SUJET :

Bonjour,

Le sujet est évoqué à plusieurs reprises sur le forum mais jamais pour notre cas précis et cela me fait me poser bcp de questions peut-être trop comme m' a fait remarquer mon RAM mais j'aimerai comprendre. Donc après demande de renseignements à mon RAM voici leur seule réponse : les congés payés se calculent par 10% tous les mois... Quand je leur pose la question sur le maintien de salaire j'ai l'impression qu'ils se demandent de quoi je leur parle... et quand je leur explique que les pe d'un de mes contrats préfèrent le paiement en une seule fois au mois de juin là ils continuent avec les 10% ...

1^er contrat année incomplète débuté en mars 2012 : mensualisation sur 44 semaines à raison de 9 h par jour à 3.10 euros net 1 semaine sur 2 à 36 h et l'autre à 45 h (4 semaines de vacances en commun l'été / 1 en décalée et 3 en + pour la maman)

En maintien de salaire si je calcule le nombre de semaines réellement travaillées je suis à 39 semaines pour l'année de référence (1^er juin 2013 au 31 mai 2014) Mais je ne sais pas si je dois compter mes semaines de congés (4 semaines en août 2013 et 1 semaine en décembre 2013) .
J'ai 2 enfants de - de 15 ans.
J'ai calculé comme suit : 39/4 = 9.75 *2.5 = 24.37 soit 25jours ouvrables + 4 jours pour enfants - 15 ans soit 29 jours ouvrables
29 j /6 =5 * 40.5 h *3.10 euros = 627.75 euros

Une petite question pour le calcul des 10% des salaires bruts de l'année de référence faut-il inclure le montant des congés payés compris avec la mensualisation de juin 2013 ? Pourquoi une différence de montant si je prends le montant des salaires nets comme le fait la maman ?


2ème contrat : fratrie en année complète : 25 heures par semaine (pas de jour précis et horaires atypiques) à 3.10 euros net sur 52 semaines commencé en novembre 2011
Semaines de vacances (4 semaines en août et 1 à noël identiques aux parents )

Merci de votre aide
Je ne savais pas qu'il fallait là aussi calculer les CP. Comment procéder ?

petitlapin écrit: Bonjour,

Le sujet est évoqué à plusieurs reprises sur le forum mais jamais pour notre cas précis et cela me fait me poser bcp de questions peut-être trop comme m' a fait remarquer mon RAM mais j'aimerai comprendre. Donc après demande de renseignements à mon RAM voici leur seule réponse : les congés payés se calculent par 10% tous les mois... Quand je leur pose la question sur le maintien de salaire j'ai l'impression qu'ils se demandent de quoi je leur parle... et quand je leur explique que les pe d'un de mes contrats préfèrent le paiement en une seule fois au mois de juin là ils continuent avec les 10% ...


Bonsoir, laissez filer, si elles sont bornées et ne cherchent pas à s'améliorer en s'informant..


1^er contrat année incomplète débuté en mars 2012 : mensualisation sur 44 semaines à raison de 9 h par jour à 3.10 euros net 1 semaine sur 2 à 36 h et l'autre à 45 h (4 semaines de vacances en commun l'été / 1 en décalée et 3 en + pour la maman)

En maintien de salaire si je calcule le nombre de semaines réellement travaillées je suis à 39 semaines pour l'année de référence (1^er juin 2013 au 31 mai 2014) Mais je ne sais pas si je dois compter mes semaines de congés (4 semaines en août 2013 et 1 semaine en décembre 2013) .

Oui vous devez les inclure s'il s'agit bien de semaines de congés payés acquises (par rapport à la précédente période de référence)

J'ai 2 enfants de - de 15 ans.
J'ai calculé comme suit : 39/4 = 9.75 *2.5 = 24.37 soit 25jours ouvrables + 4 jours pour enfants - 15 ans soit 29 jours ouvrables
29 j /6 =5 * 40.5 h *3.10 euros = 627.75 euros

oui

Une petite question pour le calcul des 10% des salaires bruts de l'année de référence faut-il inclure le montant des congés payés compris avec la mensualisation de juin 2013 ? Pourquoi une différence de montant si je prends le montant des salaires nets comme le fait la maman ?

Parce que déjà le calcul se fait sur le total des salaires bruts perçus pendant la période de référence, y compris la rémunération des cp acquise pendant la période précédente, les heures complémentaires et supplémentaires éventuelles et non sur le net.
Si elle vous titille à ce sujet, demandez lui de vous apporter la preuve de sa méthode de calcul et vous verrez bien, car çà n'existe pas ahahahahahah.


2ème contrat : fratrie en année complète : 25 heures par semaine (pas de jour précis et horaires atypiques) à 3.10 euros net sur 52 semaines commencé en novembre 2011
Semaines de vacances (4 semaines en août et 1 à noël identiques aux parents )


Normalement en année complète, il faut avoir acquis tous ces jours de congés pour pouvoir prétendre au maintien de salaire lors de la prise des cp. En effet la rémunération due se substitue au salaire de base SOUS reserve de l'acquisition des cp.
Et là aussi il faut faire la comparaison avec les 10%.

Merci de votre aide
Je ne savais pas qu'il fallait là aussi calculer les CP. Comment procéder ?

Donc mon calcul pour mon contrat en année incomplète doit être basé sur 44 semaines et non 39 puisque j 'inclus mes congés de l'année ?

Soit 44/4 = 11 *2.5 = 28 +4 = 32 donc 30 jours ouvrables
30/6 = 5 * 40.5 * 3.1 = 627.75 euros (Même montant mais calcul différent)

et pour le contrat en année complète je fais juste les 10% et je compare avec ma mensualisation et je prends que ce qui est le plus avantageux ? C'est bien ça ?

petitlapin écrit: et pour le contrat en année complète je fais juste les 10% et je compare avec ma mensualisation et je prends que ce qui est le plus avantageux ? C'est bien ça ?

Non il ne faut pas faire de moyenne sur des semaines différentes.
Il faut savoir sur quelles semaines vos conges seront pris pour faire le calcul.

mes congés sont tous les ans identiques : 4 semaines en août et 1 semaine à noël comme les parents.

Quand on parle de maintien de salaire en année COMPLETE on parle bien de la mensualisation qui continue même pendant la prise des congés ? Ou là encore il y a un calcul à faire ?
Comme je fais beaucoup d 'heures supplémentaires je pense que la méthode des 10% est plus avantageuse mais si quelqu'un pouvait me donner un exemple concret ça m'arrangerait bien parce que la franchement ce n'est pas très clair pour moi ...

Je n'en n'ai jamais parlé à la maman parce que moi même je pensais qu'en année complète les congés payés étaient tout simplement inclus dans la mensualisation et donc aucun calcul à faire en juin.