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SUJET :

Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #1

Bonjour à tous et à toute.

Je suis jeune papa d'une petite Sasha qui a 6 mois et nous avons décidé avec ma femme pour des raisons professionnelles de la faire garder par une ass mat agréée de notre village.

J'ai cependant besoin de quelques éclaircissements concernant le temps de garde et la mens.

On a convenu de 110 H par mois que nous dépassons allègrement, mais en même temps on est bien content de trouver notre ass mat avec qui la relation avec bébé fonctionne.

Ce mois-ci, elle a travaillé 127H soit + 17H. Ma femme a gardé la petite 5 jours. La nounou a noté 167H????

Je suis d'accord pour payer ce que je dois sans problème, cependant pourquoi + 40H? De plus, étant donné que le contrat des 110 H est déjà rempli, dois je déclarer les 40H sup?

Merci de vos réponses

Thibaut

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Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #2

Sasha2014 écrit: Bonjour à tous et à toute.

Je suis jeune papa d'une petite Sasha qui a 6 mois et nous avons décidé avec ma femme pour des raisons professionnelles de la faire garder par une ass mat agréée de notre village.

J'ai cependant besoin de quelques éclaircissements concernant le temps de garde et la mens.

On a convenu de 110 H par mois que nous dépassons allègrement, mais en même temps on est bien content de trouver notre ass mat avec qui la relation avec bébé fonctionne.

Ce mois-ci, elle a travaillé 127H soit + 17H. Ma femme a gardé la petite 5 jours. La nounou a noté 167H????

Je suis d'accord pour payer ce que je dois sans problème, cependant pourquoi + 40H? De plus, étant donné que le contrat des 110 H est déjà rempli, dois je déclarer les 40H sup?


Bonsoir,

Tout d'abord il faut savoir que les heures complémentaires sont des heures non prévues au contrat, et quelles se calculent PAR JOUR.
Ensuite vous dites que vous dépassez allègrement le volume horaire défini au contrat, ce qui n'est pas normal, celà sous entend que vos besoins en terme d'accueil ont été mal évalués.
Pour que l'on puisse plus facilement vous aider, il faut nous renseigner quand au volume d'heures hebdomadaires convenu au contrat avec votre AM. Nbre d'heures accueil jour, semaine......
En tout cas, sachez ques les heures complémentaires ne doivent pas être systèmatiques, et ne devraient pas représenter plus de 10% du volume horaire hebdomadaire. Les heures complémentaires doivent être exceptionnelles, sous peine pour vous de ne pas être remboursé par la paje.
Et par rapport au temps d'accueil estimé par votre am, difficile de se positionner sans connaitre les termes exacts du contrat.
Et peut-être aussi que votre am n'à pas compris le système du lissage des heures d'accueil.


Merci de vos réponses

Thibaut

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Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #3

Le problème n'est pas lié au dépassement en soit. Ca ne me gêne pas de payer des heures complémentaires.
Le fait est que ma compagne a des horaires changeants toutes les deux semaines. En gros, nounou garde bébé1 semaine a 38h et l'autre 27h, ce qui comble le forfait de 110 heures suivi de quelques heures complémentaires que nous acceptons de régler normalement car elle a travaillé.
Dans notre cas sur octobre elle a travaillé 127 heures effectives. Mais elle n'a pas eu bébé pendant 5 jours! Elle declare 167 heures soit 40h complémentaires! Est ce normal?

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Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #4

Sasha2014 écrit: Le problème n'est pas lié au dépassement en soit. Ca ne me gêne pas de payer des heures complémentaires.
Le fait est que ma compagne a des horaires changeants toutes les deux semaines. En gros, nounou garde bébé1 semaine a 38h et l'autre 27h, ce qui comble le forfait de 110 heures suivi de quelques heures complémentaires que nous acceptons de régler normalement car elle a travaillé.
Dans notre cas sur octobre elle a travaillé 127 heures effectives. Mais elle n'a pas eu bébé pendant 5 jours! Elle declare 167 heures soit 40h complémentaires! Est ce normal?


Si votre am garde votre enfant une semaine à 38 h et une autre à 27h, vous n'auriez pas du faire de moyenne mais dissocier les semaines pour calculer la mensu.
XX semaines à 38 + xxx semaine à 27 h /12 = mensu.
En mentionnant bien au contrat le roulement.
Le principe de la moyenne, entraîne des incompréhensions quand à la facturation des heures complémentaires.
Si votre am n'à pas eu l'enfant 5 jours, était ce une semaine de non accueil prévu au contrat ?
Si ce n'est pas la cas, et sans justificatif, les heures concernant cette semaine sont dues.
Donc si pendant les autres semaines d'accueil votre am à bien fait des heures complémentaires, il est possible du coup d'arriver à 167 heures.

Tout dépend comment elle à travaillé les semaines concernées, mais çà c'est vous qui le savez.
Vous donne t-elle un relevé d'heures mensuelles ?

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Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #5

Oui.
Effectivement ces absences ne sont pas portees au contrat.
La difficulté de notre situation réside dans le fait que l'on ne peut pas prévoir nos horaires.
On partait du principe que le contrat est rempli des 110h et meme dépassé par 17h mensuelles et que donc on n'allait pas avoir a decompter des heures en plus si elle n'avait pas la petite.
Ces fameuses 40h en plus qu'elle ne fait jamais sur une semaine ( pour ma part c'est arbitraire si elle décide quelle travaille 60h elle déclare 60h complémentaires? ) restent complémentaires!
Si moi je décide que sur cette semaine ou elle ne l'a pas physiquement eu je ne lui ai laissé que 5 heures qui a tort ou raison?
Je trouve le système opaque. J'avais décidé de faire un contrat sur 110 heures pour que la nounou est une rentrée régulière. Meme si elle ne travaillait que 100 ou 90. J'ai l'impression d'être le dindon de la farce mis devant le fait accompli.

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Dépassement d'heures et temps de travail il y a 9 ans 6 mois #6

Oui elle nous communique son relevé d'heures mensuelles.

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