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Discussion sur les démarches à entreprendre pour employer une assistante maternelle, les aides à l'embauche, l'engagement réciproque, le contrat de travail.
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SUJET : A l aide !

A l aide ! il y a 1 an 8 mois #13

Bonjour à toutes et merci pour vos réponses .

J ai pris le temps de me replonger dans le contrat qui comporte beaucoup d erreurs .

voilà ce qui avait été convenu en décembre 2016 avec la maman .
Accueil sur temps scolaire 3 jours par semaine . et hors scolaire selon ses besoins . elle m explique lors de l établissement du contrat qu elle ne peut mensualiser les heures en vacances scolaires car elles varient tout le temps.

donc contrat d origine signé ( 31h sem x 37 semainesx 4,10 ) = 391,89
5 semaines de congés ass mat 1 vacances de noel 1 vacances de fevrier 3 semaines en été

La maman a numéroté ses semaines d accueil soit 49 , 50 ,51 en 2015
1, 2 , 3, 4, 6 , 9 ,10 , 11 , 12 , 13 , 14 18 , 19 , 20 , 21 , 22, 23 , 24,25 , 26 ,27 , 35 , 36 , 37 , 38 ; 39 , 40 , 41 42, 44 , 45 , 46, 47, 48

semaines d absence : sem 5 et 43 en 2016 1 semaine au mois d avril ou mai ( s 17 en 2016 )


Prévenance en cas de changement de semaine programmé 15 jours

l enfant est pas venue sem 5 14 19 31 47 certaines étaient inscrites au contrat .
heure complémentaires sur semaines 53 en 2015 et 6 15 28 29 30 35 51en 2016; je précise que je recois l enfant 4 jours semaines 10 h par jour plus en somme qu à l habituelle

en réalité je m apercois que la maman a tout mélangé semaines d absence vacances scolaires non scolaires elle a meme compté 37 semaines !! N ayant pas eu de contrat uniquement sur temps scolaire je n ai pas vérifié sur le coup

2ème année le contrat a diminué car elle m avait parlé de changement d heure diminution à 366,61 mensuel sur 37 semaines à 28h50 au taux de 4,10 de l h et moi je n ai pas d avenant . Pas de semaines d absence programmées pour cette nouvelle année .

Je lui fait part de mes remarques concernant le contrat qui ne me convient pas car vu le temps qu elle fait sur les vacances scolaires il faudrait égaliser tout ca c est à dire mensualiser plus de semaines .

voilà qu en novembre elle me dit : de décembre 2016 à décembre 2017 nous avons pris 6 semaines d absence 3 sur temps scolaire et 3 sur temps hors scolaire .
je m apercois qu elle me déduit donc 4 semaines comme ca sur les 37 semaines du contrat ( je précise qu elle ne m avait pas fourni mes bulletins depuis mai )
déja la régularisation se fait en fin de période et non au 3/4 me semble t il .
De deux comment puis considérer ses semaines d absences . 3 programmées au départ et numérotées pour première année et rien pour 2017 de programmée .

dois je m en tenir aux 3 semaines d absence du contrat ou bien rien . dois je considérer 37 semaines a l année ou bien 36 sur temps scolaire ce qui était bien son objectif de départ .!!!!

Je ne sais que faire ??

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A l aide ! il y a 1 an 8 mois #14

Bonjour à toutes et merci pour vos réponses .

J ai pris le temps de me replonger dans le contrat qui comporte beaucoup d erreurs .

voilà ce qui avait été convenu en décembre 2015 avec la maman .
Accueil sur temps scolaire 3 jours par semaine . et hors scolaire selon ses besoins . elle m explique lors de l établissement du contrat qu elle ne peut mensualiser les heures en vacances scolaires car elles varient tout le temps.

donc contrat d origine signé ( 31h sem x 37 semainesx 4,10 ) = 391,89
5 semaines de congés ass mat 1 vacances de noel 1 vacances de fevrier 3 semaines en été

La maman a numéroté ses semaines d accueil soit 49 , 50 ,51 en 2015
1, 2 , 3, 4, 6 , 9 ,10 , 11 , 12 , 13 , 14 18 , 19 , 20 , 21 , 22, 23 , 24,25 , 26 ,27 , 35 , 36 , 37 , 38 ; 39 , 40 , 41 42, 44 , 45 , 46, 47, 48

semaines d absence : sem 5 et 43 en 2016 1 semaine au mois d avril ou mai ( s 17 en 2016 )


Prévenance en cas de changement de semaine programmé 15 jours

l enfant est pas venue sem 5 14 19 31 47 certaines étaient inscrites au contrat .
heure complémentaires sur semaines 53 en 2015 et 6 15 28 29 30 35 51en 2016; je précise que je recois l enfant 4 jours semaines 10 h par jour plus en somme qu à l habituelle

en réalité je m apercois que la maman a tout mélangé semaines d absence vacances scolaires non scolaires elle a meme compté 37 semaines !! N ayant pas eu de contrat uniquement sur temps scolaire je n ai pas vérifié sur le coup

2ème année le contrat a diminué car elle m avait parlé de changement d heure diminution à 366,61 mensuel sur 37 semaines à 28h50 au taux de 4,10 de l h et moi je n ai pas d avenant . Pas de semaines d absence programmées pour cette nouvelle année .

