SUJET :

Bonjour,

pour commencer merci pour vos réponses !

metal1988 écrit: Pour la déclaration pajemploi, ce sont les jours d'activités obtenus par rapport au lissage que vous devez déclarer.

c'est du coup bien ce qu'il me semblait et je vous remercie pour la confirmation car à priori mon assistance maternelle ne le savait pas et cela m'a mis le doute.


voici quelques précisions car je crois que l'on s'est mal compris :

metal1988 écrit: non, comme la mensualisation est obligatoire lorsqu'on emploie une assistante maternelle, (quelque soit son âge et son ancienneté), vous aviez donc l'obligation de mensualiser votre am et surtout de faire les calculs.

Elle était mensualisé en quelque sorte salaire minimum écrit sur le contrat (20h / semaine) c'est juste qu'elle a toucher entre 1.5 et 2 fois ce salaire tout les mois. Après rien ne m'interdit de la payer plus que le contrat il me semble si ? comme j'ai le droit de lui versé une Prime d'assiduité qu'elle touchait tout les ans en fin d'année puisqu’on à jamais eu de soucis d’absence comme c'est le cas avec toutes les assistance maternelle de mes collègue par exemple. Désolé d'être un employeur juste qui reconnait quand un travail est bien fait. Cependant on à toujours déclarer les heures et les jours réellement effectué (comme tout employeur en France en fait).

metal1988 écrit: Pourquoi l'urssaf ne sagit-il pas plutôt de PAJEMPLOI, sur leur site, il y a les exemples...

non non je parle bien de l'URSAF (PAJEMPLOI n'est qu'un logiciel de l'URSAF), c'est un peu comme si on parlait d'Ameli au lieu de parler de la sécurité sociale par exemple.

d'ailleurs j'ai appelé le numéro du site PAJEMPLOI hier et je suis bien tombé sur un conseiller de l'URSAF, donc je dois bien déclarer les heures mensualisés et non effective.

metal1988 écrit: Si vous avez un doute parce que justement il y a trop d'heures complémentaires, c'est que la mensualisation est calculée au minima, et que donc en réalité ne correspond pas à la réalité de l'accueil.

Ce qui me perturbe en réalité c'est de déclarer 14 jours sur un mois où il y a 8 jours effectif un mois puis le mois suivant déclarer 14 jours alors qu'il en a en fait 18 travaillé. Pour ma part lorsque je travaille 23 jours c'est écrit 23 jours sur ma fiche de paye (pas 21 qui est la moyenne annuel), mon salaire reste identique mais le nombre de jour et d'heure est correcte...

Prenons un autre exemple admettons en Novembre mon employé décide de rompre son contrat après 2 mois à 18 jours (réel) par mois, pour les assedic elle n'aura travaillé que 2 x 14 jours ??? il y aura bien un problème on est d'accord ? et cela juste parce que nos absences ne sont pas encore passées.

Si pour vous, faire 20 heures complémentaires (dans l'année) c'est à minima, moi ce sont mes heures supplémentaires chaque semaine... la plupart des delta des horaire sont négatif et donc nous ne mettons pas notre enfant en payant notre nourrisse. Il s'agit d'un contrat a mi-temps donc rien de choquant a ne mettre que 5h sont enfant les après midi, je n'est fait que cité un exemple pour comprendre.


Je suis ingénieur en développement logiciel et cela fait plus de 10 ans que je programme des logiciels de paie bien plus complexe qu'un simple calcul de salaire basé sur des heures à taux fixe ; comme les paies de nos amis pompiers par exemple chez qui chaque activité est indemnisés a un taux différent et avec des règles d’arrondis ou de forfait différente également, et pourtant ça reste plus simple...
C'est ça qui me choque en fait dans leur système de déclaration.
Comment se fait-il qu'en 10s j'ai compris combien je devais payer mon assistante maternelle (salaire fixe net / brut + entretien + congé + heure supp éventuelle) mais qu'en 1 mois de recherche, la déclaration de pajemploi reste flou. Moi c'est mon métier alors je me demande comment font les personnes qui ne comprenne pas la comptabilité (soit 99% des Employeurs Particulier en fait).


