Shania écrit: Pas d'accord métal.
Les semaines où elle a un rtt ne seront pas validées en entier mais au prorata, donc ça revient au même.
Oui je sais très bien que tu n'est pas d'accord.
Celà n'empêche pas que tous les posts, où justement il à des rtt perlées reconstituées en semaines fictives, posent TOUJOURS problème.
Je rappelle quand même qu'une semaine c'est du lundi au dimanche. ou une période consécutive de jours par exemple du mardi au lundi suivant.
Et non pas un mardi + un jeudi + un lundi etc.... qui ferait au final 6 jours et donc une semaine.
Ce principe est hors convention, et tu le sais très bien.
Avoir une mensu calculée sur 42 semaines, c'est être sans l'enfant pendant 10 semaines, et là, potentiellement les semaines complètes de non accueil, peuvent très bien servir à l'accueil d'un autre enfant, ou des congés supplémentaires de l'am, et çà aussi tu le sais également.
Mais avoir une mensu de 42 semaines où au final du accueille l'enfant 44 semaines, (même s'il y à des semaines partielles ce n'est pas la même chose), de plus, la semaine partielle travaillée, doit bien ouvrir le même droit au congé qu'une semaine classique, puisque les droits au congés des salariés à temps partiel sont identiques que pour les temps complets. Double pénalité donc pour notre collègue, elle est dispo plus de semaines que prévu LEGALEMENT au contrat, et en plus elle serait lésée sur ces droits aux congés ? non.
On à prévu une mensualiation dans la ccn, réparties en semaines et non une annualisation des heures d'accueil.
Dans un autre cas, j'ai vu une mensu (avec ton super principe),de 50 semaines, une fois les rtt perlées ôtées.
Pour ce même cas, les jours d'accueil n'avaientt pas la même amplitude horaire, et les rtt étaient posées sur les jours mini d'accuell, voilà la porte ouverte à tout.
Et çà aussi tu le sais.
C'est dommage de conseiller ce principe hors convention, ce n'est pas simplifier notre compréhension de notre profession.
Quand le pe à des rtt, je prèfère soit déduire des semaines prévues le nbre d'heures correspondant, et ainsi bien différencier XXX semaines à yy heures, et xxx semaines à zz heures, mais au moins, il n'y à pas de problème, tant que les rtt sont bien prises et posées.
Bonne journée.