SUJET :

j'ai déja un autre sujet concernant l'année incomplete pour un grand, et un autre qui n'a pu etre chez la meme nourrice donc ils sont séparés pour quelques mois car je devais reprendre mon boulot. et comme j'ai pas eu de réponse j' ai pas du mettre dans la bonne rubrique.

voilà les éléments c'est une année complète que je souhaite mettre en année incomplete qui a commencé le 25 mars 13 sur 5j et 7h/j, elle prend ses congés quand je suis en congés et en a pris 12j en aout mais payé 7j(d'apres l'outil congés payés de casamape car j'avais trouvé 5j) et cour de cassation pour le reste et 5j en novembre cour de cassation. et 2j pour évènement (décès) cour de cassation. je change de contrat car on a des RTT mnt 2j toutes les 2 sem mais DAcia et les autres m'ont expliqué pour la mensualisation et le calcul des CP . ma question est que j'aimerais changé à l'anniversaire du contrat c'est à dire le 25/3/14 est ce que je dois lui payer les 6 jours restant car ils sont pas pris mais acquis et le 25 c'est dans 5j pour qu'elle les prenne et j'ai un doute meme si c'est facile en année complete car pour moi elle a doit à ses 5 sem de CP mais 7j payés et les 23 autres en cour de cassation. est ce que je raisonne bien car mon autre nourrice m'a un peu chauffer la tête. merci pour vos réponses

diams écrit: j'ai déja un autre sujet concernant l'année incomplete pour un grand, et un autre qui n'a pu etre chez la meme nourrice donc ils sont séparés pour quelques mois car je devais reprendre mon boulot. et comme j'ai pas eu de réponse j' ai pas du mettre dans la bonne rubrique.

voilà les éléments c'est une année complète que je souhaite mettre en année incomplete qui a commencé le 25 mars 13 sur 5j et 7h/j, elle prend ses congés quand je suis en congés et en a pris 12j en aout mais payé 7j(d'apres l'outil congés payés de casamape car j'avais trouvé 5j) et cour de cassation pour le reste et 5j en novembre cour de cassation. et 2j pour évènement (décès) cour de cassation. je change de contrat car on a des RTT mnt 2j toutes les 2 sem mais DAcia et les autres m'ont expliqué pour la mensualisation et le calcul des CP . ma question est que j'aimerais changé à l'anniversaire du contrat c'est à dire le 25/3/14 est ce que je dois lui payer les 6 jours restant car ils sont pas pris mais acquis et le 25 c'est dans 5j pour qu'elle les prenne et j'ai un doute meme si c'est facile en année complete car pour moi elle a doit à ses 5 sem de CP mais 7j payés et les 23 autres en cour de cassation. est ce que je raisonne bien car mon autre nourrice m'a un peu chauffer la tête. merci pour vos réponses

Bonjour,

Vous pouvez proposer un avenant à votre assmat, en sachant qu'elle peut ne pas l'accepter et dans ce cas soit vous restez sur les termes du contrat initiale soit vous devrez la licencier. Si elle accepte, il est préférable de démarrer l'avenant en début de mois, soit au 1^er avril.

2j pour évènement (décès) cour de cassation : Juste une petite précision sur ce point. L'assmat peut avoir droit à des jours de congés sans déduction de salaire et sans conditions d'ancienneté, voir ici : www.casamape.fr/doc/relations-de-travail/item/autres-conges

Pour les congés, vous ne les soldez pas, au 31 mai vous ferez le point sur ce qui est acquit et vous les paierez en juin.

bonjour,

comme elle est d'accord pour la modification donc pas obligé de licencier , par contre je ne peux pas débuter le contrat le 1^er avril sauf si je trouve quelqu'un pour le garder. concernant ces 2 jours pour le déces c'était un oncle et je lui avais dis de les prendre en CP elle m'avait dit de les déduire, j'aurai du rester sur ma position car je me retrouve à lui devoir ses congés acquis de 23j de juin à février et là je sais pas si elle pourra les prendre sur l'année incomplete car on doit payer les CP acquis et là ça concerne 2013 et elle veux prendre 1 semaine en mai et 3 semaine en été mais elle n'aura pas acquis ses CP sauf si elle garde ses 23j ou alors ça sera son salaire mensuel et CP sans solde et est ce que je dois utiliser la cour de cassation avec les CP sans solde

est ce qu'elle peux les prendre sans que ça joue sur la régul en fin de contrat sinon je lui dis de garder ses 23j au lieu de les prendre et qu'elle a nulle part ou aller pour les semaines à venir mais en mai et aout

si elle passe en année incomplète (puisque vous dites qu'elle accepte l'avenant) pas de déduction pour ses congés puisqu'ils auront déjà été déduits de la mensu

année complète = la 1^ère année lors de la prise des congés déduction cour de cassation puis les autres années maintien de salaire selon le nbre de jours acquis

année incomplète = pas de déduction lors de la prise des congés ils sont déjà déduits de la mensu et au contraire se rajoute à la mensu en 1 fois en juin ou à partir de juin par 12eme ou lors de leur prise mais mieux vaut privilégier en 1 fois en juin

en année complete début du contrat 25/03/13 au 31/05/13 elle est en vacance 12j en aout, elle a travaillé 10 sem travaillé donc 7 acquis et payé et 5j en cour de cassation. de 28 fevrier 2014 23j acquis mais non pris et le 25 mars 2014 on signe l'avenant est ce qu'elle peux prendre ses 23j avec l'année incomplete ? est ce qu'il n' y aura pas de soucis avec la régul des salaires et heures travaillées sinon je lui dis de liquider ses en les prenant et combien de CP elle aura acquis l'année suivante