NB : Et pour l'utilisation du terme "gardienne" désolé c'est juste que j'ai utilisé des synonymes pour éviter les répétitions (gardienne = personne dont le rôle est de garder/surveiller une chose, un lieu ou une personne) ; bon certes un bébé n'est pas encore une personne mais ce n'était juste pour pas me répéter et puisque c'est elle qui garde mon fils en mon absence (c'est le terme juridique ce n'est pas moi qui choisi la définition des mots dans le Larousse, on parle bien de la garde des enfants y compris pour les parents)... bref... il ne faut pas le prendre mal

AlBert38 écrit: Bonjour,

pour commencer merci pour vos réponses !

metal1988 écrit: Pour la déclaration pajemploi, ce sont les jours d'activités obtenus par rapport au lissage que vous devez déclarer.

c'est du coup bien ce qu'il me semblait et je vous remercie pour la confirmation car à priori mon assistance maternelle ne le savait pas et cela m'a mis le doute.


voici quelques précisions car je crois que l'on s'est mal compris :

Oui je crois.....

metal1988 écrit: non, comme la mensualisation est obligatoire lorsqu'on emploie une assistante maternelle, (quelque soit son âge et son ancienneté), vous aviez donc l'obligation de mensualiser votre am et surtout de faire les calculs.

Elle était mensualisé en quelque sorte salaire minimum écrit sur le contrat (20h / semaine) c'est juste qu'elle a toucher entre 1.5 et 2 fois ce salaire tout les mois. Après rien ne m'interdit de la payer plus que le contrat il me semble si ?


Encore une fois, si vous la payer plus, c'est que la mensualisation était mal établie.....Surtout avec 1.5 à 2 fois plus que prévu.
Pajemploi (vous avez du avoir de la chance) "tique" si on ne respecte pas la mensualisation, que trop d'heures complémentaires représentent plutôt un paiement "au réel" ce qui est donc contraire à la mensualisation, et donc illégal selon notre convention collective.

comme j'ai le droit de lui versé une Prime d'assiduité qu'elle touchait tout les ans en fin d'année puisqu’on à jamais eu de soucis d’absence comme c'est le cas avec toutes les assistance maternelle de mes collègue par exemple. Désolé d'être un employeur juste qui reconnait quand un travail est bien fait. Cependant on à toujours déclarer les heures et les jours réellement effectué (comme tout employeur en France en fait).

metal1988 écrit: Pourquoi l'urssaf ne sagit-il pas plutôt de PAJEMPLOI, sur leur site, il y a les exemples...

non non je parle bien de l'URSAF (PAJEMPLOI n'est qu'un logiciel de l'URSAF), c'est un peu comme si on parlait d'Ameli au lieu de parler de la sécurité sociale par exemple.

Merci, mais je ne pouvais pas savoir si vous aviez directement affaire à l'ursaff (contrat pour un enfant de plus de 6 ans), ou pajemploi... Une grande majorité des employeurs ne savent même pas que pajemploi et ursaff sont liés, puisque exonérés des charges sociales..... Si si, je vous assure....

d'ailleurs j'ai appelé le numéro du site PAJEMPLOI hier et je suis bien tombé sur un conseiller de l'URSAF, donc je dois bien déclarer les heures mensualisés et non effective.

metal1988 écrit: Si vous avez un doute parce que justement il y a trop d'heures complémentaires, c'est que la mensualisation est calculée au minima, et que donc en réalité ne correspond pas à la réalité de l'accueil.

Ce qui me perturbe en réalité c'est de déclarer 14 jours sur un mois où il y a 8 jours effectif un mois puis le mois suivant déclarer 14 jours alors qu'il en a en fait 18 travaillé.


Pour ma part lorsque je travaille 23 jours c'est écrit 23 jours sur ma fiche de paye (pas 21 qui est la moyenne annuel), mon salaire reste identique mais le nombre de jour et d'heure est correcte... [color=#000044

]Vous oubliez le principe du lissage...... Qui fait par exemple que lorsque nous sommes en congés (moins de jours travaillés donc), salaire maintenu, et vous déclarez bien le même nombre de jour d'activités (obtenus grâce au lissage)....
[/color]
Prenons un autre exemple admettons en Novembre mon employé décide de rompre son contrat après 2 mois à 18 jours (réel) par mois, pour les assedic elle n'aura travaillé que 2 x 14 jours ??? il y aura bien un problème on est d'accord ? et cela juste parce que nos absences ne sont pas encore passées.

