SUJET :

Bonjour,

Après avoir cherché sur plusieurs forum et le net en général, je n'ai pas réussi à trouver réponse à ma question, je me permet donc de vous solliciter en espérant que l'un(e) d'entre vous ait la réponse.

J'ai actuellement un contrat en année incomplète sur 46 semaines à raison de 45h/semaine depuis presque 2ans avec mon assistante maternelle. Mon enfant faisant sa rentrée scolaire en septembre, je vais donc bientôt devoir mettre fin à ce contrat et je suis en train de voir pour calculer la régularisation à venir.

En septembre et octobre dernier (2016 donc), mon assistante a effectué la 2eme partie de sa formation obligatoire soit 60h réparties sur 2 semaines de 30h. J'ai bien compris que le temps de formation était consideré comme du temps de travail effectif et ne devait pas faire l'objet d'une diminution de salaire les mois concernés (ce qui n'a donc pas été le cas, elle a été payé normalement).
Ceci dit, concernant la régularisation et le décompte des heures possible (absence maladie de l'assistante ou de l'enfant avec certificat...), je m'interroge concernant cette période de formation.
En terme d'heures de travail effectif, doit-on comptabiliser 60h (soit 30hx2, la durée réelle de sa formation) ou bien 90h (soit 45hx2, le temps de garde contractualisé qui aurait du être fait)?
Et si on comptabilise 60h, puis-je retrancher ces 30h de différence lors du calcul de la régularisation?

Voilà, voilà... maintenant je croise les doigts pour que quelqu'un ait connu cette situation et/ou soit capable de me donner une réponse. ^^

Bonne journée d'ici là

Vous comptabilisez 2 semaines pleines donc 45h x 2 car elle a été absente et payée sur cette base.

Merci pour votre réponse.
Je vous avoue que je n'aurais pas été contre pouvoir retenir ces 30h lors de la régularisation, j'aurais trouvé ca plus "juste" (de mon point de vue PE qu'a en + pas travaillé pour garder son enfant ces 2 semaines-là).
M'enfin bon, c'est le jeu ma pov' lucette vous me direz. ^^

oui mais maintenir sa mensualisation lors de sa formation pour déduire ensuite des heures non travaillées car la formation se fait sur 30h cela revenait à déduire des heures or il est bien précisé que la période de formation ne peut entrainer de baisse de rémunération

Oui exprimé comme cela, cela me parait plus clair (tous les calculs et logique associée ont tendance à m'embrouiller un peu la tête ^^'), merci.

On en retiendra tout de même que pour un PE les périodes de formation de son assistante, c'est pas fanta quand on a un contrats supérieur a 30h/sem associé à la difficulté/impossibilité de trouver une garde de remplacement (alors evidemment, cela depend d'où on habite mais chez moi, tant bien j'aurai reussi l'exploit de trouver une assistante maternelle "proche" pour ces 2 semaines isolées, leur tarif est bien + elevé que la limite remboursé par le conseil general pour la garde de remplacement et je ne pouvais me permettre d'avoir un surcout en + du salaire maintenu de mon assistante), enfin bref.
Encore merci pour vos réponses.

de rien
mais il est aussi très difficile pour nous de programmer des périodes de formation or formation obligatoire pour ces memes raisons
et vous conviendrez que c'est anormal car comme tout salarié le droit à la formation devrait pouvoir s'exercer librement car nous le faisons pour nous améliorer
c'est pk de plus en plus de formations sont proposées sur les samedi, pour celles qui ne bossent pas ce jour là, cela revient à se former sur nos temps de repos et donc encore empiéter sur notre vie privée et parfois il s'agit quand meme de 8 samedis ce qui n'est pas négligeable