SUJET :

bonjour, je suis ds la meme situation que vs. c'est un contrat enseignant signé du 1^er octobre 2020 et a date anniversaire fin septembre donc qui se terminerea fin aout 2023.normalement saut si j'ai la petite en péri le mercredi ms pour l'instant la maman ne sait pas encore si elle aura son mercredi l'année prochaine.
Donc est pari sur 12 mois.DU 1^er OCTOBRE 2022 AU 30092023. 36,75h/S et 39S TARIF 3.50Brut
Pour moi le souci c'est la régularisation !!!
j'ai lu pas mal de chose a ce sujet mais je n'ai tjrs pas bien compris comment procèder.
Est ce different pour les contrat enseignants que pour les contrats classiques. J'ai 3 contrats qui se terminent a la rentrée 2023, ts en année incomplète DONT 1 enseignant..
en admettant que je n'ai pas la petite en septembre 2023 et que la rupture se fasse fin aout pouvez vs me donner la marche a suivre ??
MERCI BCP D AVANCE
GENE

Bonjour,

Un contrat enseignant conventionnellement cela n'existe pas c'est une année incomplète.
Donc la régularisation se fait comme toutes les années incomplètes en comparant les heures mensualisées rémunérées avec les heures effectives faites chaque mois;
Les explication sont ici www.casamape.fr/doc/rupture/item/regularisation-de-salaire