SUJET :

Bonsoir à tous, je me permets ce soir de lancer un sos. Assistante maternelle depuis 16 ans, j’exerce sans grosses difficultés et avec je crois une assez bonne connaissance de notre côté « administratif » . Toutefois depuis hier soir tout est tombé à l’eau. Quand on commence un contrat au moins de novembre, que l’on souhaite prendre des congés sans solde en décembre, et en avril sans « toucher » au congés payés qui seront acquis jusqu’en mai et donc à prendre qu’a Partir du moins de juin, il faut bien enlever ces semaines ? Puisqu’elles sont déjà programmées ?. Donc la mensualisation devient et se fait en année incomplète ? ( j’espere que je suis compréhensible). Donc, si c’est semaines sont déjà deduites on est d’Accord qu’on ne peut pas les déduire une nouvelle fois en décembre et en Avril ? . Des congés sans soldes ou absences programmées ne sont pas pareils que des congés payés n’Est ce pas?. Car c’Est ce qui a ete dit ou « compris » par le parent employeur. Ou puis je trouver texte iu document qui explique que toutes semaines déduites de la mensualisation ( hors congés payés) ne peut être de nouveau enlever ?. Merci à tous de votre attention, et des conseils que vous voudrez bien m’apporter.

Bonjour

Il faut expliquer différemment :

En année incomplète seules les semaines d'accueil sont rémunérées dans la mensualisation. La rémunération des congés acquis se fait en plus après acquisition.

Mais le lissage du salaire sur 12 mois rémunère uniquement les semaines d'accueil donc lors des semaines d'absence programmée le salaire est identique aux autres mois.

La formule déjà déduite je ne l'utilise pas. Non, rémunération des semaines d'accueil c'est il,me semble plus compréhensible.

Bonjour,

lorsque qu'il est prévu que l'enfant sera absent uniquement 5 semaines par an (les 5 semaines de congés annuels de l'AM), le calcul de la mensualisation se fait sur 52 semaines (47 semaines de travail + 5 semaines de congés annuels), donc à chaque fois que l'AM pose des congés on vérifie si elle a assez de congés payés acquis sinon on fait une retenue sur salaire correspondant aux congés sans solde.
mensu = nbre d'heures hebdomadaires x (nombre de semaines d'accueil+5) x taux horaire / 12
= nbre d'heures hebdomadaires x 52 x taux horaire / 12
les congés payés sont payés au moment de leur prise par substitution de l'indemnité de CP au salaire.

lorsque qu'il est prévu que l'enfant sera absent plus de 5 semaines par an (les 5 semaines de congés annuels de l'AM, plus des semaines en décalé des parents ou des semaines supplémentaires sans solde négociées par l'AM), le calcul de la mensualisation se fait uniquement sur les semaines de travail, donc à chaque fois que l'AM pose des congés le salaire est maintenu puisque la mensu ne sert qu'à payer les heures de travail.
mensu = nbre d'heures hebdomadaires x nombre de semaines d'accueil x taux horaire / 12
Les congés payés sont payés en plus de la mensu, idéalement en une fois en juin.

Par contre j'ai l'impression à vous lire que la première année pour une année complète vous faites le calcul sur 47 semaines ce qui est impossible; on fait le calcul forcément sur 52 semaines et la première année au choix soit on déduit les congés sans solde soit (avec accord de l'employeur et si on maîtrise bien le calcul) on utilise les CP en cours d'acquisition pour ne pas faire trop de retenue sur salaire.

Bonsoir, merci de votre réponse. Je comprend oui, je ferais attention aux termes employés. Toutefois si la mensualisation est donc calculée sur les semaines de présence, le salaire ne subit pas de baisses supplémentaires ? . Merci.

Bonsoir et merci. Effectivement la mensualisation est sur 47 semaines car il y a des semaines d’absences des parents qui ne sont pas les mêmes que les miennes. Est ce une erreur ?

Une mensualisation a 47 semaines n’est pas possible