SUJET :

Bonjour,

Quand j'ai commencé mon métier il y a six ans dés le début du contrat je rajoutai 10% de CP par mois par rapport au salaire mensualisé comme la plupart des assmats.Exemple si ma mensualisation était de 220 euros le parent rajoutait 22 euros tous les mois jusqu'à la fin du contrat.Et bien cette manière de faire est illégale!
Je m'explique dés le début d'un contrat non ne devons rien percevoir en CP, nous aquierons 2.5 de CP par mois.C'est seulement à la fin d'une année de référence que nous devons faire le point sur le CP.Je m'explique:Si un parent m'embauche en septembre et bien de septembre à fin mai j'accumule du droit à CP.Une année de référence c'est de juin à mai.Fin mai nous devons faire le point sur le droit à CP.Il faut pour cela faire la somme des salaires nets de septembre à fin Mai et puis multiplier par 10 et diviser par cent.La somme trouvée peut être soit payée fin juin soit par 12ème...La solution la plus avantageuse pour l'assmat sera retenue.
Ensuite pour l'année suivante il faut faire le même calcul en incluant les CP de l'année passée car le CP est évolutif.Ce n'est pas le même montant d'une année sur l'autre.Attention car en fin de contrat il peut y avoir une somme importante à débourser pour le parent.
Bonne journée

PATTY91 écrit: Désolée, j'étais en "pause" déjeuner

Oui, j'ai 2 enfants de 10 et 8 ans. Avec ce contrat, pas d'heures sup mais sur d'autres en cours oui.... Pourquoi ?

Fais une simulation des congés à payer avec maintien de salaire, tu vas voir il y a différence assez conséquente quand on a des enfants de moins de 15 ans et sans beaucoup d'heures complémentaires....

Bonjour,
Pour ma part, je suis parent employeur et pour la 2ème année de contrat, j'ai dû faire un changement de mensualisation.
J'ai demandé des conseils à PAJEMPLOI mais ils m'ont répondu les mêmes choses que sur leur site, donc je ne suis pas avancée.
Avez-vous la solution car du coup, je n'ai pas encore régularisé les CP à ma nounou depuis Juin ?
Je sens que ça va faire mal au porte monnaie à la fin de contrat qui sera fin Nov.
PI il y a eu des heures complémentaires.
Cdt

PATTY91 écrit: Bonjour,

Après 3 ans de contrat, un PE conteste ma manière de calculer les CP... Je cherche donc des informations pour savoir si je suis en tord ou non !

Il s'agit d'un contrat en année incomplète, 46 semaines par an. J'ai procédé selon le calcul des 10%, comme je l'ai vu en formation. Je vais d'ailleurs reprendre cet exemple pour vous expliquer comment je procède.

1^ère année fin mai : salaire brut versé 10 mois à 600€ = 6000€
10% = 600€ à verser en juin ou en 1/12 par mois

2nde année fin mai : salaire versé 12 mois à 600€ = 7200€ + cp de l'année précédente 600€ = 7800€
10% = 780€ à verser en juin ou en 1/12 par mois

3ème année et fin de contrat fin juillet : salaire versé 2 mois à 600€ = 1200€ + 600€ CP 1^ere année + 780€ CP 2nde année = 2580€
10% = 258€

Les parents pensent que je ne dois pas ajouter les CP des années précédentes alors que j'ai appris le contraire en formation et que la convention collective dit "y compris celle ( la rémunération totale brute) versée au titre des congés payés).

J'ai déjà fait 10 fins de contrat et je n'ai jamais eu de remarque sur ce point... Pourriez vous me donner des informations ? J'espère ne pas avoir fait des erreurs et trop demandé aux PE ... Je me sens vraiment mal !

Merci de vos réponses

Bonjour, oui c'est faux pour la troisième année. L'année 2 prends déjà en compte la rémunération acquise l'année précédente, vous ne pouvez pas la comptabiliser une troisième fois.

Ensuite il y à aussi la comparaison entre maintien de salaire et 10% qui est souvent plus avantageuse.

Tous vos calculs sont donc à revoir.

Maintien de salaire : jours ouvrables acquis sur la période / 6 X volume horaire hedbo X taux horaire brut = Rémunération en maintien de salaire.

Il y à un simulateur dans la rubrique outil.

Tenir également compte dans le total des semaines travaillées, des semaines acquises au titre des cp de l'année précédente.

Fillaute86 écrit: Bonjour,
Pour ma part, je suis parent employeur et pour la 2ème année de contrat, j'ai dû faire un changement de mensualisation.
J'ai demandé des conseils à PAJEMPLOI mais ils m'ont répondu les mêmes choses que sur leur site, donc je ne suis pas avancée.
Avez-vous la solution car du coup, je n'ai pas encore régularisé les CP à ma nounou depuis Juin ?
Je sens que ça va faire mal au porte monnaie à la fin de contrat qui sera fin Nov.
PI il y a eu des heures complémentaires.
Cdt

Bonjour votre question est floue....

Vous parlez de quoi exactement ? de la régularisation de salaire ou du calcul liés au congés ?

Une dernière question : l'ajout de jour pour enfants à charge ( j'en ai 2) se fait aussi bien dans la méthode du maintien de salaire que pour les 10% ? C'est ce que l'UNSA Assmat m'a dit mais je ne retrouve rien sur le sujet sur internet... Et ca fait une grosse différence sur le montant des CP !!!

Merci beaucoup et bonne journée.