Bonsoir,
Merci beaucoup pour votre réponse ! Je m'interroge du coup sur quelques précisions :
metal1988 écrit: Bonjour,
Pour les cp en argent en année complète : mensu brute X9 cp / 26 = Indemnité compensatrice de cp...
Mais attention, les cp acquis et posés de cet été doivent également être assimilés à du temps de travail, l'avez vous pris en compte ?
Vous avez raison, il faut que je rajoute ses 3 semaines de CP. Je suis donc à 17 semaines travaillées, depuis le 31 juillet où il lui restait 0 CP, et donc elle a acquis 10,6 jours soit 11 jours ouvrables de congés depuis.
Je fais donc (mensu x 11) / 26 pour avoir la valeur de l'indemnité. Vous me dites "mensu brute", mais on est d'accord que je lui paye l'équivalent en net ?
Dois-je comparer avec les 10% de quelque chose, ou bien en année complète c'est inutile ? (Peut-être que ça joue s'il y a eu beaucoup d'heures supplémentaires rémunérées ? Ce n'est pas notre cas, même pas 10 sur toute l'année.)
Petite question aussi pour le salaire que je lui dois pour la première semaine de décembre. Je vais calculer un prorata avec le calcul de la cour de cassation, mais je ne suis pas sûre du nombre de jours ouvrés à compter pour décembre : 20 ou 21 ? Est-ce que je compte le 25 décembre ?
metal1988 écrit: Vous devez obligatoirement avoir le montant brut sur le contrat de travail. Mensu brute et taux horaire brut.
Oui, bien d'accord avec vous, car cela aurait été plus clair au 1
er octobre ! Mais je n'ai pas réfléchi sur le coup, et mon assmat m'a demandé un salaire horaire net, donc ni l'une ni l'autre n'avons tiqué de n'inscrire que celui-là au contrat, avec la mensu nette associée. Si prochain contrat il y a, je ferai attention.
metal1988 écrit: Il faut régulariser le BS d'octobre puisqu'il est érroné.
Vous avez raison, je me prends la tête pour rien. J'ai demandé la modif à Pajemploi, et dans les faits j'ai rajouté les euros manquants non-payés en octobre sur la paye de novembre. J'espère que la modif sera faite suffisamment rapidement pour que je puisse lui donner le nouveau bulletin de salaire cette semaine.
metal1988 écrit: Dans le cas où votre am aurait la possiblité d'accueillir votre enfant, il faudra faire un contrat occasionnel lors de chaque période d'accueil. A elle de voir les tarifs qu'elle veut proposer... Et ce qu'elle touchera sera en parti déduit des are potentielles, mais c'est toujours çà de gagner.
Déduit en partie, donc elle y gagne un peu quand même. Merci.
Petite question sur la prise en charge des cotisations patronales par Pajemploi, il faut pour cela que je sois en dessous du plafond de 5 Smic horaires par jour de travail. Est-ce que si je rajoute une petite indemnité de rupture, elle ne sera prise en compte dans le plafond ?
Par ailleurs, savez-vous si je bénéficie de ces aides si je l'emploie moins de 16 heures dans le mois ? Du type : je lui propose (si elle a une place, bien sûr), un contrat occasionnel et ponctuel d'une journée. J'avais en tête une durée minimum de travail de 16 heures mensuelles pour bénéficier de cette prise en charge des cotisations par Pajemploi, mais je confonds peut-être avec autre chose.
Merci !