Non, je ne pense pas que le nombre de jours réellement travaillés pose problème à POLEMPLOI, pour vous oui, il faudra faire dans ce cas une régularisation de salaire....


Si pour vous, faire 20 heures complémentaires (dans l'année)

Désolée mais j'étais restée sur vos propos :


Du coup le contrat est des 20h par semaine sur 4 jours (repos les Lundi), les horaires sont à minima de 5h par jour mais la grande majorité du temps il y a des heures complémentaires les matins et les soirs.




Pour moi, une grande majorité veut plutôt dire beaucoup d'heures, et en plus matin et soir...... = mensu à minima, mal évaluée. Le contrat n'est pas respecté.

c'est à minima, moi ce sont mes heures supplémentaires chaque semaine... la plupart des delta des horaire sont négatif et donc nous ne mettons pas notre enfant en payant notre nourrisse.
Assistante maternelle et non nourrice (nous ne donnons pas le sein :blink) Enfin je suppose...

Il s'agit d'un contrat a mi-temps donc rien de choquant a ne mettre que 5h sont enfant les après midi, je n'est fait que cité un exemple pour comprendre.


Je suis ingénieur en développement logiciel et cela fait plus de 10 ans que je programme des logiciels de paie bien plus complexe qu'un simple calcul de salaire basé sur des heures à taux fixe ; comme les paies de nos amis pompiers par exemple chez qui chaque activité est indemnisés a un taux différent et avec des règles d’arrondis ou de forfait différente également, et pourtant ça reste plus simple...
C'est ça qui me choque en fait dans leur système de déclaration.
Comment se fait-il qu'en 10s j'ai compris combien je devais payer mon assistante maternelle (salaire fixe net / brut + entretien + congé + heure supp éventuelle) mais qu'en 1 mois de recherche, la déclaration de pajemploi reste flou. Moi c'est mon métier alors je me demande comment font les personnes qui ne comprenne pas la comptabilité (soit 99% des Employeurs Particulier en fait).


Eh bien ces employeurs comptent sur les assistantes maternelles (qui doivent elle-même recherchés les infos, (parce que nous ne sommes pas formées sur ce genre de choses, ni sur les paies, que pourtant nous faisons en grande majorité).

Ce que vous n'avez pas pris en compte (puisque la mensualisation n'était pas faite sur votre ancien contrat), c'est le lissage des heures d'accueil sur une année.
Ensuite vous avez raison Pajemploi est bien complexe, par exemple, pour pouvoir percevoir les aides, il ne faut pas dépasser un forfait journalier, qui est basé pour eux sur 8 heures d'accueil, alors que dans la plupart des cas, l'amplitude horaire journalière dépasse les 8 heures, c'est plutôt 9h, 10h, 11h voire plus.
Il en résulte que beaucoup d'entre nous doivent minorer leur taux horaire pour ne pas que ce plafond journalier soit dépassé.
Travailler plus pour gagner moins.... etant donné que le taux horaire moyen brut pour notre profession est déjà très bas, vous pouvez donc imaginer ce que celà donne.


NB : Et pour l'utilisation du terme "gardienne" désolé c'est juste que j'ai utilisé des synonymes pour éviter les répétitions (gardienne = personne dont le rôle est de garder/surveiller une chose, un lieu ou une personne) ; bon certes un bébé n'est pas encore une personne mais ce n'était juste pour pas me répéter et puisque c'est elle qui garde mon fils en mon absence (c'est le terme juridique ce n'est pas moi qui choisi la définition des mots dans le Larousse, on parle bien de la garde des enfants y compris pour les parents)... bref... il ne faut pas le prendre mal

Alors je rebondis gentiment, une garde reste une garde, une observation, une surveillance...

Nous, nous faisons de l'accueil, on donne à manger, on amuse, on lit, on "éveille", on "éduque" on soigne, on câline, on joue..etc;;;Voyez bien la différence entre le terme garder-surveiller.......

