SUJET :

Bonjour,

nous venons de débuté un contrat avec une nouvelle assistante maternelle agrée (notre ancienne nounou à quittée la région...) et j'avoue ne pas bien comprendre les "nouveautés législatives" pour les contrat en année incomplète.

Nous avons donc signé un contrat en année incomplète sur 42 semaines (soit 10 semaines d'absence de l'enfant par an), particularité du contrat c'est que les horaires sont extrêmement variable (du simple au triple, ma femme étant dans l'aide aux personne à domicile elle a des horaires chaotiques).

Du coup le contrat est des 20h par semaine sur 4 jours (repos les Lundi), les horaires sont à minima de 5h par jour mais la grande majorité du temps il y a des heures complémentaires les matins et les soirs.

Ma première question est sur ce que l'on doit déclarer à l'URSAF (pajemploi) chaque fin de mois.

Admettons ce mois de Novembre, il y a 95h effectué sur 17 jours ouvrés, comme notre contrat est mensualisé sur 42 semaines de 20h.
Nous devons lui payé sa basé fixe mensualisé de 70 h sur 14 jours (comme tout les mois) et rajouter 25h complémentaires ?
Mais si j'ai bien tout compris on doit toujours déclaré 14 jours mensualisés travaillés ?

L'autre question est celle des absences planifiées de l'enfant (pas celles en commun avec la nounou mais celles de l'année incomplète) ;
Nous devons simplement lui notifier les dates dans les délais indiqué sur le contrat ? en signant en courrier par exemple ? et lors de la prise de ce congé, nous devons a nouveau déclarer les 70h sur 14 jours mensualisé ? même si elle travaille moins ce mois en question ? c'est bien cela ?

Dans les deux cas précédent je doit déclarer les frais d'entretiens réels (sur la base des jours réellement travaillés par contre) c'est bien cela ?


J'avoue être un peu perdu... notre précédente nounou nous demandait de la payé en fonction de ce qu'elle travaillait réellement chaque mois était complétement différent mais elle s'en fichait et du coup nous déclarions les temps (jours + heures) qu'elle nous disait, elle avait toujours fait comme ça et ne voulais pas être mensualisé. Et j'avoue qu'en effet c'était beaucoup plus simple à chaque fin de mois.

Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement.

Juste pour préciser,

dans le cas de l'absence planifié prenons un exemple concret sur Décembre (2 semaines d'absences plannifié)

admettons qu'elle réalise 6 heures complémentaire sur les deux autres semaine je devrait donc la payer sa base mensuel + les 6 heures

soit 70 h normales + 6h complémentaire le tout sur 14 jours (même si en réalité 46 h ont été effectuées sur 8 jours seulement c'est bien cela ?)

Je rebondis juste sur la nouveauté de la législation qui date quand même de 2005 !!!

Votre régliez votre assmat au réel ce qui interdit enfin passons ......

La mensu nous assure un salaire fixe tout les mois
Pour les horaires qui sont tres aléatoires , on conseille parfois de partir sur la plus petite amplitude et de rajouter les hrs complementaires et supplémentaires

Ou comme moi qui ne travaille pas pour moins de 30 hrs par semaine

Tout les mois déclarer pour vous 42*20 / 12 = 70 hrs de mensualisation et dans la case réservée à cette effet toutes les hrs dépassant les 20 hrs prévues

Et oui il vous faudra convertir les hrs complementaires en jours car vous n'aurez pas l'aide

Je laisse les plus pro que moi complete

Misstigris écrit: Je rebondis juste sur la nouveauté de la législation qui date quand même de 2005 !!!

Votre régliez votre assmat au réel ce qui interdit enfin passons ......

La mensu nous assure un salaire fixe tout les mois
Pour les horaires qui sont tres aléatoires , on conseille parfois de partir sur la plus petite amplitude et de rajouter les hrs complementaires et supplémentaires

Bonjour, le fait de partir sur une mensu à minima, est plutôt à déconseillé, car les heures complémentaires (et ce n'est pas une nouveauté législative) ne sont pas obligatoires, et doivent donc rester exceptionnelles.

Je conseille plutôt de conclure un volume horaire qui permet de s'assurer de part et d'autres de la disponibilité de l'am, pour vous garantir du coup qu'elle fera les heures prévues au contrat, et pour elle, d'avoir un contrat plus régulier.



Ou comme moi qui ne travaille pas pour moins de 30 hrs par semaine

Tout les mois déclarer pour vous 42*20 / 12 = 70 hrs de mensualisation et dans la case réservée à cette effet toutes les hrs dépassant les 20 hrs prévues

Et oui il vous faudra convertir les hrs complementaires en jours car vous n'aurez pas l'aide

Je laisse les plus pro que moi complete

Bonjour et merci pour vos réponse.

Misstigris écrit: Je rebondis juste sur la nouveauté de la législation qui date quand même de 2005 !!!

Votre régliez votre assmat au réel ce qui interdit enfin passons ......

