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Sasha2014 écrit: Je vais contacter la Ram car honnêtement je suis un peu perdu dans toutes ces démarches.
Je ne veux pas léser lass mat mais je ne peux décemment pas payer ce nombre d'heures complémentaires.

Pour le ram, ce n'est pas leur travail de faire les contrats, il n'ont reçus aucune formation pour cela. Le mieux pour vous, tout d'abord déterminer le nombre de semaine d'accueil de l'enfant.

L'assmat à 5 semaines, est ce les même que vous ? et prenez vous d'autres semaines ?

Si vous prenez 5 semaines comme votre assmat et pas + vous devez partir sur un contrat 52 semaines

Si vous prenez des semaines différentes,et,ou supplémentaire à votre assmat il faudra partir sur un contra année incomplète soit 46 semaines ou moins

Ensuite sur votre contrat doit apparaître un minimum d'heure d'accueil hebdomadaire, pour pouvoir déterminer un mensuel,

Admettons que le minimum soit de 20h/semaine, au mois d'octobre la première semaine votre assmat accueil l'enfant 15 h, la 2ème semaine 25 h, les heures non faites la 1^ère semaine ne peut être compensé par la 2 ème semaine, vous aurez effectivement 5 heures complémentaires

d'où l'importance de faire un contrat en béton
aller un petit coup de main, vous l'adaptez a vos horaires, et plus d'embrouilles
qui a tort qui a raison ,si rien de vraiment défini.



L’assistante maternelle travaillera 46 semaines dans l’année.
L’assistante maternelle ne fait pas d’accueil le samedi et ni le dimanche.
L’assistante maternelle est disponible du lundi au vendredi à raison de 5 jours par semaine.
L’assistante maternelle commencera au plus tôt à partir de 7h et finira au plus tard à 18h30.
L’accueil se fera sur un roulement de 8s comme suit :
Semaine 1 : 46 heures d’accueil hebdomadaire, accueil du lundi au vendredi soit 5 jrs par semaine sur un horaire journalier de 9h12 par jour d’accueil. Si l’accueil venait à commencer plus tôt et finir plus tard que le volume horaire journalier celui–ci sera compté comme heure complémentaire où supplémentaire.
Semaine 2 et 3 : 34h30 d’accueil hebdomadaire, accueil du lundi au vendredi soit 5 jrs par semaine sur un horaire journalier de 6h54 par jour d’accueil. Si l’accueil venait à commencer plus tôt et finir plus tard que le volume horaire journalier celui– ci sera compté comme heure complémentaire où supplémentaire. Si l’accueil venait à commencer plus tôt et finir plus tard que le volume horaire journalier celui–ci sera compté comme heure complémentaire où supplémentaire.
Semaine 4, 5, 6, 7,8: 23 heures d’accueil hebdomadaire, accueil du lundi au vendredi soit 5 jrs par semaine sur un horaire journalier de 4h36 par jour d’accueil. Si l’accueil venait à commencer plus tôt et finir plus tard que le volume horaire journalier celui–ci sera compté comme heure complémentaire où supplémentaire.

Tu peux mettre un tableau détaillé pour que tout soit clair et précis , désolé je n'arrive pas à le mettre ici.

Après la fin du roulement de la semaine 8 l’accueil repartira sur la semaine 1 et ainsi de suite.

Pour les jours fériés :

Les jours fériés seront payés et chômés.
Clause : « Les semaines où sera inclus un jour férié, soit la durée hebdomadaire de travail sera diminuée au prorata soit le jour férié sera payé en plus de la mensualisation. »
Exemple : L’assistante maternelle doit travailler 23 heures sur 5 jours variables du lundi au vendredi, la semaine où le jeudi est fériée, elle ne doit travailler que 18h24 (23h/5j=4,60h*4j=18,40h). Si elle travaille malgré tout 23 heures semaine (hors le jeudi férié) l’employeur devra lui régler 4h36 en plus de la mensualisation.

Pour les congés :
L’assistante maternelle sera absente pour congés les dates / semaines suivantes (mettre les numéros de semaines d’absences) :
Du ……. Au ………. où semaine 52.

L’enfant NOM et Prénom sera absent les dates / semaines suivantes (mettre les numéros de semaines d’absences):
Du ……. Au ………. où semaine X .

En ce qui concerne la mensualisation tu prends un calendrier et des abillots et tu regardes combien de semaines de 46h tu travailles et tu fais pareils pour les autres semaines.

Avec ce type de contrat tu peux demander à ce qu'un planning te soit remis tout les mois sans remettre les conditions du contrats . Il sera daté et signé par les deux parties. Il te sera remis au plus tard 7 jours avant le début du mois suivant.

Sasha2014 écrit: Je comprends que les heures non prévues au contrat sont dues. Mais sur le contrat les heures et jours de présence n'apparaissent pas car impossible pour nous de les savoir par aavance. Une semaine ça peut etre le jeudi, l'autre le mardi. Concernant les heures l'amplitude est la même!
Pourquoi dans ce cas je ne lui paie pas les heures ou bébé est chez nous?
Pour info nous sommes sur une année complète.

Bonjour, oui c'est difficile de faire un bilan lorsque tout n'est pas bien compris de part et d'autre.

Ce qu'il vaut que vous fassiez c'est de déterminer avec votre am, que sur une semaine A à 38h, l'accueil sera réparti sur 5 jours, de telle heure le matin jusqu'à telle heure le soir.
Que toutes les heures faites au delà sont des heures complémentaires et éventuellement supplémentaires (à partir de la 46eme heures)
Même chose pour les semaines B à 27h.
Celà vous évitera d'autres soucis.

Sinon, comme votre contrat est un contrat sur une année complète, celà signifie que vous devez confier votre enfant sur 47 semaines d'accueil effectif.,
La mensu à du être calculée sur 52 semaines, les 5 semaines de congés étant communes.
Si pour une raison ou une autre vous gardez votre enfant une semaine ou plus, sans justificatif, vous devez payer la semaine puisque vous vous êtes engagé à rémunérer votre am sur 52 semaines.
Si vous savez que vous pouvez garder votre enfant plus que 5 semaines par an, alors dans ce cas il aurait fallu établir une mensualisation type année incomplète, c'est à dire 52 - 5 semaines congés am + XX semaines décalées parents.
C'est peut-être le ram qui vous à conseillé de partir avec ce genre de volume horaire, qui vous le constatez est source d'incompréhension.

bonsoir je suis aussi assmat et j ai des employeurs aussi qui n avait pas du tout idee de leur volume d heures . mais ils se calaient sur mes cps .donc on a convenu de faire un contrat au debut de 15heures par semaine donc 15x52 x tarif horaire et on rajouter quelques heures complémentaires si besoin .si on ne faisait pas les 15 heures c était perdu pour eux. mais dans l ensemble desfois ils allaient faire leurs courses et les15 heures etaient faites
apres quelques mois nous avons fait un avenant pour augmenter le volume horaire et tout va bien
c peut etre ce que vous et votre assmat auraiez du faire .... si ca peut vous aider .il suffit de communiquer et tout se passe bien