Le terme gardienne n'est donc pas applicable à notre profession,

"certes un bébé n'est pas encore une personne" ==> vous vivez dangereusement vous, à venir dire ce genre de choses sur ce type de forum !!
Alors oui certes un bb n'est pas un adulte miniature mais je vous assure que c'est bel et bien déjà une personne, ressentant des émotions, ayant sa compréhension du monde (bon ok surtout centré sur lui-même, mais je crois que certains adultes aussi !!)

metal1988 écrit: Encore une fois, si vous la payer plus, c'est que la mensualisation était mal établie.....Surtout avec 1.5 à 2 fois plus que prévu.
Pajemploi (vous avez du avoir de la chance) "tique" si on ne respecte pas la mensualisation, que trop d'heures complémentaires représentent plutôt un paiement "au réel" ce qui est donc contraire à la mensualisation, et donc illégal selon notre convention collective.

C'est votre interprétation je ne vois pas en quoi un contrat de 20h par semaine, (ne dépassant en plus jamais la limite de 46h changeant le type d'heure de votre convention collective) serrait illégal, nous avons conclus d'une moyenne annuelle prévu avec une connaissance du travaille de ma femme par notre employé.

Cela ne choque personne que dans l'assistance aux personnes âgés le salaire oscille entre 0 € et 800 € en fonction du planning de l'employeur de manière parfaitement légale...
donc les semaine où ma femme laissait 0h de nourrisse on payait quand même les 20h et celle où elle travaillait 21h on payait l'heure supplémentaire alors que le mois d'avant il y avait 20h de moins payés quand même, on respecte donc parfaitement le code du travail et votre convention collective.
Aucun article de votre convention collective ne limite les heures complémentaires. D'ailleurs le conseiller de l'URSAF m'a bien confirmé que dans notre situation (avec des horaire impossible à planifier plus de 1semaine à l'avance, il n'y a que cette solution faire un moyenne et payé plus lorsque c'est nécessaire mais impossible de payé moins certain mois, ce que nous avons fait...

Pour remettre les choses à leur place et arrêter les discussion qui tourne en rond :
En moyenne notre salarié a travaillé 18.2 h par semaine et a été payé en revanche 22.1h par semaine (moyenne sur 2014-2016) en d'autre terme j'ai augmenté de 21.4% le taux horaire qu'elle m'a demandé... Je vois pas où est le problème en fait... si j'avais fait un contrat de 18h (plus proche du réel, cela aurai entrainer de plus gros écart au final) plein de gens ont des horaires de travail irrégulier et heureusement qu'il y a quelques assistantes maternelles (bien rare) qui veulent bien arrondir leur fin de mois en complément de périscolaire par exemple qui accepte de prendre des enfants comme le notre dont les parent ont ce genre d’horaires.

Bref merci encore pour la seul question où j'ai eu une réponses
Le reste n'est que quiproco à priori.

Sarah Connor écrit: "certes un bébé n'est pas encore une personne" ==> vous vivez dangereusement vous, à venir dire ce genre de choses sur ce type de forum !!
Alors oui certes un bb n'est pas un adulte miniature mais je vous assure que c'est bel et bien déjà une personne, ressentant des émotions, ayant sa compréhension du monde (bon ok surtout centré sur lui-même, mais je crois que certains adultes aussi !!)

Vous ne fait que confirmer mes premier propos, moi je cherchais juste à les nuancer de manier absurde pour faire réagir mais bon...
j'ai d'ailleurs oublié un mot en tapant trop vite ma réponse :
certes un bébé n'est pas encore "vraiment" une personne (mais cela reste une manière d’ironiser la remarque)
En droit la garde c'est le fait d'avoir la responsabilité d'un enfant... et non pas de le garder au sens "chien de garde",
D'ailleurs crèche d'entreprise sont également appeler des garderie il me semble...

Après je ne suis pas venu débattre sur les terme du dictionnaire mais plutôt juste poser une question technique, rien se sert de faire passer tout les employeur pour des tirants comme cela voila tout certain se pose juste des questions.
Je comprends mieux le "sur ce type de forum !!"...

AlBert38 écrit:

metal1988 écrit: Encore une fois, si vous la payer plus, c'est que la mensualisation était mal établie.....Surtout avec 1.5 à 2 fois plus que prévu.
Pajemploi (vous avez du avoir de la chance) "tique" si on ne respecte pas la mensualisation, que trop d'heures complémentaires représentent plutôt un paiement "au réel" ce qui est donc contraire à la mensualisation, et donc illégal selon notre convention collective.

