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Waouh c'est effectivement beaucoup plus compliqué lol merci à toutes pour vos explications il va falloir décortiquer tout ça.
En fait on a simplement suivi ce qu'avait fait la première am pour mon fils, puisque nous n'y connaissions rien et qu'elle était dans le métier depuis des années...
Je ne comprends pas bien l'histoire du maintien de salaire par contre, parce que chaque mois il y a forcement une base fixe, que l'am soit en congés ou pas ...Ca veut dire que si on avait opté pour ça au départ il aurait fallu déduire des congés ? punaise c'est compliqué

Lisa80 écrit: Waouh c'est effectivement beaucoup plus compliqué lol merci à toutes pour vos explications il va falloir décortiquer tout ça.
En fait on a simplement suivi ce qu'avait fait la première am pour mon fils, puisque nous n'y connaissions rien et qu'elle était dans le métier depuis des années...
Je ne comprends pas bien l'histoire du maintien de salaire par contre, parce que chaque mois il y a forcement une base fixe, que l'am soit en congés ou pas ...Ca veut dire que si on avait opté pour ça au départ il aurait fallu déduire des congés ? punaise c'est compliqué

Notre situation : nous allons devoir mettre fin début août à un contrat démarré en mars 2016 avec notre nounou.
Contrat de 43 semaines (année incomplète) 39h par semaine (15j/ mois, 146h/ mois, 4j / semaine).
Chaque mois nous versons donc le salaire fixe + 10% de CP + les indemnités d'entretiens.

Bonjour, ce que vous avez fait, en gros c'est payer les cp par anticipation sur une base qui ne repose sur rien...
Je reprends vos données citées plus haut.

Pour faire les bons calculs :

Calculez du début du contrat au 31 mai 2016 combien de jours ouvrables de cp votre am avait acquis.
Lorsque ce nombre est inférieur à 30 jours on ajoute le cas écheant 2 jours ouvrables par enfant de moins de 15 ans (ceux de l'am, condition moins de 15 ans au 30 avril del'année en cours).
En année incomplète on acquiert 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées.
Ces jours ouvrables vont déterminer ce que vous calculez sur la base du maintien de salaire.

En exemple fin mai, AM à acquis 5 jours ouvrables, et à 2 enfants de moins de 15 ans. Au total des jours ouvrables acquis 9 jours.

Votre am n'accueille l'enfant que 4 jours par semaine.
Ce sont les jours ouvrés.
Méthode : 9 jours ouvrables acquis / 6 (jours ouvrables semaine) X 4 (jours ouvrés dans votre cas) X nbe d'heure accueil jour X taux horaire brut= rémunération brute due au titre des cp... A comparer avec les 10% du total brut des salaires versés durant la période.

2eme année :
Votre am à travaillé 43 semaines et la période précédente à acquis 9 jours, soit 1 semaines complète et 3 jours.
Donc on à 44 semaines travaillées et assimilées : Ce qui donne 27.5 jours arrondis à 28, majorés ou pas des jours pour enfant de moins de 15 ans.
Même calcul que plus haut si les termes du contrat non pas changé.

Année 3: 43 semaines travaillées et 4 ou 5 semaines acquises (année précédente) donne automatiquement 30 jours ouvrables acquis.

Même calcul.

En faisant 10% de cp tous les mois, vous n'avez donc jamais comparé les méthodes, et vous n'avez jamais non plus intégré que les cp versés donnaient également droit à 10%.... (quand la méthode est plus favorable).

C'est la base de calcul, ainsi qu'il est prévu dans la convention.

Et pour répondre à votre dernière question , non il n'aurait pas fallu déduire des congés puisque le principe de l'année incomplète est de rémunérer par lissage UNIQUEMENT les semaines d'accueil programmées, la rémunération des cp, se rajoutant EN PLUS, APRES ACQUISITION au salaire de base, en comparant les deux méthodes prévues par la convention.
Ces deux méthodes sont celles qui existent pour tous les salariés.

Bonne journée.

La directrice de Mon ram explique aussi les 10%

Elle ma bien fait comprendre que les assmats étaient un peu “bébête “ pour comprendre les autres calculs......

Je ne lui donne pas raison, mais beaucoup dassmats sen foutent ...elles veulent juste toucher leurs salaires et congés...les modalités ne les intéressent pas......

Ok, merci beaucoup pour vos exemples, je vais m'appuyer dessus.

bonne journée également