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kikine747 écrit:

Zitoune écrit: du coup elle a "posé" 7 CP puis le reste du mois elle était en Congés sans solde.

c'est à cause d cette phrase là, car en toute logique quand on parle de congés sans solde c'est qu'il y a eu déduction de salaire
donc tant mieux si ce n'est pas le cas ça sera toujours ça de moins a régulariser

bon courage si vous avez besoin d'aide pour les calculs n'hésitez pas a demander

Bonsoir,
J’ai effectivement un petit besoin d’aide...
On est d’accord pour dire que les périodes prises en compte pour le calcul de la rémunération sont du 1^er juin au 31 Mai... du coup, nous avons signé le contrat et débuté l’accueil le 1^er Mars 2019. Régulation et rémunération des CP Le 31 mai 2019 afin de repartir sur une nouvelle année de référence.
Là vu que nous nous sommes rendus compte que c’était compliqué en terme de semaine d’accueil etc, nous sommes passés en année complète depuis Mars avec un avenant. Donc pour la régularisation, est ce que je dois partir sur 41 semaines ou bien sur 41 semaines - 12 semaines travaillées (et assimilées) de la période mars 19 à mai 19 + 1,6 semaines de CP acquis sur cette même période (Soit pour être plus clair du 1^er juin 2019 au 1^er Mars 2020)?
Car je suppose que si je reprends 41 semaines, finalement la rémunération de CP de mars 19 à mai 19 sera comptée en double, non?

Merci à vous.

La régularisation, c'est le paiement d'heures travaillées non payées par la mensualisation. Cela arrive surtout quand le contrat est rompu avant la date anniversaire.

Quand on arrive à la date anniversaire, si le nombre de semaines déduites (cad celles prévues non travaillées et ôtées du calcul de la mensu) a été respecté. Vous aviez une mensu de 41 semaines, si entre le 1^er mars 2019 et le 29 février, elle n'a travaillé que 41 semaines, il n'y a pas de régularisation. La régularisation ne se calcule que sur les semaines travaillées (y compris les absences non prévues de l'enfant), donc hors congés et hors heures complémentaires.

Si elle a travaillé plus de semaines (sans que ces semaines en plus n'ont été payés en heures complémentaires au moment où elles ont été faites) alors il faudra bien les payer à la date anniversaire (par ex vous aviez enlevé les 5 semaines de l'AM et 6 de plus pour vous, mais vous n'avez pris que 5 semaines). Et là ce sont des heures complementaires donc pas le même tarif net que les heures normales.

Si vous passez à une mensualisation année complète à partir de mars 2020, vous calculerez fin mai le nombre de jours de congés acquis entre juin 2019 et mai 2020 (je rappelle que les cong s acquis notre juin et fin février n'ont pas encore été payés) mais cette fois vous ne payez rien de plus que la mensu : les congés seront payés en maintient de salaire. Si elle n'atteint pas 30 jours ouvrables au 31 mai, vous déduirez les congés non acquis au moment de leur prise.

D’après ce que je peux comprendre, vous avez fait une régularisation d’heures fin mai, que vous avez payés en plus du lissage, j’imagine (les heures sortie de la régularisation) et vous avez calculer, les CP acquis et vous les avez payés en juin.

Vous avez fait une régularisation d’heures pour partir sur un nouveau lissage du 1^er juin au 31 mai.
Lissages toujours sur 41 semaines travaillés par votre assmat et 11 semaines d’absence de l’enfant.
Vous avez fait cela pour calculer éventuellement une régularisation au même temps que vous calculeriez les CP ? sinon je ne vois pas pq?

Normalement le lissage commence le jour du commencement du contrat et sur 52 semaines. Pas be-soin de régulariser les heures fin mai. Ce qu’il faut calculer fin mai ou avant si fin contrat c’est le CP .
L’année de référence 1^er juin 31 mai est pour le calcul de CP.

in nous faut peut-être plus de détailles pour pouvoir répondre correctement, pour le moment on fait que de suppositions.