SUJET :

Bonsoir et merci, mais peut tu m’en dire plus? Pourquoi ce n’esT pas possible ? Dans ce cas comment calculer ?. Merci.

pk une mensu sur 47 sem travaillées c'est une année complète = 47 sem travaillées et 5 sem de congé en commun

une année incomplète c'est une mensu sur 46 sem ou moins = 52 sem - les 5 sem ou plus de l'AM - les sem en décalées des parents

une année incomplète c'est forcément sur 46 sem ou moins pk cela veut dire qu'il y a des sem non communes de congé

Poupie26 écrit: Bonsoir et merci. Effectivement la mensualisation est sur 47 semaines car il y a des semaines d’absences des parents qui ne sont pas les mêmes que les miennes. Est ce une erreur ?

Si les semaines des employeurs sont différentes des vôtres il est impossible d'avoir une mensualisation de 47 semaines (cela n'existe pas )

Forcément moins de 47 semaines donc année incomplète et semaines programmées d'accueil de 46 semaines et moins.

Je ne pense pas que vous maîtrisez année complète et année incomplète
.

Il'faut tout remettre à plat.

Bonjour, merci de votre réponse. Je suis désemparée, je vous assure qu’in nous année toujours dit qu’une année était incomplète à partir du moment ou il y avait des semaines décalées et des rtt des parents. Donc si on est sur 47 semaines c’ est une incomplète, très bien. Cependant lorsque l’on demarre un contrat en novembre on n’a pas acquis et on ne pourra pas prendre 5 semaines de cp. Je trouve injuste de les enlever. Nous aurions dû donc faire, si j’Ai bien compris, après je vous embête plus , enlever ma semaine de décembre, leur semaine de janvier, leur semaine de mars, la mienne en avril et mes cp: soit 9 semaines et là en revanche nous sommes bien en dessous des 47 semaines donc en année incomplète ?.... merci d’avance.

Effectivement une année incomplète c'est à partir du moment où les parents prennent des semaines en décalé (ou que l'AM a négocié en plus des semaines prévues par la convention des semaines sans solde).

En année incomplète on ne compte que les semaines d'accueil dans la mensu (vous avez à tord semble-t-il laissé VOS semaines de CP).
Dans votre cas il est prévu :
- vos semaines de congés annuels : une semaine en décembre, une en avril et 3 en été;
- les semaines des parents en décalé : une semaine en janvier; une semaine en mars
Pour moi cela fait seulement 7 semaines d'absence (je ne vois pas pourquoi vous en comptez 9 ) et donc 45 semaines d'accueil (52-7).

Donc votre salaire mensuel serait de :
nombre d'heures hebdomadaire x 45 x taux horaire / 12

Ce salaire est versé tous les mois y compris lors des absences programmées de l'enfant, donc en décembre, janvier, mars, avril et en été.
Peu importe que vous ayez ou non acquis des CP, puisque TOUTES les absences sont dans ce calcul SANS SOLDE.

Maintenant il est évident que comme tout salarié vous avez le droit à des congés payés, simplement en année incomplète leur paiement est dissocié de leur prise. Cela veut dire que ce que vous percevez chaque mois ne paie pas vos CP même quand vous êtes effectivement en congé payé, cela ne paie QUE vos heures de TRAVAIL. Le paiement des CP se fait EN PLUS de la mensu. Le montant se calcule une fois par an (le 31 mai) et se paie idéalement en une fois EN JUIN en plus de la mensu de juin (les parents peuvent se faire une cagnotte tous les mois pour faire face le moment venu au paiement des CP). Les contrats ne se terminant bien sûr pas le plus souvent le 31 mai il faudra aussi calculer et se faire payer les CP au moment de du retrait de l'enfant.

Ce que vous ne semblez pas avoir compris, c'est que vous avez le droit de prendre 5 semaines de congés sur 12 mois, qu'elles soient acquises ou non. Vos congés sont les mêmes pour tous les employeurs (donc avec l'un les congés peuvent être entièrement acquis mais pas avec un autre).

Vous n'avez pas l'intention de ne travailler qu'avec un seul employeur ?

Quand vous commencez avec un employeur, soit vous prenez les congés en même temps que lui (en lui laissant le choix des dates), et vous serez en mensualisation année complète si l'employeur n'a que 5 semaines de congés, ou en incomplète s'il a plus de 5 semaines semaines de congés. Si vous voulez poser vos dates dés la signature du contrat (c'est votre droit) et que l'employeur peut s'arranger s'il n'a pas les congés en même temps que vous (sinon il doit trouver une remplaçante ou ne pas signer avec vous), ce sera une mensu calculée uniquement sur les semaines prévues d'accueil (donc on déduit vos 5 semaines de congés + les congés décales des parents).

En année complète, vous déduisez les congés non acquis le mois de la prise, avec le calcul de la cour de cassation.

En année incomplète, la mensu est payée tous les mois que les congés soient acquis ou non. Quand les congés seront acquis, ils seront payés en plus de la mensu (en une fois en juin ou au moment du congé principal, ou en plusieurs fois au moment de la prise, selon ce qui est convenu lors de la signature du contrat). Évitez le paiement par 12e et refusez le paiement par 10 % tous les mois.

Quand vous signez avec un 2ème employeur, les congés que vous avez convenu avec le 1^er s'imposent au 2ème (vous ne serez pas disponible à cette date). L'année d'après, vous pourrez imposer vos dates de congés si les 2 employeurs ne peuvent vous les fixer en même temps.