SUJET :

Bonjour à tous.

Je tiens à m'excuser d'avance si certaines questions paraissent triviales à certains. Cela fait 2 mois maintenant que j'essai de comprendre comment calculer les bonnes sommes et comment faire la déclaration à la PAJE. Le problème est que les sources officielles ne sont même pas d'accord entre elle, notamment les informations provenant de la RAM qui me paraissent eronnées.

Je souhaiterais vous présenter les chiffres et savoir s'ils sont bon où si je me suis trompé quelque part.

Chiffre de base :
Salaire net horaire : 3.5 euros
Horaire journalier : 9.5 (9H30)
Nombre de jour travaillé par semaine : 5
Nombre de semaine de travail : 42 (annèe incomplète)

Salaire net mensuel : (3.5 * 9.5 * 5 * 42) / 12 = 581.875 (arrondi à 581.88)
Salaire brut mensuel : 581.875 / 0.7729 = 752.85 (arrondi)

Heure à déclarer sur PAJE (mensualisé) : (9.5 * 5 * 42) / 12 = 166.25 heures
Jour à déclarer sur PAJE (mensualisé) : (5 * 42) / 12 = 17.5
Nombre de congé payé à déclarer par mois : ??? (Là j'ai un gros doute. Ce sont les congés pris durant le mois peut être ?)

La partie qui m'ennuie le plus : le calcul des congé payé une fois arrivé à juin :

12 mois auront été payé 752.85 brut = 9034.2 euros sur l'année.
Règle des 1/10 ème => 903.42 euros brut => 903.42 * 0.7729 = 698.25 (arrondi) net à payer

L'année suivante, je réalise le même calcul, mais en ajoutant cette fois les congés payés l'année N-1.
Et dans tout cela, mon assistante maternelle a le droit de prendre 25 jours ouvrés de congés payés dans l'année. (La j'ai un doute aussi vu que je suis en année incomplète ?)

Merci d'avance pour votre aide ! J'en ai vraiment besoin.
S'il manque des informations, n'hésitez pas à me les réclamer.

Tony

Bonjour , une réponse vite fait de ma part lol
Bon votre salaire brut est erroné je ne trouve pas le même de plus il manque le paiement des HC dans le calcul et que vous devez déclarer à pajemploi pour moi 9.5*5=47.5 soit 2.5 heures supplémentaires qui sont majorées ( c'est obligatoir); En général on applique 25% de majoration.

www.casamape.fr/outils/item/calcul-mensualisation

Bonjour,

Merci beaucoup pour cette réponse. Mais elle est un peu trop rapide pour moi .

Que sont les HC ? si j'extrapole un peu votre message. Les heures au delà de 45 doivent être majorés ??
Notre nounou demande la même somme pour les heures majorés, ce n'est pas légal, je dois "la forcer" à augmenter ?

Pour le calcul du brut, on m'a communiqué le coefficient 0.7729, donc celui ci ne serait pas le bon ? Sur la calculette on ne voit pas le taux appliqué malheureusement :/.

Et si j'extrapole encore, j'ai bon pour le reste ?

Merci encore !

HC =Heures complémentaires.
HS= heures suppl.

Voici le détail des charges salariales soit un coefficient de 0.7694.

www.casamape.fr/doc/remuneration/item/salaire-brut-net

Pour le paiement des HS 'est une obligation des les rémunérer même si votre assmat ne veux pas on ne sait jamais si en fin de contrat elle vous les réclames la note sera des plus salées. Il vaut mieux prévenir et faire les choses correctement dès le début.

www.casamape.fr/doc/remuneration/item/heures-supplementaires .

Pour les cp il faut comparer avec le maintien de salaire et payer le plus avantageux à votre assmat.

legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jsessio...KALICONT000005635807

Donc en premier lieu recalculer le salaire correctement et le reste nous y reviendrons après calcul.

Bonjour et merci beaucoup pour toutes ces précision.
Je commence à comprendre beaucoup mieux comment tout cela fonctionne.

J'ai discuté de tout cela avec mon assistance maternelle et au sujet des heures complémentaires, elle souhaite me les facturer au même prix que les heures normales (soit 3.5 euros).

Voici donc mes calculs remis à jour avec vos remarques :

Chiffre de base
Salaire net horaire : 3.5 euros
Salaire net horaire majoré : 3.5 euros
Horaire journalier : 9.5 (9H30)
Nombre de jour travaillé par semaine : 5
Nombre de semaine de travail : 42 (année incomplète)

Salaire net mensuel : (3.5 * 9.5 * 5 * 42) / 12 = 581.875 (arrondi à 581.88)
Salaire brut mensuel : 581.875 / 0.7694 = 756.11 (arrondi)


Au niveau des heures à déclarer sur la paje c'est une mensualité. Et en année incomplète je dois donc mensualiser ces heures.

Heures mensualisées : (9.5 * 5 * 42) / 12 = 166.25 heures
Ce qui pour 1 mois (4 semaines) donne des semaines à 41.5625 heures.
Est ce bien comme cela qu'il faut calculer ? Il n'y a donc pas d'heure complémentaire à déclarer sur la paje ?
Je dois y inscrire 166.25 heures et c'est tout ? ou alors j'ai tout faux et j'ai des heures complémentaires à déclarer ? (mais à ce moment là comment je peux mensualiser / calculer ??)

Jour à déclarer sur PAJE (mensualisé) : (5 * 42) / 12 = 17.5
Nombre de congé payé à déclarer par mois : 2.5 (Là j'ai un gros doute, mais apparemment on doit y mettre ce chiffre même si ce n'est pas tout à fait réel ?)


Congés payés

Au niveau des congés payés, j'ai bien compris le principe maintenant une fois arrivé au mois de juin (pour la première année, je sais qu'il faut ajouter les congés payés pour l'année 2 et plus) :

12 mois auront été payé 752.85 brut = 9034.2 euros sur l'année.

Règle des 1/10 ème
=> 903.42 euros brut => 903.42 * 0.7729 = 698.25 (arrondi) net à payer

Règle du maintien de salaire
j'ai trouvé la règle de calcul détaillée ici : www.zen-avec-mon-assmat.com/en-annee-incomplete
(42 semaines / 4) * 2.5 = 26.25 congés ouvrables acquis.
(26.25 / 6) * 5 = 21.875 congés ouvrés acquis.
21.875 * 3.5 * 9.5 = 727.34 (arrondi)

Donc à priori je devrais prendre la 2ème règle qui lui est plus favorable => 727.34 euros net.

Voilà, ai je tout bon cette fois ?

Bonjour.

Je me permet de relancer. Une fois que tous mes calculs seront bons, je dois expliquer à d'autres parents comment tout cela fonctionne ^^.

Merci d'avance !