Je lui fait part de mes remarques concernant le contrat qui ne me convient pas car vu le temps qu elle fait sur les vacances scolaires il faudrait égaliser tout ca c est à dire mensualiser plus de semaines .

voilà qu en novembre elle me dit : de décembre 2016 à décembre 2017 nous avons pris 6 semaines d absence 3 sur temps scolaire et 3 sur temps hors scolaire .
je m apercois qu elle me déduit donc 4 semaines comme ca sur les 37 semaines du contrat ( je précise qu elle ne m avait pas fourni mes bulletins depuis mai )
déja la régularisation se fait en fin de période et non au 3/4 me semble t il .
De deux comment puis considérer ses semaines d absences . 3 programmées au départ et numérotées pour première année et rien pour 2017 de programmée .

dois je m en tenir aux 3 semaines d absence du contrat ou bien rien . dois je considérer 37 semaines a l année ou bien 36 sur temps scolaire ce qui était bien son objectif de départ .!!!!

Je ne sais que faire ??

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A l aide ! il y a 1 an 8 mois #15

Je vous remercie de vos réponses précédentes eh oui j ai remarqué les erreurs dans la mensualisation , je vous ai mis un long mail pour que vous compreniez mieux la situation .
Juste que la maman est fort sympathique, me dit qu elle veut bien faire alors je lui ai fais confiance . Mais elle a le don d embrouiller les choses avec ses explications personnelles .

Maintenant je m aperçois que cà n est pas clair tout ça et j aimerais avoir un avis sur mon dernier message . Ç est un peu long à lire , je le concois , mais cela permet de mieux cerner la situation .

il en ressort deux questions principales .
Si quelqu un pouvait me donner son avis , ce serait bien ! Merci d avance et bonne journée à toutes

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A l aide ! il y a 1 an 8 mois #16

lagrenouille écrit: Bonjour à toutes et merci pour vos réponses .

J ai pris le temps de me replonger dans le contrat qui comporte beaucoup d erreurs .

voilà ce qui avait été convenu en décembre 2016 avec la maman .
Accueil sur temps scolaire 3 jours par semaine . et hors scolaire selon ses besoins . elle m explique lors de l établissement du contrat qu elle ne peut mensualiser les heures en vacances scolaires car elles varient tout le temps.

donc contrat d origine signé ( 31h sem x 37 semainesx 4,10 ) = 391,89
5 semaines de congés ass mat 1 vacances de noel 1 vacances de fevrier 3 semaines en été

La maman a numéroté ses semaines d accueil soit 49 , 50 ,51 en 2015
1, 2 , 3, 4, 6 , 9 ,10 , 11 , 12 , 13 , 14 18 , 19 , 20 , 21 , 22, 23 , 24,25 , 26 ,27 , 35 , 36 , 37 , 38 ; 39 , 40 , 41 42, 44 , 45 , 46, 47, 48

semaines d absence : sem 5 et 43 en 2016 1 semaine au mois d avril ou mai ( s 17 en 2016 )


Prévenance en cas de changement de semaine programmé 15 jours

l enfant est pas venue sem 5 14 19 31 47 certaines étaient inscrites au contrat .
heure complémentaires sur semaines 53 en 2015 et 6 15 28 29 30 35 51en 2016; je précise que je recois l enfant 4 jours semaines 10 h par jour plus en somme qu à l habituelle

en réalité je m apercois que la maman a tout mélangé semaines d absence vacances scolaires non scolaires elle a meme compté 37 semaines !! N ayant pas eu de contrat uniquement sur temps scolaire je n ai pas vérifié sur le coup

2ème année le contrat a diminué car elle m avait parlé de changement d heure diminution à 366,61 mensuel sur 37 semaines à 28h50 au taux de 4,10 de l h et moi je n ai pas d avenant . Pas de semaines d absence programmées pour cette nouvelle année .

Je lui fait part de mes remarques concernant le contrat qui ne me convient pas car vu le temps qu elle fait sur les vacances scolaires il faudrait égaliser tout ca c est à dire mensualiser plus de semaines .

voilà qu en novembre elle me dit : de décembre 2016 à décembre 2017 nous avons pris 6 semaines d absence 3 sur temps scolaire et 3 sur temps hors scolaire .
je m apercois qu elle me déduit donc 4 semaines comme ca sur les 37 semaines du contrat ( je précise qu elle ne m avait pas fourni mes bulletins depuis mai )
déja la régularisation se fait en fin de période et non au 3/4 me semble t il .
De deux comment puis considérer ses semaines d absences . 3 programmées au départ et numérotées pour première année et rien pour 2017 de programmée .

dois je m en tenir aux 3 semaines d absence du contrat ou bien rien . dois je considérer 37 semaines a l année ou bien 36 sur temps scolaire ce qui était bien son objectif de départ .!!!!

Je ne sais que faire ??




Bonsoir, la seule chose à faire pour l'instant c'est de savoir VRAIMENT quelles sont les calculs de mensualisation notées sur votre contrat ACTUEL.

Comme mes collègues, si vous n'avez pas d'avenant, c'est le contrat initial qui doit s'appliquer.

Les semaines d'absences programmées sont bien entendu sur du temps d'accueil scolaire, puisque les temps vacances n'ont pas été mensualisées.

Donc demandez un rdv à votre employeur, refusez désormais l'accueil hors contrat.

Rappelez lui également de respecter la convention collective.

Pour vos semaines, c'est bien 37 semaines sur du temps scolaire, et c'est tout. Peu importe que l'enfant vienne ou pas. S'il ne vient pas, elle doit vous fournir un certificat médical, et en aucun cas, vous faire rattraper ces semaines sur un temps vacances.

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