SUJET :

Bonjour,
Le contrat avec mon ass mat s'est terminé récémment, nous ne nous sommes pas quitté en bon terme.
Je lui ai déposé ses papiers de fin de contrats avec le chèque et le solde de tout compte milieux de semaine.
Elle n'a pas voulu me rendre le solde de tout compte car elle voulait le vérifier. Soit. Je lui ai demandé de me le rendre dès qu'elle avait vérifier les comptes en fin de semaine dernière.
A ce jour toujours rien, mais mon chèque, lui, a été encaissé le lendemain de son dépôt.
Que puis-je faire? Puis-je la mettre en demeure de me restituer le solde de tout compte, sachant qu'elle a déjà encaissé le chèque? Et qu'on peut donc considérer qu'elle était en accord avec les calculs?
Merci pour vos retours.

baboulou écrit: Bonjour,
Le contrat avec mon ass mat s'est terminé récémment, nous ne nous sommes pas quitté en bon terme.
Je lui ai déposé ses papiers de fin de contrats avec le chèque et le solde de tout compte milieux de semaine.
Elle n'a pas voulu me rendre le solde de tout compte car elle voulait le vérifier. Soit. Je lui ai demandé de me le rendre dès qu'elle avait vérifier les comptes en fin de semaine dernière.
A ce jour toujours rien, mais mon chèque, lui, a été encaissé le lendemain de son dépôt.
Que puis-je faire? Puis-je la mettre en demeure de me restituer le solde de tout compte, sachant qu'elle a déjà encaissé le chèque? Et qu'on peut donc considérer qu'elle était en accord avec les calculs?
Merci pour vos retours.

Bonjour le solde de tout compte est un papier que l'assmat doit remplir si ok..donc si votre chèque a été encaissé, c'est que tout ok avec le dernier paiement, faites un rar lui demandant que comme votre paiement a été encaissé, donc ok avec le dernier règlement, elle doit maintenant vous renvoyer le papier signer vous pouvez lui mettre une date buttoir pour ce retour

cloetdomi écrit:

baboulou écrit: Bonjour,
Le contrat avec mon ass mat s'est terminé récémment, nous ne nous sommes pas quitté en bon terme.
Je lui ai déposé ses papiers de fin de contrats avec le chèque et le solde de tout compte milieux de semaine.
Elle n'a pas voulu me rendre le solde de tout compte car elle voulait le vérifier. Soit. Je lui ai demandé de me le rendre dès qu'elle avait vérifier les comptes en fin de semaine dernière.
A ce jour toujours rien, mais mon chèque, lui, a été encaissé le lendemain de son dépôt.
Que puis-je faire? Puis-je la mettre en demeure de me restituer le solde de tout compte, sachant qu'elle a déjà encaissé le chèque? Et qu'on peut donc considérer qu'elle était en accord avec les calculs?
Merci pour vos retours.

Bonjour le solde de tout compte est un papier que l'assmat doit remplir si ok..donc si votre chèque a été encaissé, c'est que tout ok avec le dernier paiement, faites un rar lui demandant que comme votre paiement a été encaissé, donc ok avec le dernier règlement, elle doit maintenant vous renvoyer le papier signer vous pouvez lui mettre une date buttoir pour ce retour

non votre am a tout à fait le droit de ne pas signer le solde de tout compte ce n'est pas une obligation, si elle le signe elle a 6 mois pour lancer une procédure contre 3 ans si le SDC n'est pas signé

et ce n'est pas parce qu'elle a encaissé le chèque qu'elle est d'accord avec les montants elle peut tout à fait si il y a un manque à gagner pour elle vous réclamer la somme manquante

Bonsoir,

Votre salariée n'a aucun intérêt à vous rendre ce document signé car elle limite alors le temps qu'elle a pour contester vos calculs et réclamer un éventuel manque à gagner.
Le fait qu'elle ait encaissé le chèque ne signifie pas qu'elle est d'accord avec vos calculs, elle a travaillé, elle est payée rien de plus normal.

Personnellement je n'ai jamais rendu ce document, mais pour autant je n'ai jamais eu à contester quoique ce soit et mes rapports avec tous mes anciens pe même des années après sont toujours cordiaux.