SUJET :

Bonjour.
Pouvez-vous me dire comment déclarer les heures supplémentaires et les heures majorées?
Voici les données du contrat :
Mensualisation :
49h×43×3.79/12
Nbre d'heures à déclarer 49×43/12=175.58=176 h.
Les heures réalisées à partir de 46h sont majorées . Faut-il les déclarer en plus sur la déclaration sachant qu'elles sont comprises ds le calcul de la mensualisation donc déjà comprises ds les heures mensuelles puisque ce ne sont pas des heures supplémentaires.
Par contre si je fais des heures supplémentaires (au-delà de 49h) là ok il faut les déclarer ds la case heures majorées.
Mon gros doute ce sont ces heures majorées mais pas supplémentaires puisque déjà inclus ds la mensualisation.
J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer.
Par avancé je vous en remercie.

caline12 écrit: Bonjour.
Pouvez-vous me dire comment déclarer les heures supplémentaires et les heures majorées?
Voici les données du contrat :
Mensualisation :
49h×43×3.79/12
Nbre d'heures à déclarer 49×43/12=175.58=176 h.
Les heures réalisées à partir de 46h sont majorées . Faut-il les déclarer en plus sur la déclaration sachant qu'elles sont comprises ds le calcul de la mensualisation donc déjà comprises ds les heures mensuelles puisque ce ne sont pas des heures supplémentaires.
Par contre si je fais des heures supplémentaires (au-delà de 49h) là ok il faut les déclarer ds la case heures majorées.
Mon gros doute ce sont ces heures majorées mais pas supplémentaires puisque déjà inclus ds la mensualisation.
J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer.
Par avancé je vous en remercie.

Bonjour,

Les heures supplémentaires sont des heures majorées au delà de 45hrs,par semaine.

Avez vous intégrés la majoration dans le calcul de la mensualisation ?

Parce que dans votre calcul, je ne la voie pas.

Si vous l'aviez intégré, il y aurait un taux horaire différent.

Par exemple :

49hrs X 43 semaines X 3.79 (taux horaire non majoré)/12 mois
La majoration :
4hrs x 43 sem x 0.3.79/12 mois (majoration de 10% par exemple)

autre calcul possible

45hrs x 43 sem x 3.79/12
*
4hrs spp x 43 sem x 4.169/12

pour la déclaration il y a 45 hrs x 43 semaines 161.25 + 14.33 d'hrs supp majorées

et le pe doit indiquer le taux horaire normal (non majoré)

le taux des hrs spp est de 25% en général mais pas en dessous de 10%.

On peut aussi ne pas intégrer la majoration dans la mensu et l'ajouter tous les mois en fonction des heures travailllées (ou qui auraient dû être travaillées) au-delà des 45 h.

Shania écrit: On peut aussi ne pas intégrer la majoration dans la mensu et l'ajouter tous les mois en fonction des heures travailllées (ou qui auraient dû être travaillées) au-delà des 45 h.

oui c'est vrai. Mais la disponibilité de l'assmat est engagée donc perso l'intègre à la mensualisation en le mentionnant sur le contrat.
L'indemnité de cp, elle, tient compte,obligatoirement, de la majoration.

Merci beaucoup pour vos réponses.
J'ai vraiment un souci de compréhension et de comment les parents doivent déclarer les heures sup.?

Nous n'avons pas inclu la majoration ds la mensu.
Donc je reprends :
49h×43×3.79/12
La majoration n'est dû que si je fais réellement plus de 45h. (25%).
Pour exemple, je prends ce mois de sept.où il y a eu 4 semaines entières. J'ai donc 4h sup.majorees/sem donc au total 16h supplémentaires majorées ce qui donne :
16h×0.9475=15.16 euros que j'ai rajouté à ma mensualisation.
J'ai fait 1 heure supplémentaire (donc celle-ci non incluse dans mes heures mensuelles puisque exceptionnelle)
Ce qui donne 1h supplémentaire majoree a 4.74 euros .
Mon salaire de ce mois de sept. est donc :
Mensu+15.16+4.74..
Alors ma question et c'est là que j'ai besoin d'aide:
Comment déclarer et d'un côté les 16 heures majorées incluses dans les 49h. et d'un autre côté l'heure sup.majorée qui elle n'est pas prévue.
Pour moi, la logique serait de ne pas déclarer les 16h majorees car elles font déjà partie des heures normales mais par contre declarer 1h ds la case heures sup. majorée.
Qu'en pensez-vous?

biscotte écrit:

Shania écrit: On peut aussi ne pas intégrer la majoration dans la mensu et l'ajouter tous les mois en fonction des heures travailllées (ou qui auraient dû être travaillées) au-delà des 45 h.

oui c'est vrai. Mais la disponibilité de l'assmat est engagée donc perso l'intègre à la mensualisation en le mentionnant sur le contrat.
L'indemnité de cp, elle, tient compte,obligatoirement, de la majoration.

Ça ne change rien à la disponibilité de l'AM qui est bien prévue pour 49 h hebdo (dans ce cas).

Oui la majoration est due aussi pendant les congés acquis pour les semaines complètes.