SUJET :

Bonjour,
Désolée de vous déranger. Je suis dans le doute , je cherche à savoir si je suis dans le vrai ou pas. Je précise que pour chaque mise en route de contrat/ avenants modifications, je demande comment faire au RPE, à mes collègues formées en droits et devoirs.

J'ai un contrat avec des semaines de roulement ABC, chacune avec un quota d'heures différents et chacune une tranche horaire d'accueil différente. Depuis quelques temps, le roulement ABC ne se suit pas.

A 7h/8h20 11h20/14h LMJV - 16 h /semaine pas le mercredi
B 11h20/18h LMJV - 26.68 h/ semaine pas le mercredi
C 7h/8h20 11h20/16h LMJV - M 7h/16h - 33 h /semaine avec le mercredi

Au lieu de ABC, c'est ACC. Faut il considérer les heures de 7h à 11h et celles du mercredi comme des heures complémentaires ? J'ai un délais de prévenance de 15 jours pour avoir le planning mensuel. La mensualisation est calculée sur 45 semaines avec 15 semaines estimées de chaque. On a donc fait un estimatif global de A, de B et de C. Du coup, faut il juste calculer une régularisation en fin de période et donc pas HC à la semaine si le roulement ne se suit pas ? Je suis dubitative, je pensais être dans la justesse.

Pour Juillet à priori, plus de roulement du tout, un horaire qui ne correspond à rien du contrat soit 7h45/16h15 non stop car pas école. Que faire avec cet horaire concernant la rémunération ? Je n'accueillerai plus l'enfant en septembre car il rentre en MS. J'arrive à la fin du contrat.

Mon employeur comprend qu'il n'aurait pas HC si il respecte le délais de prévenance. Il a appelé le relais mais en lui indiquant des éléments incomplets d'après l'animatrice car il n'a pas expliqué le roulement et les horaires, et le quota différent. J'ai rappelé le relais de suite cette après midi et elle ne m'a pas dit la même chose. Pour mes collègues proches, je suis dans le vrai mais qu'en pensez vous ?

Autre élément qui me pose question, elle m'indique que pour l'indemnité de rupture de 1/80, il faut enlever les HC du brut. Le relais m'a bien dit que non, la totalité des salaires bruts *1/80 et c'est tout.

En parallèle, il y a le second enfant qui aura un an d'ancienneté au 1^er Aout (Aussi du ABC mais avec plus d'heures car pas scolarisé). Elle pense me licencier aussi pour cet enfant si son projet de déménagement se finalise. Seulement il y a un problème de date. Elle m'a indiqué un licenciement pour l'un avec un préavis de 30 j, un licenciement pour l'autre avec un préavis de 15 jours mais du coup deux dates de dernier jour travaillés différentes, cela me semble compliqué.

Merci pour vos lumières,

dans le contrat vous avez 3 types de semaines ,a,b,c
vous vous y tenez .si vous faites plus d'heure sur n'importe quelle semaine heures complementaires
je dirais meme sur les jours car vous vous basez sur l'horaire journalier de la semaine concernée et non sur la semaine ,tres important
si vous faites moins d'heures sur n'importe quelle semaine et jours rien a déduire
un jour ne remplace pas un autre et les heures non plus.
trop facile de parler de prévenance ,si vos semaines sont fixent au contrat .
si elle ne sont pas fixent car il y a planning remis ?
pour juillet heures complementaires ou avenant .a vous de voir
1/80 brut de tous les salaires ,ca c'est pas compliqué a comprendre
pour le licenciement la date du début du préavis marque l'anciennete du contrat .

Bonjour, merci pour votre retour.

Donc pour vous si ACC au lieu de ABC, un C ne remplace pas un B, c'est bien cela ? Rien n'est pareil dans les semaines, dans les jours.
Je déteste qu'on me fasse sentir que je "spolie"... Les semaines sont fixes oui et non puisque roulement mais le roulement n'est pas listé à l'avance sur le contrat, faudrait il qu'il le soit ( pour un prochain accueil) ? Je redemande le planning chaque mois et relance jusqu'au dernier moment parfois pour aussi m'organiser.

Dans l'absolu, il me semble qu'on ne peux être disponible au bon vouloir de l'employeur. Précédemment, le contrat du grand était 7h par jour entre 7h et 18h , justement là j'ai fait l'erreur de ne pas préciser et elle faisait ce qu'elle voulait du moment que c'etait entre 7h et 18h. Donc aucune HC à cette époque.

J'ai noté au crayon à papier le roulement ABC sur chaque semaine sur mon agenda et lorsque le planning ne suit pas le roulement, j'ai appliqué des HC puisque plus de roulement. D'aprés ce que j'avais compris, la réservation n'est pas la même à l'orgine puisque il y a un roulement , donc si on change le roulement, soit il aurait fallu un avenant mais ces changements sont dus à leur emplois donc difficile de préjuger des plannings puisque les parents n'ont pas de projections de leurs employeurs. Jusque là ,c'est tombé sur des semaines où je devais faire 11h/18 LMJV selon le roulement et où on m'a demandé 7h/16h( pour le périsco avec les heures de classe en moins si période école) avec les mercredis. Je leur ai conseillé de trouver une solution pour le mercredi car sinon ça aller leur faire beaucoup de HC et j'ai donc appliqué des HC de 7h à 11h. Ai je eu raison ?

