SUJET :

Bonjour tout le monde

j aurai besoin de votre confirmation pour le calcul de ma regularisation de salaire

date du debut de contrat le 5 janvier 2015
date de fin du contrat 7 juillet 2017
mensu en année incomplete : 36 semaines d 'accaueil X 24 heures hebdo X 5.21 euros brut / 12 mois = 375.12 euros brut par mois

Date d 'anniversaire contrat le 5 janvier 2017

Du 5 janvier 2017 au 30 juin 2017 cela nous fait 6 mois de mensu à 375.12 euros brut = 2250.72 euros ce qui correspond aux sommes déjà versées base contrat

entre le 5 janvier 2017 et le 30 juin 2017 il y a 26 semaines calendaires dont 22 semaines d 'accueil de garde et 4 semaines d 'absences prevues au contrat conges scolaires

l assist mat aurait du percevoir = 22 semaines de garde X 5.21 euros brut x 24 h = 2750.88 euros brut ce qui correspond aux sommes dues

calcul regul = sommes versees base contrat - sommes dues = 2750.88 - 2250.72 = 500.16 euros brut

A ceci il faut ajouter la semaine du Lundi 3 juillet au vendredi 7 juillet car le contrat s 'arrete le 7 et que la regul a ete calculée jusqu au 30 juin
24h par semaine X 5,21 euros brut = 125.04 euros brut

REGUL = 500.16 + 125.04 = 625.20 Euros brut de régul

Est ce que mon calcul est bon ?
merci de vos réponses

Bonjour,
Le calcul pour juillet n'est pas bon (125,04€) . car il faut comparer avec le heures mensualisées de juillet moins les heures d'absences (le mois n'est pas complet).
Vous devez procéder à la déduction par le calcul de la cour de cassation pour déterminer le salaire de juillet.
(Mensualisation / nb jours potentiel) x nb jours non travaillés= déduction salaire juillet
En suite pour trouver les heures normale il faut diviser le salaire - déduction par le taux horaire
et c'est ce nombre d'heure que vous comparez au 24 h hebdo

Bonjour Véro

tout d abord merci de ta réponse

ok je comprends donc mon calcul est ok jusqu' au 30.06 .2017

ensuite il faut faire le calcul methode cour de cassation pour juillet 2017 etant donné que le mois n est pas complet

dans mon cas : l enfant est accueilli le lundi , mardi , jeudi , vendredi 6 heures par jour
dernier jour de travail le vendredi 7 juillet .

donc :

salaire mensuel de base / heures réelles théoriques du mois

le mois de juillet compte 17 jours potentiels de travail ( lundi 3 , mardi 4 jeudi 6 vend7 + lundi 10 , mardi 11 , jeudi 13 , vendredi 14 meme si il est férié + lundi 17 , mardi 18 , jeudi 20 , vend 21 + lundi 24 , mardi 25 , jeudi 27 , vend 28 et lundi 31 )
donc :
17 jours X6 heures par jour = 102 heures potentiels
le teux horaire de l absence est donc : 375.12 euro brut ( mensu ) /102 H = 3.68 euros brut

il faut donc ensuite du salaire mensualisé calculer les heures non faites du fait que le contrat s 'arrete le vendredi 7 juillet il reste donc 13 jours d absences à 6 heures à deduire = 78 heures au taux horaire de 3.68 euros brut = 287.04 brut

donc l assit mat percevra en salaire de juillet = 375.12 mensu normale - 287.04 euros brut = 88.08 euros brut de mensu et 500.16 euros de régul

c'est bien cela ?

Oui vos calculs son bon.
J'ai une légère différence du fait des arrondis
je prend le taux de déduction à 3,678€
Ce qui donne 286.85€ de déduction et donc un salaire de 88,27€ (375,12 - 286,85) et donc 17h (88,27 / 4,15)
il y aura une régularisation sur juillet aussi 24h - 17h = de 7h soit 29.05€ pour juillet.

Re véro

je ne trouve pas les meme taux que vous en prenant le taux de reduction à 3.678 euros a quelques centimes pret
375.12 /102 h = 3.678 euros brut de taux de réduction ca ok
13 jours d absences à 6 euros de l heure = 78 heures au taux de 3.678= 286.88 Euros donc un salaire de ( 375, - 286,88 ) = 88.24 euros brut de mensu en juillet ca j ai bien compris
par contre apres je ne comprends pas ??? les 17 heures et le taux de 4.15 ???
vous pouvez m expliquer ?
merci

erreur de ma par je ne sais pas pourquoi j'ai pris 4.15€
si vous prenez votre mensualisation 375.72 /5.21 =72h votre mensualisation donc votre salaire de juillet 88,27€ / 5.21 correspond à 16,94h
pour 24 h hebdomadaire qui vont être fait en juillet donc 24 -16.94 = 7,06h à 5,21e =36.78€ de régularisation.