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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET : conge la premiere année

conge la premiere année il y a 9 mois 2 jours #1

Bonjours a tous
voila je me demande si la première année je n'ai pas payer les congés alors qu'il n'y avait pas lieu.
je vous explique :date d'embauche le 22 mai 2013 un contrat en année incomplète 42 semaines.
52 semaines moins 5 semaines de congé pour moi et 5 semaines pour mon ass mat.
le calcule pour la mensualisation 42 semaines diviser par 2: 21 semaines a 36h semaines et 21 semaines a 45h .
21 x 36 x 2.75 /12 =173.25 et 21 x 45 x 2.75 /12 = 216.56 donc 389.81 net par mois jusque la tout vas bien mais je
me suis rendu compte que a cette époque j'avais déclarer a chaque fois 436.60 net .
ma question est j'aurais du déclarer chaque mois 389.81 e ? je me demande si mon ass mat n'avais pas ajouter les congés payer . car la première année les congés ne sont pas acquis .j'espere que j'ai etait clair . je sais vous devez vous demander pourquoi réagir maintenant mais en cherchant un article sur les ass mat je suis tomber sur un article avec les congés payer et la je me suis dit et moi j'ai fait comment la première année ? mdr . bon merci d'avance pour vos réponses

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conge la premiere année il y a 9 mois 2 jours #2

bonsoir
comment etes vous arrivé à ce résultat de 436,30€
bcp rajoute 10% de CP dés le début de contrat en ce cas cela aurait donné 389,81 X10% + 389,81 de mensu = 428,791

sinon comment ont été calculé les CP car de votre post on peut déduire qu'au final les CP n'ont jamais été calculé au 31 mai et que vous avez tjrs payé la mensu de 389,81 durant toute la durée du contrat
or il est obligatoire de comparer 10% et maintien de salaire et de payer la plus favorable
tout comme de tenir compte des enf de moins de 15 ans de l'AM qui lui donne droit à des jours de congé acquis si elle n'a pas 30j de CP acquis au 31 mai
et les CP acquis l'année précédente sont assimilés à du temps de travail comme pour tout salarié, il faut donc en tenir compte lors du calcul

si vous n'avez jamais fait ces calculs il y a fort à parier que votre AM n'a jamais été rétribué correctement pour ses CP acquis et que si vous vous penchiez sur le calcul des CP vous vous apercevriez que vous lui devez de l'argent
j'ai régulièrement des AM qui me contactent au moment des CP et lorsque l'erreur remonte sur 3 ans il y a régulièrement des sommes rondelettes à 3 chiffres à récupérer au titre des CP acquis mais incorrectement payées
Ce message a reçu les remerciements de : zou

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conge la premiere année il y a 9 mois 2 jours #3

Bonsoir et merci pour votre réponse .
je ne sais pas pourquoi et comment nous somme arrivé a cette somme ? pour rappel debut contrat mai 2013 je ne suis apercu que le mois d'apres donc juin j'ai pris
mes 3semaines de congé et la j'ai declarer 445,37 je ne comprend pas ! .
Donc dite moi si je me trompe la premiere année j'aurais du payer la mensualité calculer lors du contrat 389.81 e de juin 2013 a mai 2014 et partir de mai 2014 calculer les congé payer et les rajouter a la mensualité de juin et faire le calcule en mai chaque année .

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conge la premiere année il y a 9 mois 2 jours #4

tout dépend si elle avait des enf à charge et combien
c'est un point important sur lequel vous n'avez pas répondu car en ce cas vous auriez eu des CP à payer dés juin 2013 en plus de ceux acquis pour le mois de mai 2013

si vous n'avez payé que les 10%, vous n'avez pas trop payé de CP mais au contraire un minimum

quant au mois où vous avez plus seul vous pouvez en connaitre la cause comme par ex des heures ou jours travaillés mais non prévus dans la mensu

les CP en année incomplète peuvent se payer en 1 fois en juin, lors de la prise des congés ou par 12eme mais fortement déconseillé
Ce message a reçu les remerciements de : zou

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conge la premiere année il y a 9 mois 1 jour #5

Ce qu'il fallait faire :


Du début du contrat mai 2013 : salaire de mai = mensu + les éventuelles heures complémentaires - retenue sur salaire pour les fériés non dus ou si le mois était incomplet. Puis fin mai elle avait acquis des congés (même si c'est pas beaucoup) qu'il fallait payer au moment convenu au contrat (voir CCN), par exemple en juin, donc juin = mensu + CP de mai.

Puis de juillet 2013 à mai 2014 : mensu + les HC s'il y a - les retenues pour absences s'il y a

Fin mai 2014 : calcul des congés acquis entre juin 2013 et mai 2014. Puis paiement de ces congés en juin 2014 en plus de la mensu.

Etc...
Ce message a reçu les remerciements de : zou

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conge la premiere année il y a 9 mois 1 jour #6

Bonjour
oui mon ass maternelle a une fille de moins de 15ans et le contrat a debuter le 22 mai . et depuis le
debut du contrat moi je déclare 2.5 de congé payer sur pajemploi donc je pense que je les ai payer des le debut .
le plus simple serait de demander a mon assistante maternelle mais j'avoue sa me gêne car je n'ai jamais vérifier
les salaires que je lui versé . elle m'envoie le montant par sms et c'est vrai au debut je ne chercher pas a savoir et comme
c'etait nouveau pour moi je n'ai pas vérifier. je lui ai fais confiance je me suis dis que pour elle ce n'etait pas son premier contrat .
je lui fais toujours confiance mais je pense que la première année on c'est trompé avec les congés payer .en tout cas je vous remercie de vos réponse et de votre patience .Merci

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