diams écrit: j'ai déja un autre sujet concernant l'année incomplete pour un grand, et un autre qui n'a pu etre chez la meme nourrice donc ils sont séparés pour quelques mois car je devais reprendre mon boulot. et comme j'ai pas eu de réponse j' ai pas du mettre dans la bonne rubrique.
voilà les éléments c'est une année complète que je souhaite mettre en année incomplete qui a commencé le 25 mars 13 sur 5j et 7h/j, elle prend ses congés quand je suis en congés et en a pris 12j en aout mais payé 7j(d'apres l'outil congés payés de casamape car j'avais trouvé 5j) et cour de cassation pour le reste et 5j en novembre cour de cassation. et 2j pour évènement (décès) cour de cassation. je change de contrat car on a des RTT mnt 2j toutes les 2 sem mais DAcia et les autres m'ont expliqué pour la mensualisation et le calcul des CP . ma question est que j'aimerais changé à l'anniversaire du contrat c'est à dire le 25/3/14 est ce que je dois lui payer les 6 jours restant car ils sont pas pris mais acquis et le 25 c'est dans 5j pour qu'elle les prenne et j'ai un doute meme si c'est facile en année complete car pour moi elle a doit à ses 5 sem de CP mais 7j payés et les 23 autres en cour de cassation. est ce que je raisonne bien car mon autre nourrice m'a un peu chauffer la tête. merci pour vos réponses
Bonjour,
Vous pouvez proposer un avenant à votre assmat, en sachant qu'elle peut ne pas l'accepter et dans ce cas soit vous restez sur les termes du contrat initiale soit vous devrez la licencier. Si elle accepte, il est préférable de démarrer l'avenant en début de mois, soit au 1
er avril.
2j pour évènement (décès) cour de cassation : Juste une petite précision sur ce point. L'assmat peut avoir droit à des jours de congés sans déduction de salaire et sans conditions d'ancienneté, voir ici :
www.casamape.fr/doc/relations-de-travail/item/autres-conges
Pour les congés, vous ne les soldez pas, au 31 mai vous ferez le point sur ce qui est acquit et vous les paierez en juin.