Bonjour,
Mon employeur, suite à un changement familial, me licencie. Mon préavis débute le 23 février, et est suspendu durant ma semaine de congés début mars, puis reprend pour finir le 31 mars. Là dessus nous sommes d'accord.
Après un calcul nous basant sur les 68h50 prévues pour mars, mon employeur se rend compte que la régularisation est trop importante. Différence entre heures effectuées et rémunérées : 75h. De fait il aimerait me dispenser du préavis, en me le rémunérant, pour diminuer le nombre d'heures à régulariser. Est-ce possible ? Car ma question est la suivante,
pour le calcul des heures totales effectuées depuis le début du contrat, doit-on prendre en considération ces 68h50 et non 91 (car j'avais effectué beaucoup d'heures ces derniers mois), même si les 68 h50 ne sont pas travaillées, ou doit on ne pas en tenir compte, car en principe la rémunération doit être assimilée à un temps de travail. A savoir mon contrat est sur 26h semaine à raison de 42semaines annuelles. Ou doit on facturé uniquement les heures travaillées et non plus se baser sur la mensualisation ?
Merci pour vos réponses
JD