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Bonjour, je ne trouve pas de réponse à ma question, je sais que je dois faire une régularisation avant la modification du contrat. J'ai des fichiers excel et j'ai bien compris comment faire une régul concernant les heures réellement travaillées par rapport aux heures mensualisées du contrat. Là n'est pas le problème et on me répond toujours à côté de ma question.
Donc mon problème : Actuellement, et jusqu'au 01/09/21, Contrat AI, sur 45 semaines on va dire temps plein. Contrat de plus de 2 ans, donc CP acquis (pas de 10% dès le début, j'ai bien perçu mes 1^er congés après le calcul au 31 mai pour l'année suivante). Donc pas le problème des CP mais de l'une des deux semaines posées par les PE, donc déduites.... J'ai actuellement une mensu de 127h pour 34h/semaine. Donc j'ai eu 2 semaines déduites de 34h. D'accord ? L'une des 2 est posée à la suite de mes propres CP en août, donc avant l'avenant. Pas de problème. Mais l'autre, et c'est là que je suis perdue, la maman l'a posée pour les vacances scolaires de la Toussaint, donc en octobre 2021. Mon avenant sera fait pour septembre avec un nouveau calcul et ma moyenne sur les 2 périodes sera de 17h..
Donc pour le nouveau calcul, toujours sur 45 semaines, avec 7 semaines déduites (mes 5 cp payable à part, la 6e déduite sera maintenant pour moi, toujours pendant les vacances scolaires et la fameuse 7e semaine PE déduite, sera bien de 17h à déduire et non plus 27h. Etes vous ok avec moi que je dois régulariser ces 10h avant l'avenant, qu'elles n'entrent pas de la tableau de la régularisation ? C'est là ou j'ai un doute. Comment faire apparaitre le calcul de ces 10h qui, je pense me sont dûes ?
Merci de m'avoir lu et j'espère avoir bien développé.

l'avenant partant de septembre ,la nouvelle mensu aussi
la premiere régul ira donc jusqu'à fin aout.
donc c'est avec la nouvelle mensu qui sert de base a partir de septembre,les deux ne se mélangent pas.
une s'arrête et la nouvelle prend la place.

Vous n'avez pas compris ma question ..
Je crois que je suis sur une mauvaise logique concernant la semaine PE déduite, donc déjà déduite, et la prise de cette semaine déduite après l'avenant. Je crois que je me suis égarée dans une mauvaise logique et que c'est pour cela que personne ne comprend ma question... Comment me faire comprendre ?
Sur mes heures annualisées, 27h x 45 = 1215 heures, j'ai mes 5 semaines de CP soit 135h qui me sont réglées à part suivant la méthode que j'ai choisi... Les 2 autres sont déduites de mon annualisation pour les PE. L'une est posée en août, mais l'autre n'aura pas été encore prise au moment de l'avenant, donc j'aurai bien 27h qui m'auront été déduites alors que pas prises...

bonjour
votre raisonnement n'est pas bon vous voulez régulariser 10h qui ont été déduites du calcul de la mensu en vigueur jusque fin août alors que cela ne rentre pas en ligne de compte
la régul c'est comparer heures travaillées / heures payées par les mensu (donc qui tenaient compte des conditions citées 45 sem travaillées à 34h) peu importe que la dernière sem n'ait pas été prise avant l'avenant si des heures n'ont pas été payées elles le seront par la régul que ce soient les 10h sur lesquelles vous vous focalisez ou d'autres
et au 1^er sept vous repartez sur les nouvelles bases

Bonsoir,

je crois effectivement que vous êtes coincée dans un raisonnement illogique.

Tout d'abord, je vous rappelle que la CCN ne prévoit pas de régularisation au moment d'un avenant, juste à la fin du contrat.
Si vous n'avez pas noté au contrat qu'une régularisation se ferait et serait payée à chaque avenant vous vous faites des noeuds au cerveau pour rien.

Tout d'abord il y a des choses que je ne comprends pas dans vos explications :
- vous parlez de 45 semaines à 34 heures et de 127 heures mensualisées, or 45 x 34 / 12 = 127,5 heures
- vous parlez ensuite de 45 semaines à 27 heures et enfin d'une moyenne sur les deux périodes de 17 heures, là je suis perdue. Ces 27 heures correspondent à quoi? Et ces 17 heures, c'est la moyenne de quoi?
- vous parlez de 5 semaines de CP, or ces 5 semaines sont 5 semaines de congés annuels, elles ne sont payées que si vous avez acquis au 31 mai 30 jours de CP ce qui n'est pas forcément le cas.

L'avenant ne change pas le nombre de semaines d'accueil donc le raisonnement va être facilité.

Votre problème est que vous raisonnez "à l'envers", vous raisonnez sur les semaines retirées, or la mensualisation sert à payer ce que vous avez travaillé, donc ce qui est important c'est que vous ayez été payée à hauteur de ce que vous avez travaillé. La régularisation sert à payer le manque à gagner éventuel (c'est ce qui arrive souvent quand une fin de contrat a lieu avant les congés d'été par exemple).

Vous devez chaque année avoir :
- 5 semaines de congés annuels;
- 2 semaines supplémentaires sans accueil de l'enfant.

Si j'ai bien compris jusqu'à présent toutes vos semaines étaient identiques donc les 7 semaines pouvaient être placées n'importe quand dans l'année. Par contre à partir de septembre il y aurait à priori deux rythmes (école et vacances scolaires), il est alors important de savoir quand seront placées les différentes semaines d'absence. si tout est placé durant les vacances scolaires il y aura alors 36 semaines d'accueil pendant la période d'école et 9 semaines d'accueil pendant les vacances, il faudra calculer la mensu avec ces deux rythmes.

NoounouC écrit: Bonsoir,
Tout d'abord, je vous rappelle que la CCN ne prévoit pas de régularisation au moment d'un avenant, juste à la fin du contrat.
Si vous n'avez pas noté au contrat qu'une régularisation se ferait et serait payée à chaque avenant vous vous faites des noeuds au cerveau pour rien..

Bonjour,
la CCN n'indique pas non plus que la régularisation ne doit se faire que en fin de contrat.
En n'effectuant la régularisation que en fin de contrat, s'il y a eu plusieurs avenant, on peut voir les périodes se compenser. Or il est bien admis que les heures ne se compensent pas d'un jour à l'autre, d'une semaine à l'autre, mais d'un avenant à l'autre, oui ???