SUJET :

Bonjour ,

Je viens chercher de l'aide car je suis complètement larguée !

Je vous explique : j'ai fait un contrat à mon assistante maternelle le 12 août 2013 et elle me donne sa démission fin juin 2014 .
Le contrat est de 43 semaines , tx horaire 3€ et horaire hebdo 33h sur 4 jours et 2 contrats identiques puisque j'ai des jumeaux.

La période du 12 au 31 août 2013 a été incluse dans les 43 semaines . Mais du 12 au 24 , elle a fait seulement 14 h car période d'adaptation puis la dernière semaine du mois , les 33 h normales . Ce mois ci a été payé au réel .

La semaine du 2 au 7 décembre 2013 , elle n'a gardé les enfants qu'un seul jour puisqu'ils ont été malades et j'ai déduit les absences du salaire car j'avais un certificat médical .

Entre noel et le jour de l'an , elle a pris une semaine de congés par anticipation .Normalement cette semaine là aurait dû faire partie des 43 semaines travaillées .

voilà je vous ai tout dit je crois et je voudrais savoir comment faire la régularisation puisque que août a été payé au réél , qu'il y a une semaine de cp anticipés et quelques jours enfants malades ......

Je suis perdue !

personne ne peut m'aider ???

babounette1200 écrit: Bonjour , Bonsoir,

Je viens chercher de l'aide car je suis complètement larguée !

Je vous explique : j'ai fait un contrat à mon assistante maternelle le 12 août 2013 et elle me donne sa démission fin juin 2014 .
Le contrat est de 43 semaines , tx horaire 3€ et horaire hebdo 33h sur 4 jours et 2 contrats identiques puisque j'ai des jumeaux.

La période du 12 au 31 août 2013 a été incluse dans les 43 semaines . Mais du 12 au 24 , elle a fait seulement 14 h car période d'adaptation puis la dernière semaine du mois , les 33 h normales . Ce mois ci a été payé au réel .

Bon déjà, un petit souci , car on ne paye pas au réel, l'adaptation fait commencé le contrat, donc la mensualisation, le premier mois doit donc être payé selon le principe de la cour de cassation, (voir dans la rubrique outils, déduction des absences sur le site).


La semaine du 2 au 7 décembre 2013 , elle n'a gardé les enfants qu'un seul jour puisqu'ils ont été malades et j'ai déduit les absences du salaire car j'avais un certificat médical .

Idem, la déduction aurait du être faite selon le même principe que ci dessus;

Entre noel et le jour de l'an , elle a pris une semaine de congés par anticipation .Normalement cette semaine là aurait dû faire partie des 43 semaines travaillées .

Pourquoi alors, à t-elle pris cette semaine ???

voilà je vous ai tout dit je crois et je voudrais savoir comment faire la régularisation puisque que août a été payé au réél , qu'il y a une semaine de cp anticipés et quelques jours enfants malades ......

Il y à une calculette sur le site pour calculer la régul, dans la rubrique outil. Il faut faire la comparaison entre les heures réellement travaillées et celles programmées du fait du lissage. Les heures déjà déduites ne rentre pas en compte du coup dans le calcul. Et la semaine de congés de noêl aurait aussi dû être déduites selon le principe de la cour de cassation.

Je suis perdue !

bon déjà merci pour votre réponse metal 1988 mais du coup , je ne comprends toujours pas comment il faut faire .

Certes les 3 premières semaines ont été payé au réél (sur les conseils de la FEPEM) et incluses dans les 43 semaines de mensualisation . Comme c'est la 1^ère fois que je bosse avec une ass mat , j'ai fait bêtement ce qu'on m'a dit de faire .
Et du coup , j'en fais quoi de ces 3 semaines ?

La semaine d'absence de mes enfants , l'ass mat a travaillé un jour et là, la déduction je l'ai faite selon le principe de cassation (enfin je crois , j'avais pris l'explication déduction absences sur pajemploi ). Donc cette semaine là , on considère qu'elle a travaillé puisqu'elle a travaillé un jour que j'ai payé, non ?

Et la semaine de cp anticipés était comprise dans les 43 semaines de mensualisation mais elle me l'a demandé bien après avoir fait le contrat . Et la FEPEM m'a dit que je pouvais lui accorder en cp anticipés . Je ne lui ai donc rien déduit sur ce mois là et je vais les déduire sur le nombre de cp acquis .

Ma question est : est ce qu'il faut que je considère ces semaines payées au réel et les semaines d'absences en semaines travaillées ?


Est ce que les semaines travaillées inclues les 3 semaines payées réel et la sem où elle a travaillé 1 jour ?
et est ce que la semaine cp anticipés je la compte en travaillé vu que je l'ai payé ?

Donc si je considère que ces semaines sont des semaines travaillées , elle a travaillé 20 sem sur 2013 et 20 sem et 4 j sur 2014 .


Est ce que du coup , la formule c'est 43 sem prévues contrat -3 sem payées réel (je les déduis puisqu'elles n'ont pas été payé en mensualisation , est ce bien cela ? ) = 40 sem à payer

et elle aura travaillé au 26 juin (dernier jour du contrat puisque démission ) , 40 sem et 4 jours .

Alors comment je fais ?

est ce que je dois calculer ce qu'elle aurait du percevoir : 40 sem x 33h x 3€ = 3960 €
et elle aura perçu au 26 juin 8 mois complets ( 354.75) + 289.67 ('mois incomplet car déduction absence enft malade) + 311.75 (dernier mois contrat incomplet ) = 3439.42

et faire la différence 3960 - 3439.42 = 520.58 euros à payer en régul , c'est pas énorme ????

babounette1200 écrit: bon déjà merci pour votre réponse metal 1988 mais du coup , je ne comprends toujours pas comment il faut faire .

