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dacia écrit: le nbre d'heures=mensu pour octobre /taux horaire quant au nbre de jours=ceux que vous avez fait qui correspondent aux IE versées puisque meme si en adaptation on fait moins d'heures on ne proratise pas en dessous de 8h (qu'on accueille l'enf 1h ou 8h l'IE reste la meme)

La mensu pour octobre n'est pas celle qui est lissée sur 12 mois mais si j'ai bien compris celle calculée en réel ?!

oui nous savons bien que le lissage n'est pas la réalité c'est le propre des années incomplètes mais meme en année complète c'est le cas puisque les mois ne se ressemblent pas

vous n'avez pas travaillé tous le mois d'octobre donc vous devez appliquer le calcul cour de cassation tout comme ce sera le cas pour des absences éventuelles pour vous ou l'enf dans l'année

le lissage c'est quand vous travaillez tous les jours prévus

le nbre d'heures=mensu pour octobre /taux horaire quant au nbre de jours=ceux que vous avez fait qui correspondent aux IE versées puisque meme si en adaptation on fait moins d'heures on ne proratise pas en dessous de 8h (qu'on accueille l'enf 1h ou 8h l'IE reste la meme)

La mensu pour octobre n'est pas celle qui est lissée sur 12 mois mais si j'ai bien compris celle calculée en réel ?!


Je voulais parler de votre appellation "mensu pour octobre", voulez vous dire mensu lissée ou mensu réelle ?

Moi en prenant la méthode de calcul de la paie : les absences des outils de casamape, je trouve pas le même montant.
Si je fais comme indiqué, c'est à dire :

retenue journalière = salaire mensuel/nombre de jours de travail potentiel au cours du mois, ça me donne 26,09 € par jour à retenir. 26.09 x 13 jours non travaillés = -339.17 € à déduire de 600.07 € ce qui donne 260.90€ de mensu pour octobre.

alors que votre méthode me donne mensu calculée /nbre d'heures qui auraient dû etre travaillées me donne 3.82€ en valeur d'1h de travail, ce qui fait 3.81 x 72h réellement travaillées = 274.32 € de mensu pour octobre...

Il n'y a pas de grosse différence mais comment dire au PE quelle est la méthode exacte...

ça j'avais bien compris...

pour le calcul cour de cassation on part bien de la mensu lissée/nbre d'heures potentielles du mois

de plus vous vous avez calculé par journée d'accueil or en faisant l'adaptation vous avez travaillé qques heures qu'il faut rémunérer or avec votre calcul vous ne saurez quelle base prendre pour la déduction

d'où le calcul cour de cassation en heures et non en jours