SUJET :

Bonjour à tous,

J'aimerai avoir une 2ème opinions sur le calcul de fin de contract avec notre nourrisse car le montant calculé avec la PMI ne correspond pas à la calculette du site ..... à un ou deux jours près ....

Récapitulatif:
Contrat année complète - début 2 septembre 2013 fin 20 mai 2014 soit 8 mois et 20 jours.
26.50 par semaine à 3.50 net de l'heure, soit une mensu de 402.50 net par mois (26.50*52sem/12mois = 115 heure par mois)

Elle a acquis 23 jours de sept à fin mai, mais elle a aussi pris 12 jours au total, donc je pense comme il reste 11 jours avant fin Mai nous lui devons 154.50 net ????

1 jour de CP= 15.45 net /jours

A noter aussi qu'elle a pris 1 semaine à Noel que nous avons payés alors que nous n'aurions pas du et 1 semaine en Mai par contre la déduit du salaire.

Es-ce correcte que nous devons payer les heures réelles quand il s'agit de fin de contrat?

Merci infiniment de votre aide,
V

pitchounette78 écrit: Bonjour à tous,

J'aimerai avoir une 2ème opinions sur le calcul de fin de contract avec notre nourrisse car le montant calculé avec la PMI ne correspond pas à la calculette du site ..... à un ou deux jours près ....

Récapitulatif:
Contrat année complète - début 2 septembre 2013 fin 20 mai 2014 soit 8 mois et 20 jours.
26.50 par semaine à 3.50 net de l'heure, soit une mensu de 402.50 net par mois (26.50*52sem/12mois = 115 heure par mois)

Elle a acquis 23 jours de sept à fin mai, mais elle a aussi pris 12 jours au total, donc je pense comme il reste 11 jours avant fin Mai nous lui devons 154.50 net ????

1 jour de CP= 15.45 net /jours

A noter aussi qu'elle a pris 1 semaine à Noel que nous avons payés alors que nous n'aurions pas du et 1 semaine en Mai par contre la déduit du salaire.

Es-ce correcte que nous devons payer les heures réelles quand il s'agit de fin de contrat?

Merci infiniment de votre aide,
V

Bonjour,

Vous n'avez pas à payer d'indemnités de rupture puisque votre contrat a moins d'un an.

Ensuite, pour l'indemnité compensatrice de congés payés, vous devez calculer le nombre de jours acquis et calculez le montant dû en comparant les 10% des salaires versés et le montant en maintien de salaire.

Alors du 2 septembre au 20 mai, je compte 38 semaines travaillées, mais vous dites que vous avez déduit une semaine en mai, soit 37 semaines.

37/4 x 2,5 = 23,12, soit 24 jours ouvrables de congés acquis. Vous ajoutez à ces 24 jours 2 jours par enfants de moins de quinze ans à charge de votre assmat (si elle en a) dans la limite de 30 jours.

Vous dites qu'elle a pris 12 jours... Ce sont 12 jours ouvrables ? Et ces jours n'ont pas été déduits de la mensu ? Et pourquoi ajoutez-vous qu'elle a pris en plus une semaine à Noël ? Cette semaine ne fait pas partie des 12 jours pris ?

Bonjour Suzie,

En effet je suis un peu perdue sur le calcule réel à verser.

Si je me base sur le contrat de sept à fin mai (même si cela s'arrête le 20 mai précisement), j'étais dans l'optique de verser la différence du 20 mai au 31 mai car là est basé le calcule de référence (1^er juin au 31 mai suivant).

Elle a travaillé rééllement 8 mois et 8 jours, soit 36 semaines si je déduis déjà ces vacances (1 semaine Noël et 1 semaine en Mai, soit 12 jours au total) car 1 semaine de congé égal 6 jours.

Mais je ne suis toujours pas sure du montant à lui verser ....

V

pitchounette78 écrit: Bonjour Suzie,

En effet je suis un peu perdue sur le calcule réel à verser.

Si je me base sur le contrat de sept à fin mai (même si cela s'arrête le 20 mai précisement), j'étais dans l'optique de verser la différence du 20 mai au 31 mai car là est basé le calcule de référence (1^er juin au 31 mai suivant).

Elle a travaillé rééllement 8 mois et 8 jours, soit 36 semaines si je déduis déjà ces vacances (1 semaine Noël et 1 semaine en Mai, soit 12 jours au total) car 1 semaine de congé égal 6 jours.

Mais je ne suis toujours pas sure du montant à lui verser ....

V

Bonjour,

si vous n'avez pas déduit de la mensu la semaine de Noël, c'est considérée comme des congés pris par anticipation et donc comme du temps de travail effectif. Donc, vous devez la comptabiliser dans le nombre de semaines travaillées.

D'autre part, la semaine de Noël comporte un jour férié, donc ce n'est pas 6 jours, mais 5 jours ouvrables qu'elle a posés...

Si vous avez déduit de la mensu la semaine de mai (par calcul cour de cassation j'espère et pas au réel)... Elle n'a pas posé de jours puisqu'ils ont été déduits. Elle n'a donc posé que 5 jours depuis le début du contrat.

Donc, 37 semaines, soit 24 jours ouvrables (+ 2 jours par enfants de moins de quinze ans, si elle en a).... Je fais le calcul sans les jours pour enfants, mais vous devrez les ajouter le cas échéant.

Elle a donc pris par anticipation 5 jours. Il reste donc 19 jours ouvrables.

19 jours ouvrables/ 6 x nb de jours travaillés dans la semaine = nb de jours ouvrés à rémunérer.

nb de jours ouvrés x nb d'heures par jour x taux horaire = montant de l'indemnité compensatrice de congés payés par maintien de salaire.

Vous devez comparer cette somme avec les 10% de tous les salaires versés depuis le début du contrat.

Sujet résolu.