été convenu en décembre 2016 avec la maman .
Accueil sur temps scolaire 3 jours par semaine . et hors scolaire selon ses besoins . elle m explique lors de l établissement du contrat qu elle ne peut mensualiser les heures en vacances scolaires car elles varient tout le temps.
donc contrat d origine signé ( 31h sem x 37 semainesx 4,10 ) = 391,89
5 semaines de congés ass mat 1 vacances de noel 1 vacances de fevrier 3 semaines en été
La maman a numéroté ses semaines d accueil soit 49 , 50 ,51 en 2015
1, 2 , 3, 4, 6 , 9 ,10 , 11 , 12 , 13 , 14 18 , 19 , 20 , 21 , 22, 23 , 24,25 , 26 ,27 , 35 , 36 , 37 , 38 ; 39 , 40 , 41 42, 44 , 45 , 46, 47, 48
semaines d absence : sem 5 et 43 en 2016 1 semaine au mois d avril ou mai ( s 17 en 2016 )
Prévenance en cas de changement de semaine programmé 15 jours
l enfant est pas venue sem 5 14 19 31 47 certaines étaient inscrites au contrat .
heure complémentaires sur semaines 53 en 2015 et 6 15 28 29 30 35 51en 2016; je précise que je recois l enfant 4 jours semaines 10 h par jour plus en somme qu à l habituelle
en réalité je m apercois que la maman a tout mélangé semaines d absence vacances scolaires non scolaires elle a meme compté 37 semaines !! N ayant pas eu de contrat uniquement sur temps scolaire je n ai pas vérifié sur le coup
2ème année le contrat a diminué car elle m avait parlé de changement d heure diminution à 366,61 mensuel sur 37 semaines à 28h50 au taux de 4,10 de l h et moi je n ai pas d avenant . Pas de semaines d absence programmées pour cette nouvelle année .
Je lui fait part de mes remarques concernant le contrat qui ne me convient pas car vu le temps qu elle fait sur les vacances scolaires il faudrait égaliser tout ca c est à dire mensualiser plus de semaines .
voilà qu en novembre elle me dit : de décembre 2016 à décembre 2017 nous avons pris 6 semaines d absence 3 sur temps scolaire et 3 sur temps hors scolaire .
je m apercois qu elle me déduit donc 4 semaines comme ca sur les 37 semaines du contrat ( je précise qu elle ne m avait pas fourni mes bulletins depuis mai )
déja la régularisation se fait en fin de période et non au 3/4 me semble t il .
De deux comment puis considérer ses semaines d absences . 3 programmées au départ et numérotées pour première année et rien pour 2017 de programmée .
dois je m en tenir aux 3 semaines d absence du contrat ou bien rien . dois je considérer 37 semaines a l année ou bien 36 sur temps scolaire ce qui était bien son objectif de départ .!!!!
Je ne sais que faire ??