SUJET :

Bonjour suite à un avenant du pe nous devons calculer la regularisation de salaires en année incomplète.
Doit on additionner les heures mensualisées plus les HC ou les heures réelles plus les HC ? Par ex qd le contrat commence à 8h30 et que le parent arrive à 9h30 ? Merci pour vos réponses.

alors si le contrat commence à 8H30 mais que le Pe arrive à 9H30 ce ne sont pas des HC mais des retards donc payés quand meme dans la mensu (pas de déduction)

si le contrat commence à 9H30 et que le Pe arrive à 8H30 là oui ce sont des HC à facturer en plus le mois où cela a lieu

pour la régul vous ne comptez que les heures travaillées prévues au contrat pk les autres ont été facturé le mois où elles ont eu lieu et vous comparez ces heures à celles payées par la mensu de date anniversaire (ou début contrat) à date avenant

Speudo écrit: Bonjour suite à un avenant du pe nous devons calculer la regularisation de salaires en année incomplète.
Doit on additionner les heures mensualisées plus les HC ou les heures réelles plus les HC ? Par ex qd le contrat commence à 8h30 et que le parent arrive à 9h30 ? Merci pour vos réponses.

Ni l'un ni l'autre. C'est une comparaison entre les heures réellement faites, mais hors hc, puisque déjà payées et hors heures d'absence, déjà déduites, et les heures mensualisées telles que prévues au contrat.
ainsi le fait que l'enfant arrive plus tard n'est pas à prendre en compte. S'il est prévu 8 heures d'accueil, et bien vous comptez 8h, et peu importe que l'enfant soit arrivé plus tard ou parti plus tôt.

Speudo écrit: Bonjour suite à un avenant du pe nous devons calculer la regularisation de salaires en année incomplète.
Doit on additionner les heures mensualisées plus les HC ou les heures réelles plus les HC ? Par ex qd le contrat commence à 8h30 et que le parent arrive à 9h30 ? Merci pour vos réponses.

Bonjour,

vous devez prendre en compte les heures réellement effectuées sans remettre en cause les termes du contrat... Si le parent est arrivé à 9h30 au lieu de 8h30, cela est une absence injustifiée de l'enfant qui n'a pas entraîné de diminution de salaire... Donc, l'heure dont il faut tenir compte est 8h30...
En revanche, vous ne devez pas prendre en compte les HC car, en principe, elles ont été payées au moment où elles ont été effectuées... Vous ne tenez pas compte non plus des congés payés...
Vous comparez le total de ces heures avec le total des heures payées par la mensu.

Bonjour dacia merci pour votre réponse. J'ai du mal m exprimer j'ai bien compris ce que sont les hc . merci pour les renseignements et bonne journée

Mais alors pour ce contrat je dois prendre avril mai juin et juillet 2014.c était 42,5 hebdo soit 10h par jour sur 4 jours et 1/2 mercredi 5heures
Avril était au réel car adaptation je prends quelles heures ? Les heures d'adaptation? Soit 25h30
Mai ok 42,5x 5 semaines soit 212,50 h
Mais juin c est 4 semaines et 1 lundi donc c'est bien 170h+10 heures ?
Mais juillet c est un contrat assimilé fonctionnaire le parent ayant 14semaines de congés donc j'ai travaillé jusqu'au vendredi 11 juillet seulement je compte comment?
Merci beaucoup