SUJET :

Bonjour à toutes,

j'ai parcouru le forum dans tous les sens avant de faire ce Post, pardonnez-moi si ces questions sont régulièrement abordées mais je préfère avoir une validation plutôt que de faire n'importe quoi...

Je suis Parent Employeur et je dois me séparer de ma nounou car nous déménageons à l'étranger. A la fin du mois j'effectue donc un solde de tout compte avec les indemnités de fin de contrat et les indemnités CP.

Voici les éléments :
- Année Complète
- 48h / semaine
- 45h payées à 3,85 net et 3h payées à 4,80 net
Mensualisation à 814,51€ net (+ IE + Repas à ajouter).

Pour l'année de référence ma nounou a pris 23 CP - il lui en reste donc 7 acquis et non pris que je lui dois si je comprends bien.
Ensuite, de début Juin 2017 à fin Janvier 2018 elle a acquis 22 jours (35 semaines / 4 x 2,5) - si mon calcul est correct, je comprends que je lui dois également ces jours? Vous me le confirmez?

De ce fait, pouvez-vous me confirmer que mes calculs ci-dessous sont ok, suite à tout ce que j'ai pu lire ici (ou alors vraiment je ne comprends rien et vous êtes mes héroïnes...!!! ou des Extra-Terrestres... )

J'ai calculé par étape selon ce calcul : jours ouvrables x heures travaillées par semaine / 6 x taux horaire.

- CP NON PRIS = 7
7 x 45 / 6 x 3,85 = 202,12€ (heures normales)
+ 7 x 3 / 6 x 4,80 = 16,80€ (heures complémentaires)
Soit un total de 218,92€ pour les 7 CP non pris.

- CP ACQUIS = 22
22 x 45 / 6 x 3,85 = 635,25€ (heures normales)
+ 22 x 3 / 6 x 4,80 = 52,80€ (heures complémentaires)
Soit un total de 688,05€ pour les 22 CP acquis pour l'année pro.

Soit un global d'ICCP de 906,97€.

Cela me semble énorme, donc j'ai un doute sur le fait que je lui doive les CP acquis pour l'année prochaine, mais il est évident que je veux lui payer ce que je lui dois !!!
J'ai besoin d'aide svp... tous ces calculs sont-ils corrects?

Idem, j'ai vu partout une histoire de 10% pour comparer et prendre le plus avantageux, mais pour le coup je n'ai absolument pas compris ce calcul à part pour les CP ACQUIS : total salaires perçus sur la période x 10%
Ici du 31 mai au 31 janvier x 10% (= 8 mois)
Soit 8 x 814,51 x 10% = 651,6 € (moins avantageux)

Merci à toutes pour votre aide.

Une maman qui veut bien faire... !!

Bonjour,

Le contrat a commencé quand ? Pour vérifier les 30 jours acquis au 31 mai 2017.

Ensuite oui le montant global est "normal" si l'ass mat a bien acquis les jours que vous donnez car ça représente 29 jours ouvrables au total, soit 5 semaines et comme un mois de travail (4.33 semaines) vous la payez 814.51 € net, pour 5 semaines 906.97 € net c'est cohérent.

En fait c'est dommage que la fin de contrat ne soit pas le vendredi 2 février car vous auriez touché le CMG de février pour vous aider à payer les congés.

Bonsoir Mélusine,

merci pour votre retour !

Oui elle avait bien ses 30 jours pour l'année 2017 / 2018 car j'ai commencé son contrat en Mai 2016. Donc elle a cotisé de Juin 2016 à Mai 2017 pour cette année et n'a utilisé "que" 23 jours.

Ok donc vous me confirmez bien que je lui dois ses 7 jours acquis non pris sur l'année de référence + les 22 jours acquis pour l'année prochaine?

Je suis tellement honnête que je n'ai même pas réfléchi au CMG...

De plus je n'ai pas encore regardé comment faire la déclaration à la PAJE mais j'espère ne pas avoir à payer les cotisations salariales prises en charges par la CAF !

Autre question, je voudrais l'aider à trouver un contrat pour nous remplacer. Comment faire? Elle a vraiment besoin de travailler mais à part Nounou Top elle ne sait pas trop comment s'y prendre.... Que puis-je faire à part une recommandation?

De juin 2016 à mai 2017, elle a eu 5 semaines de non accueil : avez-vous décomptez ces jours ( les congés n'étant pas acquis)

Oui oui. Elle en avait acquis 2 ou 3 de souvenir (car embauche début mai 2016). Et j'ai déduit ces 2 jours des 5 semaines. Et ensuite calcul cassation pour déduire du salaire lorsqu'elle a pris ces CP.

Ma question réside vraiment dans le paiement des CP acquis et non pris pour cette année, puis les CP acquis pour l'année prochaine...

Merci !

Fin mai elle avait 3 jours de congés acquis (a-t-elle des enfants de moins de 15 ans à charge,si oui elle a 2 jours supplémentaires par enfant).

Comment ça, vous avez déduit des 5 semaines ?