Pour juillet à contrario, le parent employeur m'a dit (si j'ai bien compris) de faire l'ecart entre les horaires selon le roulement ou le quota de la semaine la moins chargée en heures... du coup, pourquoi si sa logique c'est de prendre le délais de prévenance, pourquoi là elle reviendrait à ma logique dont elle doute sur les HC appliquées. Cela concerne 3 semaines, je ne vois pas l'intéreret de faire un avenant à ce stade mais si il le faut pour être claire, ma foi. Suis je en droit de refuser ces horaires puisque non dictés au contrat ?

Je suis ok pour le1/80e, je ne sais comment elle a pu comprendre autre chose et le RPE m'a dit la même chose. Le RPE ne lui a pas parlé de déduction pour ce calcul.

Pour les dates de préavis, je ne sais pas quoi lui dire. Deux enfants , deux contrats à date différentes, une ancienneté au delà de un an et une ancienneté de moins d'un an. Elle comptait hier, faire une lettre pour le petit afin que le préavis de 15 jours se passe, en parallèle, elle ferait la lettre de licenciement pour le grand avec préavis de 30 jours. Donc, je n'accueillerai plus le petit avant le grand. Je trouve cela bizarre, compliqué. En général, c'est la fratrie à la même date. Comment se gère deux licenciements successifs pour une fratrie ? Son idée était d'utiliser le nouvel outil de pajemploi pour gérer l'administratif mais le RPE m'a dit que c'est facile si tous les éléments concordent et là déjà deux dates de fin de contrat différentes.

Si vous avez des précisions à me donner sur ces dernières questions, je suis preneuse.

Merci encore et belle journée à vous.

vous navez pas fait d'avenant pour les changement ? A B C
si vous avez noté les semaines sur votre agenda cela doit prévaloir. le parent vous a donné un planning pour ca quand meme.
donc oui forcement si le parent change comme il a envie et quil dit pas d'heures complementaires le délais de prévenance suffit.
vous etes corvéable a merci.
si pas d'avenant ,pas compliqué ,il faut se baser sur le contrat de base .bien facile de dire quil peut pas faire d'avenant puisque il ne sait pas ,cest a cause de leur emplois ,on sent fiche .pour avoir votre dispo il faut partir sur l'horaire le plus haut et payer son assmat en concéquence.
je n'accepterai certainement pas pour que l'on me prenne pour une quiche en plus . avec un contrat pareil vous ne pouvez meme pas combler les trous avec un autre contrat . si il veut votre dispo entiere quil vous paie 45 h comme un temps complet ,ca peut le refroidir si vous lui dites
pour juillet je prends si j'ai envie le planning donné sur votre agenda et je rajoute les heures .
il peut faire deux rupture ,pas de soucis ,mais j'espere que pajemploi sépare les salaires pour l'attestation assedic .sinon il faut avoir un bulletin pour chaque enfant

Oui, bien sûr avenant en septembre 22 pour la nouvelle organisation.

Mais ce qui me perturbe c'est la répartition, 45 semaines, on a donc fait pour simplifier la mensualisation 15 semaines de chaque. Je sais que je suis censé avoir un roulement ABC (avec heures quotidiennes différentes, semaines différentes qui ne peuvent s'interchanger ou autre). Et cette mention de délais de prévenance de 15 jours me perturbe. Qu'est ce qui prévaut, le roulement ? le délais de prévenance ? ou on fait juste le calcul de fin de contrat pour voir combien de A, combien de B, combien de C et du coup regul ou pas. Je suis désolée de vous embêter mais je préfère m'assurer d'avoir bien compris. Mais cela est formateur car je pense qu'à l'avenir, je ne prendrai plus ce genre de contrat complexe.

Paje ne s'espare pas les éléments de fratrie, c'est aussi problématique en terme de lecture...

A mon avis, il y a une incohérence dans votre contrat : d'une part vous indiquez un roulement ABC et d'autre part un délai de prévenance de 15 jours.

Ce délai était pour quoi : les absences, le planning...? Si c'est pour le planning, alors ça veut dire que l'employeur vous prévient 15 jours à l'avance du type de semaines À, B ou C, et dans ce cas, ce n'est qu'à la date anniversaire que vous saurez combien vous avez fait de semaines de chaque, et si plus, ce sera des heures complémentaires à payer au bout de 12 mois (ou avors vous faites un compte régulier de chaque type de semaines et vous prévenez les parents si vous avez déjà fait trop de semaines au max d'heures et que les prochaines seront à moins d'heures ou en heures complémentaires).

Pour les heures des congés, si ça ne correspond à aucune catégorie de semaines ABC, il aurait fallu faire une 4 catégorie D. Ou alors ce seront éventuellement des heures complémentaires (mais elles sont plus chères à l'employeur) que vous pourriez d'ailleurs refuser de faire.