SUJET :

Bonjour à tous et à toutes,

Vous lui devez les 167,40 € + 118,80 € + 282,15 € + 149,04 € = 717,39 €.

Le trop perçu de la période juin à août 2018 reste en sa faveur.

Je n'ai pas compris pour la période mai à décembre 2017, vous dits 20'semaines de garde mais calculez le salaire dû sur 19 ? Et pour la période suivante vous dites 30,7 semaines de garde mais calculez le salaire dû avec 30,85 semaines ?

Alcofrimas écrit: Bonjour à tous et à toutes, Bonjour

Je viens demander de l'aide car je ne m'en sors pas...

J'emploie mon ass mat pour la garde de mon fils depuis décembre 2015 en année incomplète sur 42 semaines.
Le nombre d'heures a varié au cours du contrat. Nous avions convenu ensemble ces 42 semaines avec des semaines entières où nous serions en congés donc sans mettre l'enfant et des RTT que nous posons au compte goutte mais toujours en la prévenant à l'avance. Elle était et est tjs complètement d'accord sur le principe.


Oui, mais quel mic-mac du coup... Non les rtt (les vôtres ne se posent pas au compte-goutte), votre am n'est pas en rtt, c'est bien vous. Vous avez programmé 42 semaines d'accueil, pas 42 + quelques jours de çi de là, car maintenant tout est faussé...

Le problème est que depuis 2015 nous n'avons jamais fais de calcul de régularisation en fin d'année ou au changement de contrat. Je pensais qu'on avait "enlevé" notre enfant suffisamment pour rentrer dans les 42 semaines mais pas elle. Donc me voilà à me prendre la tête à faire cette régul....
Je dois donc recalculer de décembre 2015 à aout 2018.
Ma première question est : est-ce qu'un période positive annule une période négative ?

Non, pas du tout. Sinon, les employeurs indélicats pourraient "s'arranger" entre deux périodes...

Par exemple sur l'année 2018 de janvier à aout, nous avons fait un changement du nombre d'heures en juin.


J'aurai dû faire un calcul de régul de janvier à juin ?

Oui; c'est çà.

mais j'aurai forcément trouvé un montant négatif et donc de l'argent à verser à mon ass mat car le plus grand nombre de congés sont pris dans l'été. Donc au 1^er juin, en faisant le calcul de régul, on aurait mis l'enfant plus que prévu. Ce se serait annuler avec l'été car nous ne l'avons quasiment pas mis en juillet et aout.


Je ne sais pas si je suis clair car ce n'est pas clair pour moi

Vous devez faire une régularisation à chaque avenant, et vérifier à chaque date anniversaire; là dans votre principe, vous voulez "jouer" avec les heures de présence et les heures mensualisées.... Non, c'est contraire au principe de la mensualisation.

Je met en pièce jointe, le détail de mes calculs.
Si quelqu'un pouvait jeter un oeil et m'aider à comprendre, je lui serais très très reconnaissant.
MERCI

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Merci pour ces réponses.

Pour Shania : oui j'ai fais quelques modifs dans les calculs mais je n'avais pas changé le reste. mais les calculs sont bons.

Pour Metal1988 : Oui il me semblait bien qu'on ne pouvait pas annuler une période par rapport à une autre.
Mais je ne trouve pas ça forcément logique. Je m'explique :
Un contrat commence en septembre, les semaines d'absences sont prévues avec une grosse majorité en fin d'année, en juin on fait un avenant pour augmenter le nombre d'heures. On fait donc une régularisation. Forcément on va arriver à une somme à verser à l'AM en juin à cause de cette régul en cours d'année. Alors que sans cet avenant, la régul aurait été nulle fin août...
Vous suivez mon raisonnement ?

Et je ne comprends ce que vous dites sur les RTT.
On a effectivement programmé 42 semaines d’accueil, car j'ai 6 semaines de congés et 4 semaines de RTT. C'est juste que parfois je ne pose pas une semaine complète de RTT mais un jour de temps en temps. Mais au final on arrive bien à 10 semaines d'absence de l'enfant soit 42 semaines d'accueil. Je ne vois pas où est le problème.

Alcofrimas écrit: Merci pour ces réponses.

Pour Shania : oui j'ai fais quelques modifs dans les calculs mais je n'avais pas changé le reste. mais les calculs sont bons.

Pour Metal1988 : Oui il me semblait bien qu'on ne pouvait pas annuler une période par rapport à une autre.
Mais je ne trouve pas ça forcément logique. Je m'explique :
Un contrat commence en septembre, les semaines d'absences sont prévues avec une grosse majorité en fin d'année, en juin on fait un avenant pour augmenter le nombre d'heures. On fait donc une régularisation. Forcément on va arriver à une somme à verser à l'AM en juin à cause de cette régul en cours d'année. Alors que sans cet avenant, la régul aurait été nulle fin août...
Vous suivez mon raisonnement ?



Et je ne comprends ce que vous dites sur les RTT.
On a effectivement programmé 42 semaines d’accueil, car j'ai 6 semaines de congés et 4 semaines de RTT. C'est juste que parfois je ne pose pas une semaine complète de RTT mais un jour de temps en temps. Mais au final on arrive bien à 10 semaines d'absence de l'enfant soit 42 semaines d'accueil. Je ne vois pas où est le problème.

Vous parlez de semaines reconstituées ou de semaines réelles ?
Car sinon, la régularisation ne poserait pas autant de problème.
Dans la mensualisation il est prévu des semaibes d'accueil programmées.
Mais pas 6 jours de RTT qui font 1 semaine de non accueil.
La régularisation existe aussi pour eviter le paiement au réel qui est contraire à la mensualisation.
Et il serait également illogique de ne pas payer les heures réellement faites par rapport aux heures programmées lors de l'avenant, comme dit plus haut les malins auraient tôt fait de profiter d'une balance debit/credit....au détriment des am.

Et bien pour moi 6 jours de RTT font une semaine de non accueil si.

J'ai prévu qu'elle aurait mon enfant à garder 42 semaines, elle l'aura 42 semaines.