Certes les 3 premières semaines ont été payé au réél (sur les conseils de la FEPEM) et incluses dans les 43 semaines de mensualisation . Comme c'est la 1^ère fois que je bosse avec une ass mat , j'ai fait bêtement ce qu'on m'a dit de faire .
Et du coup , j'en fais quoi de ces 3 semaines ?

La semaine d'absence de mes enfants , l'ass mat a travaillé un jour et là, la déduction je l'ai faite selon le principe de cassation (enfin je crois , j'avais pris l'explication déduction absences sur pajemploi ). Donc cette semaine là , on considère qu'elle a travaillé puisqu'elle a travaillé un jour que j'ai payé, non ?

Oui la semaine est comptabilsée pour l'ouverture de droit à CP;

Et la semaine de cp anticipés était comprise dans les 43 semaines de mensualisation mais elle me l'a demandé bien après avoir fait le contrat . Et la FEPEM m'a dit que je pouvais lui accorder en cp anticipés . Je ne lui ai donc rien déduit sur ce mois là et je vais les déduire sur le nombre de cp acquis .

Attention, la déduction des semaines de congés de l'am à déjà été faites dans la mensualisation.
La mensualisation en année incomplète veut dire que : de 52 semaines ont été déduites
Les 5 semaines de l'am + celles décalées des parents.
Donc vous ne pouvez pas encore déduire les jours pris, puisque mathématiquement c'est déjà fait.
Vous rémunrérez les jours acquis en plus de la rémunération au 31 mai de chaque période où à la fin du contrat, en faisant la comparaison avec les 10%.


Ma question est : est ce qu'il faut que je considère ces semaines payées au réel et les semaines d'absences en semaines travaillées ?

Comme pour cette année les semaines d'absences ne sont pas des congés acquis, elles ne sont pas assimilées à du temps de travail.
Par contre la période d'adaptation fait partie de la mensualisation. Donc il faut considérer ces semaines ou cette semaine comme du travail effectif.


Est ce que les semaines travaillées inclues les 3 semaines payées réel et la sem où elle a travaillé 1 jour ?
et est ce que la semaine cp anticipés je la compte en travaillé vu que je l'ai payé ?

Oui pour la première question.
Pour la deuxième, j'ai déjà répondu plus haut.


Donc si je considère que ces semaines sont des semaines travaillées , elle a travaillé 20 sem sur 2013 et 20 sem et 4 j sur 2014 .


Est ce que du coup , la formule c'est 43 sem prévues contrat -3 sem payées réel (je les déduis puisqu'elles n'ont pas été payé en
mensualisation , est ce bien cela ? ) = 40 sem à payer


Non, les 3 semaines font bien parties de la mensualisation. Le contrat débute dès le premier jour d'accueil, la mensualisation aussi.
C'est une erreur de l'avoir payée au réel.


et elle aura travaillé au 26 juin (dernier jour du contrat puisque démission ) , 40 sem et 4 jours .

Alors comment je fais ?

est ce que je dois calculer ce qu'elle aurait du percevoir : 40 sem x 33h x 3€ = 3960 €
et elle aura perçu au 26 juin 8 mois complets ( 354.75) + 289.67 ('mois incomplet car déduction absence enft malade) + 311.75 (dernier mois contrat incomplet ) = 3439.42

et faire la différence 3960 - 3439.42 = 520.58 euros à payer en régul , c'est pas énorme ????

Non, avez vous essayer la calculette du site.
La régul c'est bien ce principe, et comme le contrat s'arrête avant la date anniversaire, du fait du lissage, toutes les heures programmées n'ont pas été payées.

au final qu'est ce ça change que les 3 premières semaines ont été payé au réel ?

et surtout ce que je ne comprends pas c'est que du coup sur 2 semaines elle a fait que 14h pour l'adaptation et la semaine où mes bb ont été malades , 1 seul jour et ce que qu'il me gêne c'est que forcément ces semaines là , en les comptant comme travaillées il manque forcément de la rémunération puisque les 33 h du contrat n'ont pas été faites . Et au final j'ai l'impression que je vais les payer dans la régul , non ?

Donc pour faire clair et voir si j'ai compris (parce que là franchement j'ai vraiment l'impression d'être débile , et ça me stresse car je ne vois pas le bout de ce truc compliqué) :


elle aurait du faire 43 semaines de 33 h à 3 € de l'heure .
Et elle en aura fait au 26 juin 39 +4 jours . Je n'ai pas compté la fameuse semaine de cp anticipés (5j car il y avait un jour férié) mais j'ai compté celle où elle a travaillé qu'un jour et aussi les 2 semaines d'adaptation où elle a fait que 14 h .
Qu'est ce que je fais de ces 4 jours de la dernière semaine , je considère que que la semaine est entière et donc qu'elle aura travaillé 40 semaines .

Et c'est après que je ne sais plus comment il faut faire puisqu'il y a eu des absences ou des semaines non complètes ;

pour savoir combien elle aurait du percevoir , je fais 33h x 40sem travaillées x 3€ =3960 €
et je lui ai versé au total 3580.42 € soit une différence en sa faveur de 379.58 € ;

mais j'ai vraiment l'impression de lui payer les absences que j'ai déduit au moment voulu parce que sinon je ne lui devrais rien car si elle avait bossé 11 mois mois sans déduction elle aurait perçu 3902.25€.

bref est ce que c 'est ça ou pas ?

Je suis allée sur les outils pour calculer automatiquement mais cela me donne 192.74 € à régler . ça fait une sacré différence avec ce que j'ai fait . Peut on en être sûre ?