C'est votre interprétation je ne vois pas en quoi un contrat de 20h par semaine, (ne dépassant en plus jamais la limite de 46h changeant le type d'heure de votre convention collective) serrait illégal, nous avons conclus d'une moyenne annuelle prévu avec une connaissance du travaille de ma femme par notre employé.


Bon, vous ne comprenez pas, ou ne voulez pas comprendre.
Rien ne me choque sur le fait d'avoir un contrat de 20h semaine, j'ai moi même ce type de contrat.
Là ou je me posais la question, c'est que vous disiez dépasser souvent l'amplitude journalière prévue en venant plus tôt ou le soir plus tard...

Et je vous cite de nouveau : .Du coup le contrat est des 20h par semaine sur 4 jours (repos les Lundi), les horaires sont à minima de 5h par jour mais la grande majorité du temps il y a des heures complémentaires les matins et les soirs.


C'est çà qui me fait dire qu'en ayant conclu 5 heures d'accueil, journalier vous demandez une disponibilité plus grande.....




Cela ne choque personne que dans l'assistance aux personnes âgés le salaire oscille entre 0 € et 800 € en fonction du planning de l'employeur de manière parfaitement légale... Et en quoi celà nous concerne t-il ?

C'est à dire que nous aussi nous sommes largement mieux payée, pour avoir mini 800€ il faut plusieurs contrats (au moins deux) selon les régions, et pas pour 20 heures de travail, là on va chercher dans les 45 heures.....


donc les semaine où ma femme laissait 0h de nourrisse (assistante maternelle) on payait quand même les 20h et celle où elle travaillait 21h on payait l'heure supplémentaire alors que le mois d'avant il y avait 20h de moins payés quand même, on respecte donc parfaitement le code du travail et votre convention collective.

Mais bien sûr ! sinon pas de mensualisation et donc paiement au réel, (interdit) mais surtout pour vous pas de remboursement !!


Aucun article de votre convention collective ne limite les heures complémentaires. D'ailleurs le conseiller de l'URSAF m'a bien confirmé que dans notre situation (avec des horaire impossible à planifier plus de 1semaine à l'avance, il n'y a que cette solution faire un moyenne et payé plus lorsque c'est nécessaire mais impossible de payé moins certain mois, ce que nous avons fait...

Ah oui, bien sûr, le conseiller ursaff qui est un véritable professionnel de notre convention collective.
Quand aux heures complémentaires, le code du travail n'est à priori pas applicable pour nous, car il limite les heures complémentaires à 1/10eme du temps prévu, sauf, que comme je vous l'ai dit le fait d'avoir systématiquement des heures complémentaires est un non sens pour la mensualisation. :

Et afin, d'être au clair et en régle avec nos pmi (donc nous dépendons), il nous faut avoir un planning aussi juste que possible, car nous pouvons complèter des contrats (surtout avec des petits contrats), sans dépasser nos capacités d'accueil. Donc prévoir 5 heures d'accueil en étant dispo éventuellement plus ne nous permet pas de compléter ce contrat.



Pour remettre les choses à leur place et arrêter les discussion qui tourne en rond :
En moyenne notre salarié a travaillé 18.2 h par semaine et a été payé en revanche 22.1h par semaine (moyenne sur 2014-2016) en d'autre terme j'ai augmenté de 21.4% le taux horaire qu'elle m'a demandé... Je vois pas où est le problème en fait... si j'avais fait un contrat de 18h (plus proche du réel, cela aurai entrainer de plus gros écart au final) plein de gens ont des horaires de travail irrégulier et heureusement qu'il y a quelques assistantes maternelles (bien rare) qui veulent bien arrondir leur fin de mois en complément de périscolaire par exemple qui accepte de prendre des enfants comme le notre dont les parent ont ce genre d’horaires.

Bref merci encore pour la seul question où j'ai eu une réponses

Oui, mais moi ce que je pense c'est que vous n'avez pas compris la mensualisation, ni le lissage. Ni du coup, les heures complémentaires (qui sont des heures d'accueil non prévues au contrat).

Sur un contrat de 42 semaines, il y à des mois avec plus de jours et d'heures travaillés que ne le prévoit le lissage. C'est normal.
Pour autant il n'y à pas d'heures complémentaires,
Pour un de mes contrats, ce mois çi j'ai travaillé 117heures alors que ma mensu prévoit 101H. Mais je suis bien payée 101H, je n'ai pas accueilli l'enfant plus que ne le prévoit mon contrat.

