SUJET :

sousou77 écrit: En fait, déjà, mon AM sera en congé maladie pendant 1 mois à partir du 8 décembre.
Ca va compliquer un peu tous ces calculs ... :/

Non, puisque les semaines d'arrêts ne donneront pas lieu à un salaire, vous allez déduire de son salaire les heures non faites du mois. Et non, elles ne seront ni travaillées ni payées.

sousou77 écrit: "Non, ce n'est pas çà, une régularisation sert à comparer les heures réellement éffectuées et celles payées par le lissage AVANT la mise en place d'un avenant. Vous modifiez le contrat AVANT sa date anniversaire, donc il est fort possible que depuis le début du contrat, votre am ait fait plus d'heures que celles mensualisées.... Avez vous vérifié ?"

Je ne sais pas, je pense que ses heures ont été payées comme il faut. Son salaire mensuel est de 533.02€ + indemnités.
S'il faut la rémunérer en fonction des heures réellement faites chaque mois, je ne vois pas l’intérêt de faire une mensualisation, mais il faudrait plutôt la payer comme dans un contrat occasionnel, c'est à dire heure par heure.

Vous n'avez pas compris la mensualisation qui est obligatoire.

Lorsque l'on fait le point à la date anniversaire du contrat, (au bout de 12 mois), normalement, les heures prévues et les heures réellement travaillées s'ajustent. Ainsi pas de régularisation.

Ce n'est pas votre cas, puisque vous changez les termes du contrat bien avant la date anniversaire. Sur un an, les périodes travaillées et celles ou l'enfant ne vient pas se "compensent", mais le lissage nous permet d'avoir un salaire identique chaque mois.

Le lissage est effectué sur les heures d'accueil prévues. Certains mois on travaille plus (normal) et d'autres moins. Mais si il y à changement, sans que la compensation n'est été totalement faites, l'am peut tout à fait avoir travaillé plus que les heures payées. Et donc on doit régulariser. C'est prévu dans la convention.
On ne rémunère pas au réel, car du coup nous ne serions jamais sûre d'avoir un salaire décent, car les absences de l'enfant ne donnerait pas lieu à paiement.....Et le parent ne toucherait pas les aides..


en fait, il y a des mois où elle fait plus d'heures, et des fois moins, d'où la mensualisation qui est une "moyenne"

Je n'ai peut être pas saisi votre réponse.

Pour moi, la régularisation, c'est en cas de rupture de contrat (sur le site, il y a la rubrique régularisation mais qu'en cas de démission ou de rupture de contrat de la part du parent)

Non, il y à aussi régularisation lors d'un avenant. C'est préférable, car des heures non faites, ne sont pas compensées d'avenant en avenant.

En ce qui concerne le nouvel enfant, je fais un seul contrat unique ?

Vous avez déjà un contrat, il suffira de faire également un avenant mentionnant une nouvelle mensualisation pour ce nouvel enfant.

Oui, je me doute bien qu'il n'y a pas d'histoire de période d'essai ou de remise en cause de son ancienneté, mais du coup, pour le calcul, comme l'AM est payée 3.50 de l'heure, je le multiplie pas 2 ?
Soit 7€ * 45 heures * 43 semaines / 12 ?
en plus des indemnités d'entretien multipliées par 2

Un seul contrat, mais deux mensualisations, puisque deux enfants....

Merci pour toutes ces réponses à mes questions pas simples du tout

Je n'arrive toujours pas à comprendre le principe de la régularisation après avoir fait un avenant ...
J'ai fait les calculs de la nouvelle mensualisation qui vous ont semblé bons. Où intervient la régularisation dans ce cas ?

Pour le contrat avec deux enfants, y-a-t-il un modèle de contrat pour deux enfants ? car j'ai l'impression qu'on ne peut pas incorporer deux mensualisations dans le même contrat.
Ou alors je vais devoir faire deux avenants, c'est bien ça ?
un pour le changement d'horaires de ma première fille, et un avenant pour ma deuxième fille.

sousou77 écrit: Je n'arrive toujours pas à comprendre le principe de la régularisation après avoir fait un avenant ...
J'ai fait les calculs de la nouvelle mensualisation qui vous ont semblé bons. Où intervient la régularisation dans ce cas ?

Une nouvelle mensualisation et une régularisation de salaire avant un avenant sont deux choses différentes.

On reprend avec un exemple :

Une mensualisation basée sur (comme votre cas), un accueil de 42.50h semaine sur 43 semaines donne une mensualisation de 152.29 heures.

L'am travaille octobre, novembre décembre pour un total d'heures de : 13 semaines X 42.50h = 552.50h.
Pas de semaines d'absence programmées prises sur la période.
Du fait du lissage, son salaire est basé sur 152.29 heures mensuelles. Trois mois travaillés et payés sur cette base : 3 X 152.29h = 456.87H

On propose à cette am une nouvelle mensualisation basée désormais sur 43 semaines et 32 heures d'accueil : 43 X 32 / 12 = 114.66H
Son salaire mensuel sera donc calculé sur cette base.

Mais quid des heures travaillées mais non payées, avant cet avenant ? 552.50 - 456.87 = 95.63h ?
Il faut bien que vous les régularisiez ? Sinon, quel serait l'intérêt pour l'am d'accepter un avenant ? Autant pour elle aller jusqu'à la date anniversaire du contrat pour être sûre que toutes les heures prévues au contrat auront bien été travaillées ET payées.

Pour autant lorsque l'am est en congés ou que l'enfant n'est pas confié (semaines d'absence programmées), votre am ne travaille pas, sa mensualisation reste pourtant identique. C'est justement pour compenser, les heures réellement travaillées qui sont plus importantes certains mois. Mais s'il y à eu peu ou pas d'absence et qu'un avenant intervient, alors il faut bien payé ses heures travaillées qui sont plus ou moins importantes par rapport au lissage, sinon, vous n'aurez pas rémunéré convenablement votre am.
C'est le principe de la mensualisation en année incomplète.






Pour le contrat avec deux enfants, y-a-t-il un modèle de contrat pour deux enfants ? car j'ai l'impression qu'on ne peut pas incorporer deux mensualisations dans le même contrat.

A l'arrivée du second enfant, vous ferez un avenant mentionnant la mensualisation pour A et une mensualisation pour B.

Pajemploi va cumuler les deux mensualisations.



Ou alors je vais devoir faire deux avenants, c'est bien ça ? oui
un pour le changement d'horaires de ma première fille, et un avenant pour ma deuxième fille.

oui

Mon AM a travaillé du 5 septembre jusqu'au 8 décembre (vu qu'elle va en congé maladie), donc cela fait 14 semaines.

sousou77 écrit: Mon AM a travaillé du 5 septembre jusqu'au 8 décembre (vu qu'elle va en congé maladie), donc cela fait 14 semaines.

Donc vous ferez le point sur les heures payées et celles réellement effectuées. Par contre, je ne peux pas plus vous renseigner car je ne sais pas comment le premier mois d'activité à été rémunéré. J'espère que cela n'à pas été fait au réel.

Bonne soirée.