SUJET :

Ok merci Dacia et Cloetdomi pour vos réponses

Je vais prendre exemple sur vous et désormais je ferai un simple courrier au 01 mars pour les dates de CP et un avenant pour toute autre modification du contrat (mensualisation, nombre d'heures, tarifs..)

Comme toi Cloetdomi je vais faire le calcul de la régul au 01 juin 2014 (avenant pour augmentation nbre d'heures) et ferai une lettre explicative du calcul trouvé en leur indiquant que le montant trouvé sera à me régler à la date anniversaire ... mais qu'entends-tu par " du moment" fin juin 2014 ou fin juin 2015?

Mon petit souci est que s'il s'agit de juin 2015 il y aura en + les indemintés de CP (paiement en 1 seule fois en juin) et comparé au mois de juin 2014 les indemnités CP seront bcp plus élévées car 1 année se sera écoulée...

Je pense leur proposer de régler la régul fin juin 2014 en même tps que les CP car cette année 6j ouvrés acquis seulement...

bonjour, exemple si on fait une régule et que la date anniversaire est en septembre2014, normalement on ajoutera les heures faites en plus en septembre 2014, mais si entre temps le parents changent les heures ou jours en fin juin2014, on fait un avenant avec un nouvelle mensu qui repartira pour 12 mois, donc nouvelle date anniv en juin 2015, si on laisse comme ça la 1^er régul sera reporté en juin année suivante 2015...donc perso je note la date anniversaire du moment soit sept 2014...et non pas la suivante

Je t'avoue que je suis un peu perdue Cloetdomi...

Si je suis ton raisonnement... mon contrat a débuté le 17 février 2014 donc la date anniversaire est le 17 février 2015 (jusque là ok...)

Le 01 juin 2014: avenant (augmentation nombre heures accueil) donc nouvelle date anniversaire 01 juin 2015 et 1^ère régul

Mais toi tu restes sur la date annive du 17 fév 2015 avec une régularisation à ce moment là donc fin février 2015?

Mais alors il y aura 2 périodes pour les calculs de la régul:
- période A: du 17 fev au 31 mai 2014 : 25h30/sem
- période B: du 01 juin 2014 au 17 fev 2015: 34h/sem

C'est bien ça, ou bien c'est le dernier avenant qui prime et donc on ne calculera qu'une année avec 34h/sem?

Moi je trouve que c'est plus simple de calculer la régularisation le 01 juin 2014, au moment de l'avenant pour la période du 17 février au 31 mai 2014 et si indemnité la faire regler fin juin 2014... et nouvelle date anniversaire au 01 juin 2015

Mais en même temps c'est vrai que du 17/02 au 31/05 il n'y a pas 1 an et c'est surtout que c'est peut-être pas légal???

Bref je patauge je patauge et ça m'énerve