SUJET :

Bonjour !
J'ai vraiment besoin de vos lumières car la j'ai un problème avec une maman par rapport à un avenant quelle m'a demandé de faire ;
Voilas je garde son petit garçon depuis le 20 Mars et j'avais des horaires de garde de 8h à 17h , hors comme elle dépassait de beaucoup en heures supplémentaire l'URSSAF l'a prévenu en lui disant que si elle continuait ainsi elle n'aurait plus d'aide , elle m'a donc demandé de faire un avenant avec les heures suivantes 7h à 18h mais voilas depuis quelle m'a fait cet avenant elle arrive le matin à 7h30 voir 8h et le soir elle me demande de garder le petit jusqu'à 19h30 avec le repas du soir et certaine fois elle va venir le reprendre à 14h au lieu de 18h enfin bref au moment de faire la fiche de paye elle déduit les heures ou elle est venue le chercher plut tôt ou amené plus tard sur mes heures supplémentaires EST CE NORMALE ?? car je lui ai fait remarqué que nous avions fait un avenant et un nouveau contrat avec les heures 7h à 18 h et qu'un contrat est basé sur un nombres d'heures défini qu'elles soient ou non respectées elles sont dues en plus des heures supp ! ai je tord ou raison , car pour ce moi ci elle a déclaré 198h pour le mois mais j'ai fais 18h supplémentaire en plus quelle ne veut pas me payer car pour elle l'avenant était justement pour ne pas avoir à déclarer les heures supp et me défalquer à chaque fois les heures ou elle arrive soit plus tard le matin ou plus tôt dans la journée , je ne veux pas faire d'erreurs c'est pour cela que j'ai besoin que vous m'aidiez car elle vient demain matin pour une mise au point !
Voilas je vous remercie d'avance de m'apporter des réponses
Cordialement

OPHELIE 54 écrit: Bonjour !
J'ai vraiment besoin de vos lumières car la j'ai un problème avec une maman par rapport à un avenant quelle m'a demandé de faire ;
Voilas je garde son petit garçon depuis le 20 Mars et j'avais des horaires de garde de 8h à 17h , hors comme elle dépassait de beaucoup en heures supplémentaire l'URSSAF l'a prévenu en lui disant que si elle continuait ainsi elle n'aurait plus d'aide , elle m'a donc demandé de faire un avenant avec les heures suivantes 7h à 18h mais voilas depuis quelle m'a fait cet avenant elle arrive le matin à 7h30 voir 8h et le soir elle me demande de garder le petit jusqu'à 19h30 avec le repas du soir et certaine fois elle va venir le reprendre à 14h au lieu de 18h enfin bref au moment de faire la fiche de paye elle déduit les heures ou elle est venue le chercher plut tôt ou amené plus tard sur mes heures supplémentaires EST CE NORMALE ?? car je lui ai fait remarqué que nous avions fait un avenant et un nouveau contrat avec les heures 7h à 18 h et qu'un contrat est basé sur un nombres d'heures défini qu'elles soient ou non respectées elles sont dues en plus des heures supp ! ai je tord ou raison , car pour ce moi ci elle a déclaré 198h pour le mois mais j'ai fais 18h supplémentaire en plus quelle ne veut pas me payer car pour elle l'avenant était justement pour ne pas avoir à déclarer les heures supp et me défalquer à chaque fois les heures ou elle arrive soit plus tard le matin ou plus tôt dans la journée , je ne veux pas faire d'erreurs c'est pour cela que j'ai besoin que vous m'aidiez car elle vient demain matin pour une mise au point !
Voilas je vous remercie d'avance de m'apporter des réponses
Cordialement

bonjour
vous avez entièrement raison
si elle refuse de payer les heures au delà de 18h et bien refusez de les faire.. prévenez qu'au delà de 18h vous appellerez une personne noté pour venir chercher l'enfant et qui si personne ne vient vous serez contrainte de prévenir la gendarmerie ou que vous le déposerez a la gendarmerie
les hc ne sont pas obligatoires et ne peuvent pas être imposées au salarié
les heures ne se compensent pas, elle veut des heures hors contrat et bien qu'elle les payes!!

Merci !

elle n'a doc pas le droit de me défalquer les heures ou elle me l’amène plus tard ou quand elle vient le rechercher plus tôt c'est bien ça ?

OPHELIE 54 écrit: Merci !

elle n'a doc pas le droit de me défalquer les heures ou elle me l’amène plus tard ou quand elle vient le rechercher plus tôt c'est bien ça ?

non c'est illégal

Merci beaucoup pour vos réponse !

je me sens très mal et stressée depuis cet entretien par sms avec la maman et j’appréhende la conversation avec elle demain matin je vais essayer de trouver les conventions sur les avenant afin de pouvoir lui présenter elle quelle le lise §
Encore merci et bonne soirée à vous

Bonsoir,

la CCN est claire sur ce point, la maman ne peut pas vous déduire les heures d'absence de l'enfant (il n'y a que les jours où il est malade et encore c'est encadré).

"Accueil journalier

Principes :

* Le salarié bénéficie d’un repos quotidien de 11 h consécutives minimum.
* Dans la profession, la durée habituelle de la journée d’accueil est de 9 heures.
* L’accueil journalier débute à l’heure prévue au contrat et se termine à l’heure de départ du parent avec son enfant.
" (extrait de l'article6)

"Absences de l’enfant

Sachant que les périodes pendant lesquelles l’enfant est confié à l’assistant maternel sont prévues au contrat, les temps d’absence non prévus au contrat sont rémunérés." (extrait de l'article 14)

Cela semble un gros contrat avec beaucoup d'heures complémentaires, attention à ne pas dépasser l'amplitude journalière tous contrats confondus et à bien respecter les temps de repos et à ne aps dépasser les 2250 heures annuelles.