SUJET :

Bonjour, j'ai commencé un contrat le 4 janvier 2016 avec des horaires variables d'une semaine sur l'autre, là je ne rencontre pas de soucis, j'ai pu calculer correctement. Mon souci se situe au niveau de de la nourriture et de l'entretien.

Semaine paire : lmmj 6h45/16H30 Vendredi 6h45/13h

Semaine impaire: lmmj 11h/16h30 Vendredi 11h/13h



Ma question est, comment calculer la nourriture et l'entretien sur les vendredis des semaines impaires?
L'enfant mangera à midi avant de partir, mais pas de goûter.
Pour l'entretien de ce jour là, dois-je calculer au prorata du temps de présence?
Merci pour votre aide.

bonjour.
j'ai appris par une juriste que nous avons rencontré au RAM qu'il nous était impossible d'effectuer un contrat avec deux semaines ayec autant de différence d heures puisque seulement 10% d'heure complémentaire étaient autorisée et ceci de façon exceptionnelle. Qu'en est il exactement ?
Pour ma part je sais que le minimum d'indemnité d'entretien pour moins de 9 h de garde est de 2.65 euros et non proratisable. Moi pour les repas je différencie le prix du repas et du goùter.

bonjour
Pour l'entretien c'est simple:
journée moins de 8 h 2,65€ (convention)
journée de 9 h 3€ (85% du minimum garanti 3.52€), aller à entretien
l'entretien n'est dû que si l'enfant est présent.
pour le repas doit doit détaillé ton indemnité en deux partie le déjeuner à x € et le goûter à y € ,tu compte à la fin du mois le nombre d'déjeuner et de goûter que tu multiplies par chaque indemnité, d'ou l'intérêt de détailler chaque indemnité dans son contrat (pdj, déjeuner, goûter...)

mamie-nounou écrit: bonjour.
j'ai appris par une juriste que nous avons rencontré au RAM qu'il nous était impossible d'effectuer un contrat avec deux semaines ayec autant de différence d heures puisque seulement 10% d'heure complémentaire étaient autorisée et ceci de façon exceptionnelle. Qu'en est il exactement ?

Bonjour, il est tout à fait possible de calculer une mensualisation avec deux ou trois voire plus d'amplitudes horaires hebdo.
Pas douée la juriste !!

Il suffit de compter le nombre de semaines à 20 heures et le nombre de semaines à 35 heures, (c'est un exemple);

Ensuite on additionne le nbre de semaines, et on divise par 12 pour la mensu.
Et pour être clair on numérote les semaines pour ne pas compenser d'une semaine sur l'autre.

Donc un contrat en année complète avec deux amplitudes horaires différentes donne 26 semaines à XX h + 26 semaines à YY /12;

C'est assez simple, même pour une juriste :


Pour ma part je sais que le minimum d'indemnité d'entretien pour moins de 9 h de garde est de 2.65 euros et non proratisable. Moi pour les repas je différencie le prix du repas et du goùter.

Heureusement que l'on peut faire des amplitudes horaires différentes, si non il ne serait pas possible de faire des contrat périscolaires, avec 1 jour travaillé en période scolaire et 5 en période de vacances.

La juriste n'a pas compris ce que sont les heures complémentaires.

Les heures complémentaires, c'est des heures faites en plus NON PREVUES !

Là le contrat prévoit au départ qu'il y a 2 périodes d'accueil différentes : ce ne sont donc pas des heures complémentaires.

Seraient des heures complémentaires, les heures travaillées avant l'heure prévue d'arrivée de l'enfant, celles après l'heure prévue de départ, ou les heures des jours non prévus.