SUJET :

sur la 2eme période de référence au 1 er janvier je fais calculer le maintien de salaire sur les 45 sem et pour la derniere année de référence je vais comptabiliser les semaines de congés pris.

OUPS 1 ER JUIN

diams écrit: oui rapelez vous concernant les congés si elle devait les solder comme on changeait de contrat vous m'avez dit qu'elle pouvait les prendre sur la 2eme période et d'accord pour le fait que le contrat ne repart pas à 0 et je suis la seule comme employeur et je ss en arret c'est pour ça qu'elle a pu les prendre donc je vais lui dire qu'elle a droits de les prendre pour cette période comme ça elle sera pas sans solde en aout
et d'ailleurs en aout elle prends 4 sem mais il y en a 1 sem à 21h/sem et les 3 autres sem à 35h/sem pour les 10% je fais comment le calcul car vous m'avez dit quand le nbre d'heure/sem n'est pas régulier .

Je fais un copié/collé de ce que je vous ai dit, sur ce post :
www.casamape.fr/forum/embauche/398-resol...imitstart=0&start=18

1/ Je vous dis qu'il n'est pas nécessaire de solder les congés en cours d'acquisition :

Pour les congés, vous ne les soldez pas, au 31 mai vous ferez le point sur ce qui est acquit et vous les paierez en juin.


2/ Je vous dit de faire le point, au 31 mai, sur les congés acquis pour déterminer le paiement de l'indemnité de cp en juin.

3/ je vous dit, que sur l'avenant, vous devrez noter les dates ou à quel moment, les congés annuels (5 semaines) de l'assmat et vos semaines d'absences programmées seront prises.

4/ Je vous explique que : Qu'en année Incomplète, les congés sont pris sur les semaines déduites de la mensualisation soit :

52 - 5 semaines assmat - X semaines de PE. Ce qui fait que les congés annuels de l'assmat sont pris sur les semaines de non accueil. Alors que là vous n'avez pas confié votre enfant pour solder des congés, mais en réalité c'est vous qui êtes en arrêt, vous n'êtes pas en congés. Elle n'était pas obligé de prendre ses congés maintenant, ils n'étaient pas perdu !!!


Comment avez vous prévu l'avenant, qu'allez vous préciser sur cet avenant, parce que je crains sa rédaction

Comment envisagez -vous l'année incomplète, c'est à dire l'accueil de votre enfant (planning), dates des absences programmées ?

oui j'avais mal compris ce que vous m'avez dit dsl . et apres notre derniere discussion je l'ai appelé pour lui dire qu'elle ne perd pas ses congés acquis donc elle reprend le travail demain pour avoir ses jours en avril et aout et je lui avais dis justement pour ne pas les perdre et que je suis en arret donc je peux garder mon fils. par contre elle a appelé un syndic qui lui a dit que je devais rester en année complete en déduisant les jours RTT avec la cour de cassation car elle est perdante qu'en pensez vous car j'ai 7 semaines d'absence programmées et bien sur je ne veux pas qu'elle soit perdante mais moi non plus même si en année complete c'est plus simple pour les congés.
pour l'avenant je lui mets le planning avec les 7 semaines en moins avec le nonbre d'heure par semaine , le calcul des heures de travail pour l'année comme ceci avec votre méthode:

7 sem à déduire donc 45 semaines programmées
début du contrat 25 mars 2014 pour le changemenr en année incomplete
accueil 5j/sem
durée accueil 7h/j soit 35h/sem ou 32,97 H / SEM pour le calcul des congés (moyenne journalier 32,97h/sem/5j=6,59h/j
taux horaire 2,68 brut X 0,7735= 2,07 net

39 sem à 35h = 1365H 1484 H/ 45 SEM = 32,97 H / SEM
5 sem à 21h = 105H 1484 / 12 MOIS = 123,66 DONC 124H/MOIS
1 sem à 14h = 14H 1484 X 2,68 = 331,43 BRUT 256,36 NET

45 sem programmées pour 1484H/an

Pour le calcul que j'ai fais c'est faux concernant les CP je pense car j'ai pas mi les salaires en année incomplete j'ai tous calculé sur l' année complete donc j'ai une partie année complete salaire brut de 3514,69 + salaire année incomplete de mars 14 au 31 mai 2014 pour 1363,44 brut donc total salaire 4878,13 x 0,10=478,82 de CP à payer en 12 mois 40,61 +320,48 =361 13 tous les mois et c'est plus 45 sem mais 43 semaines programmées

diams écrit: Pour le calcul que j'ai fais c'est faux concernant les CP je pense car j'ai pas mi les salaires en année incomplete j'ai tous calculé sur l' année complete donc j'ai une partie année complete salaire brut de 3514,69 + salaire année incomplete de mars 14 au 31 mai 2014 pour 1363,44 brut donc total salaire 4878,13 x 0,10=478,82 de CP à payer en 12 mois 40,61 +320,48 =361 13 tous les mois et c'est plus 45 sem mais 43 semaines programmées

N'oubliez pas d'inclure dans le total des salaires bruts (si c'est la méthode la plus avantageuse bien sûr), toutes les heures complémentaires éventuelles (certains employeurs en font l'impasse), et la rémunération correspond aux cp de la période précédente.
Par contre je vous déconseille le paiement par 12eme comme vous l'envisagez, car c'est faire "crédit" des CP acquis de votre am, et de plus en cas de rupture de contrat, vous devrez tous les 12emes non versés, + les CP en cours d'acquisition.
Epargnez dès à présent ce que vous pensez devoir au 31 mai 2014, et versez les en une seule fois ou à la prise principale des CP, c'est, il me semble plus juste pour tout le monde.