Pour la petite info je n'ai pas vraiment eu le choix, c'est soit je me pliait à ce que souhaitais mon assistante maternelle, soit je devais en trouver une autre, et j'ai effectivement parler de "nouveauté" (entre guillemet volontairement), mon ancienne assistante maternelle ayant un lien amicale avec nous puisqu'il s'agit de ma propre nounou lorsque j'étais enfant (et vu son age je comprends qu'elle n'ai plus eu envie d'apprendre les nouvelles méthode de calcul).
Surtout qu'en plus, lorsque très rarement, nous ne mettions pas notre enfant alors que cela était prévu, nous lui réglions quand même les heures prévues (allant a l'encontre de ce qu'elle voulais d'ailleurs). Donc elle avais quand même un minimum fixe qui était le nombre d'heure du contrat (soit 20h / semaine) le seul réel changement est que nous déclarions le vrai nombre de jour travaillé et non pas un nombre de jours mensualisé, mais au niveau salaire net cela ne changeait rien à aujourd'hui.


En ce qui concerne les horaires défini dans le contrat ce sont de ma femme (du moins théorique car quand il faut s'occuper d'une personnes centenaire pendant 30min de plus bah pas le choix on arrive avec 30 min de retard le soir) mais cela reste occasionnel au final. 90% des journée sont de 5h de garde puisqu’à partir d'une certaine heure j'ai moi même des horaire fixes donc je dépose ou récupère mon enfant si ma femme a un imprévu.


Mais du coup cela ne réponds pas a ma question de savoir si je doit adapter le nombre de jour réel ou bien saisir les jours mensualisé (en cas d'absence planifié ou non d'ailleurs)

j'ai bien compris qu'en cas d’absence exceptionnel ou de maladie il fallait retirer des jours de présence sur le nombre de jour mensualisé.
(corriger moi si je me trompe).

Je veux faire au plus juste pour ma nouvelle assistante maternelle et donc c'est bien pour ça que je souhaite savoir quoi déclarer .
Pour le calcul du montant du salaire à verser je n'ai aucun soucis et nous sommes d'accord avec ma gardienne, je sais rédigé et lire un contrat, c'est la tambouille administrative de l'ursaf que je ne comprend pas.

AlBert38 écrit: Bonjour et merci pour vos réponse.

Misstigris écrit: Je rebondis juste sur la nouveauté de la législation qui date quand même de 2005 !!!

Votre régliez votre assmat au réel ce qui interdit enfin passons ......

Pour la petite info je n'ai pas vraiment eu le choix, c'est soit je me pliait à ce que souhaitais mon assistante maternelle, soit je devais en trouver une autre, et j'ai effectivement parler de "nouveauté" (entre guillemet volontairement), mon ancienne assistante maternelle ayant un lien amicale avec nous puisqu'il s'agit de ma propre nounou lorsque j'étais enfant (et vu son age je comprends qu'elle n'ai plus eu envie d'apprendre les nouvelles méthode de calcul).


Re bonsoir, non, comme la mensualisation est obligatoire lorsqu'on emploie une assistante maternelle, (quelque soit son âge et son ancienneté), vous aviez donc l'obligation de mensualiser votre am et surtout de faire les calculs.



Surtout qu'en plus, lorsque très rarement, nous ne mettions pas notre enfant alors que cela était prévu, nous lui réglions quand même les heures prévues (allant a l'encontre de ce qu'elle voulais d'ailleurs). Donc elle avais quand même un minimum fixe qui était le nombre d'heure du contrat (soit 20h / semaine) le seul réel changement est que nous déclarions le vrai nombre de jour travaillé et non pas un nombre de jours mensualisé, mais au niveau salaire net cela ne changeait rien à aujourd'hui.


En ce qui concerne les horaires défini dans le contrat ce sont de ma femme (du moins théorique car quand il faut s'occuper d'une personnes centenaire pendant 30min de plus bah pas le choix on arrive avec 30 min de retard le soir) mais cela reste occasionnel au final. 90% des journée sont de 5h de garde puisqu’à partir d'une certaine heure j'ai moi même des horaire fixes donc je dépose ou récupère mon enfant si ma femme a un imprévu.


Mais du coup cela ne réponds pas a ma question de savoir si je doit adapter le nombre de jour réel ou bien saisir les jours mensualisé (en cas d'absence planifié ou non d'ailleurs)

Pour la déclaration pajemploi, ce sont les jours d'activités obtenus par rapport au lissage que vous devez déclarer.


j'ai bien compris qu'en cas d’absence exceptionnel ou de maladie il fallait retirer des jours de présence sur le nombre de jour mensualisé.
(corriger moi si je me trompe).

Je veux faire au plus juste pour ma nouvelle assistante maternelle et donc c'est bien pour ça que je souhaite savoir quoi déclarer .
Pour le calcul du montant du salaire à verser je n'ai aucun soucis et nous sommes d'accord avec ma gardienne, Ah non, choc !! votre enfant est accueilli, on garde les vaches pas les enfants.....

je sais rédigé et lire un contrat, c'est la tambouille administrative de l'ursaf que je ne comprend pas.

Pourquoi l'urssaf ne sagit-il pas plutôt de PAJEMPLOI, sur leur site, il y a les exemples...

Si vous avez un doute parce que justement il y a trop d'heures complémentaires, c'est que la mensualisation est calculée au minima, et que donc en réalité ne correspond pas à la réalité de l'accueil.