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SUJET : calcul cp année complete anticipés et autres

calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 4 semaines #1

  • hope14
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Bonjour,
Je viens vers vous car il est possible qu'on se soit bien trompé et plusieurs fois pour le calcul des cp de mon ass mat.
Si quelqu'un peut m'aider a y voir plus clair :(

Nous avons debuté le contrat le 27 septembre 2016 et l'avons arreté le 10 septembre 2017. Contrat sur une année complete. Les horaires sont les memes chaque semaine mais varient d'un jour à l'autre. Nous sommes a 23h par semaines.

Nous n'avons jamais fait les comptes au 31 mai.

Notre ass mat a acquis 23 cp entre le 27 septembre et le 31 mai 2017. On ajoute a cela 4 cp pour deux enfant de moins de 15 ans,ca donne 27 cp.
Elle a 10 cp en cours d'acquisition entre le 1er juin 2017 et le 10 septembre 2017,auquel on ajoute 2 cp pour un enfant de moins de 15 ans vivant au foyer a la date du 10 septembre (conseil donné par le 3939). Cela donne 12 cp en cours d'acquisiton.

Entre le 27 septembre et le 31 mai mon ass mat a pris 9 cp de maniere anticipés. Nous avons payé son mois comme si elle avait travaillé durant ces jours.
1ere question: comment calculez les 10 % pour savoir si le maintien de salaire était le plus arrangeant pour elle pour ces différents congés (9 cp étalés sur plusieurs mois)

Ensuite elle a pris 5 cp en juillet et 17 en Aout.
Dans la periode d'aout ces cp acquis vont jusqu'au 22 aout inclus. Du 23 aout au 26 aout inclus ce sont de nouveau des congés pris en anticipés. Nous avons payé tous ces congés en maintenant son salaire.
A la fin du contrat il nous restait 8 cp a lui versé (cp en cours d'acquisition),le ram nous a donné la formule suivante pour versé ces cp :
mensualisation/26 x8 = montant indemnité compensatrice de cp.

Le preavis du 27 aout au 10 septembre).

Mes questions sont : comment calculer les 10 % pour voir si c'était mieux pour la periode sep 2016/31 mai 2017.
Comment savoir si le maintien de salaire était le mieux pour la periode des cp de juillet et aout ? Comment comparer avec la methode des 10 % ?
et enfin,comment calculer aussi la methode des 10 % pour l'indemnité de fin de contrat et quelle est la formule pour le maintiens de salaire,car la je crois que le ram s'est trompé....

Je sature !!!!!! :( :( :(
Merci de votre aide
Dernière édition: il y a 2 mois 4 semaines par hope14.
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calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 4 semaines #2

  • Shania
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Bonjour,

En année complète, les congés acquis sont payés en maintien de salaire.

Généralement les congés payés en maintien de salaire sont plus favorables que les congés par 10 %, surtout s'il y a des congés pour enfants de moins de 15 ans. Il faudrait qu'il y ait beaucoup d'heures complémentaires, ou avoir conclut un avenant à la baisse en cours d'année de référence, pour que les 10 % soient plus favorables.

Le contrat a commencé le 27 septembre 2016, donc 8,25 mois, et comme il y a 1,5 semaines de congés non acquis pris, il faudrait compter sur 7.625 mois x 2.5 = 19.0625 arrondis à 20 jours ouvrables acquis + 4 jours = 24 jours ouvrables acquis.

24 jours ouvrables - 9 jours pris (pourquoi 9 ? Vous avez bien compté en jours ouvrables ?) = 15 jours restants au 31 mai.

Elle a pris 5 jours en juillet (il y avait un férié dedans ?), restent 10.

Elle a pris 3 semaines en août dont 10 acquis, et 7 en anticipés.

Le contrat s'est arrêté le 10 septembre soit 3 mois x 2.5 = 8 jours ouvrables acquis.

Selon mon syndicat, on ne rajoute pas les jours enfant de moins de 15 ans pour cette période puisque le contrat s'arrête avant le 30 avril 2018 (date à laquelle on détermine si on a des enfants à charge de moins de 15 ans).

Il resterait donc 1 seul jour de congé à payer x nbre d'h x tarif horaire.
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Cet utilisateur a été remercié pour son message par: hope14

calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 3 semaines #3

  • hope14
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Merci Shania,J'ai aussi donné le lien de ce post a mon ass mat pour qu'elle puisse lire.

Par contre ce que je ne comprends pas c'est que j'avais lu que quoi qu'il arrive on devait comparer le maintien de salaire avec les 10 %.

Et pour la fin de contrat,je vous cite " 1 seul jour de congé à payer x nbre d'h x tarif horaire." Comment definir le nombre d'heure si ce n'est pas le même nombre d'heure chaque jour,on fait une moyenne ?

Merci pour votre aide en tout cas.
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calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 3 semaines #4

  • Shania
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En me relisant, j'ai vu que j'ai oublié de compter les 9 jours de congés anticipés pris pour le calcul des congés acquis au 10 septembre (les congés acquis pris donnent aussi droit à CP).

Donc ça fait 3 mois et 1 semaine et demi, soit 3,375 mois x 2.5 = 9 jours ouvrables.

En paiement, vous pouvez partir sur une moyenne d'heures.
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calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 3 semaines #5

  • hope14
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Bonjour Shania

Comment faites vous pour savoir que 3 mois et 1 semaine et demi sont égales a 3.375 mois ? quel est le calcul svp ?

Donc en fin de contrat le calcul est : 9 cp en cours d'acquisition - 7 cp pris en anticipés = 2 cp restant,c'est bien ça ?
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calcul cp année complete anticipés et autres il y a 2 mois 3 semaines #6

  • Shania
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En année complète, quand on a 1 semaine d'absence, on compte 0,75 mois, 2 semaines d'absence = 0,5 mois, 3 semaines d'absence = 0,25 mois.

J'ai compté le mois de juin et le mois de juillet = 2 mois ; en août, les 2 semaines de congés acquis comptent comme si travaillé mais pas la semaine de congés par anticipation, donc 0,75 mois ; 1 semaine en septembre = 0,25 ; et il faut compter la semaine et demi de congés (9 jours) pris en anticipé lors de la période de référence précédente soit 0,25 et la moitié d'une semaine soit 0,125 donc 0,375 (c'est des comptes d'apothicaire, je sais).
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