Le mois où je serais en congés, je ne travaillerais réellement que 96h, et serais payée 101H;

Et mon employeur déclarera le même nombre de jours d'activité, et le même nombre d'heures payées.




Le reste n'est que quiproco à priori.

Sarah Connor écrit: "certes un bébé n'est pas encore une personne" ==> vous vivez dangereusement vous, à venir dire ce genre de choses sur ce type de forum !!
Alors oui certes un bb n'est pas un adulte miniature mais je vous assure que c'est bel et bien déjà une personne, ressentant des émotions, ayant sa compréhension du monde (bon ok surtout centré sur lui-même, mais je crois que certains adultes aussi !!)

Vous ne fait que confirmer mes premier propos, moi je cherchais juste à les nuancer de manier absurde pour faire réagir mais bon...
j'ai d'ailleurs oublié un mot en tapant trop vite ma réponse :
certes un bébé n'est pas encore "vraiment" une personne (mais cela reste une manière d’ironiser la remarque)
En droit la garde c'est le fait d'avoir la responsabilité d'un enfant... et non pas de le garder au sens "chien de garde",
D'ailleurs crèche d'entreprise sont également appeler des garderie il me semble... Ah l'évolution des moeurs....

Après je ne suis pas venu débattre sur les terme du dictionnaire mais plutôt juste poser une question technique, rien se sert de faire passer tout les employeur pour des tirants comme cela voila tout certain se pose juste des questions.


Mais il ne s'agit pas de vous faire passer pour un tyran ! Mais plutôt vous faire comprendre que votre compréhension de la mensualisation n'est pas juste.

Pour les termes du dictionnaires, nous avons énormément de mal à valoriser notre profession, on tique sur ces mots désuets, voire péjoratifs, qui ne correspondent plus du tout à la réalité.

Bon week-end. Revoyez le lissage

Je comprends mieux le "sur ce type de forum !!"...

Ah c'est surtout que nos employeurs n'aiment pas être "repris" par leurs salariées (qui à priori sont moins compétentes qu'eux), pour autant vous repartez heureux de votre information.

Bref je ne vais pas m'obstiner a essayer de comprendre vos incompréhension...

la moyenne prenais en compte les congés payé (congé payé = 20h payé/travaillé dans mon calcul donc les CP abaisse la réalité c'est tout en réalité je suis plus à 40% d'augmentation du taux horaire si vous préférez, mais c'est stupide de comparer ces heures là donc je ne l'ai pas fait) je ne suis pas stupide je sais ce qui est comparable

ce que vous ne comprenez pas c'est que si on devait planifier les jours (tout les jours se serrait complètement impossible)
déjà car ils sont inconnu avant le vendredi précédent donc en gros 1 semaine et 1 jour pour prévenir notre assistante maternelle
semaine 1
M 2h
M 7h
J 8h
V 3h

semaine 2
M 5h
M 2h
J 7h
V 5h

et ça c'est quand ça colle car des fois la semaine programmé se résume à 2h et point barre donc on s'occupe nous même de notre enfant et on paye notre employé à ne pas travailler car le plus important au final c'est d'être avec notre enfant et pas ce stupide contrat.

Pour avoir 800 ici une nourrice n'as juste qu'a avoir un contrat a plein temps comme le notre à mi -temps sur 20h elle est a environs 420 € chaque mois. c'est juste pour que vous vous rendiez compte de la vraie vie... et elle a au moins 4 autres contrat (avec au moins autant d'heure). Pratique la mensualisation en fait...

Bref je vais simplement arrêter de regarder les réponse réactionnaire de ce forum, faite dans le seul but de rabaisser les parents.

Juste pour info dans 99.9999999% des autre profession ce genre de comportement c'est licenciement pour faute grave et impossibilité de retravailler dans la branche où l'on bosse, donc ça me fait doucement rire vos interprétation d'un texte pourtant sans aucune ambiguïté juridique, je posais juste une bête question administrative pour ma part.

Et pour votre information nous n'avons pas le droit à aucunes aides de toute façon donc je déclare les revenus de mon assistante maternelle juste pour qu'elle puisse bénéficier d'une couverture sociale et être dans les règles, moi je n'y gagne absolument rien... a part des migraines...