SUJET :

Voila une maman d'un petit que je garde depuis 3 mois m'a mis un doute. J'ai pour ce contrat, une mensualisation année incomplète basé sur 46 semaines soit, 92 heures par mois.

Ce mois ci étant un mois a 5 semaines, j'ai effectuée 118.75 heures. J'ai donc facturée ces heures complémentaires.

La maman vient de se renseignée auprès d'une ram, et me dit que normalement je ne devrai pas facturée ces heures puisqu'elles font partie des heures mensualisées.

Jusqu’à présent je les ai toujours facturées, puisque des heures rééllement faites. A chaque anniversaire de contrat je fait une régul et je suis toujours dans les clous..

Dites moi ce qui faut vraiment faire... J'ai vraiment un doute.

Merci d'avance.

Bonsoir

En année incomplète, il est tout à fait normal que certains mois tu travailles plus et d'autres moins que la moyenne fixée par la mensu. Ceci est du au lissage du salaire sur 12 mois. Il ne faut pas prendre des hc ces fois là!!!!!

Les heures complémentaires se comptent à la semaine. Si tu dois faire 20h par semaine et qu'un jour, les parents t'amènent l'enfant plus tôt, ou viennent le chercher plus tard que les horaires indiqués, alors l oui, tu comptes en hc.
mais pas au mois, la maman a raison

bonjour,
La mensualisation est le résultat d'un lissage des heures sur l'année, pour vous permettre d'avoir un salaire régulier est constant sur 12 mois.
Il est donc normale que certain mois vous faites plus 92 h et d'autre mois moins.
Les heures complémentaire corresponde au heures hors créneaux horaires ou hors jours d’accueil défini au contrat. Les heures complémentaire se déterminent à la journée et non à la semaine ou au mois.
Si l'enfant arrive ou part après l'heure du contrat ce sont de heures complémentaires
Si l'enfant vient pendant la semaine d'absence programmé ou un jour non prévu à la mensualisation (si il vous reste de la place)) ce sont des heures complémentaires.
Tout le reste sont des heures normales

Bonjour,

si j'ai bien compris vous avez un contrat de 24 heures par semaine.
Normalement vous devez avoir des jours et horaires d'accueil indiqués au contrat.

Les HC s'estiment au jour le jour. Il y a des HC si :
- l'enfant vient un jour non prévu au contrat;
- arrive plus tôt que prévu au contrat;
- repart plus tard que prévu au contrat.

Du fait de la mensualisation votre salaire est réparti uniformément sur les 12 mois de l'année; il est normal que certains mois vous travaillez réellement plus que ce que vous percevez et que d'autres mois ce soit le contraire mais tout s'équilibre sur l'année.

Désolée du doublon

Idem, comme les collègues....Du fait du lissage et si vous n'avez pas effectué plus d'heures par jour prévues au contrat il n'y a pas lieu de vous faire payer des HC en plus.

Et les mois où vous faisiez moins de 92 h ? comment vous faisiez niveau salaire ?