SUJET :

Bonjour à vous,
Je viens à vous, car plusieurs questions me viennent dû au futur licenciement de mon ASSMAT.
Nous avions signer un contrat avec elle le 25 Mars 2019. Notre nourrice à refuser la garde de notre enfant dû au confinement (Ma femme est auxiliaire de vie et moi je suis dépanneur, bref ) ma femme c'est donc mis en arrêt pour garde d'enfant, et nous avons continuer a payer normalement notre nourrice, nous voulions pas la passez en chômage partiel pour le moment. Arriver le 11 mai pour le dé confinement, elle nous annonce continuer sont arrêt dû a sont mari qui est une personne vulnérable, nous nous mettons à sa place et nous comprenons sont choix, hors nous décidons de la mettre en chômage partiel à partir du 1^er mai vu qu'elle ne reprenez pas le travail.

La crèche ré ouvrant dans le secteur (notre fils y aller une fois par semaine avant le confinement, la nourrice était déjà pas très contente quand on lui a appris qu'il allez à la crèche)
Nous décidons de le remettre afin qu'il voient un peu plus d'enfants, mais il y a trois jours, elle nous envoie un message en disant voulant reprendre le travail le 2 Juin, nous lui disons que cela nous convient, et nous lui disons que la rentrée du petit à la crèche c'est bien passez.
Elle nous informe qu'elle ne le reprend qu'a condition qu'on arrête la crèche, qu'elle ne peut pas prendre se risque la par rapport à sont mari.
C'est un peu du "foutage de gueule" sachant que les protocole à la crèche sont très sérieux.

Nous avons donc décider de la licencier et de trouver une nouvelle nourrice, J'ai donc des questions

A t'elle c'est 1 ans d'ancienneté (Donc 1 mois de préavis) ? même si elle a arrêter de travailler avant la date d'anniversaire.(Confinement) Sachant que nous avons signer l'avenant du contrat pour continuer en avril....en ne pensant pas a se qui nous attendez.
A se que j'ai lus, je ne peut pas la passer en chômage partielle pendant sa période de préavis, mais la elle refuse la garde de mon enfant(Le médecin lui a fait une attestation pour sont mari) je vais devoir lui payer sont préavis a 100% sans qu'elle ne travail ?
Comment calcul t'on l'indemnité de rupture de contrat ?
Comment peut on savoir combien de congés payer il lui reste ?
La date d'anniversaire étant en mars, elle à déjà pris une semaine de congés en avril.


Merci à vous d'avoir lus jusqu'ici =)
A bientôt.

Fabien02 écrit: Bonjour à vous,
Je viens à vous, car plusieurs questions me viennent dû au futur licenciement de mon ASSMAT.
Nous avions signer un contrat avec elle le 25 Mars 2019. Notre nourrice à refuser la garde de notre enfant dû au confinement (Ma femme est auxiliaire de vie et moi je suis dépanneur, bref ) ma femme c'est donc mis en arrêt pour garde d'enfant, et nous avons continuer a payer normalement notre nourrice, nous voulions pas la passez en chômage partiel pour le moment. Arriver le 11 mai pour le dé confinement, elle nous annonce continuer sont arrêt dû a sont mari qui est une personne vulnérable, nous nous mettons à sa place et nous comprenons sont choix, hors nous décidons de la mettre en chômage partiel à partir du 1^er mai vu qu'elle ne reprenez pas le travail.

La crèche ré ouvrant dans le secteur (notre fils y aller une fois par semaine avant le confinement, la nourrice était déjà pas très contente quand on lui a appris qu'il allez à la crèche)
Nous décidons de le remettre afin qu'il voient un peu plus d'enfants, mais il y a trois jours, elle nous envoie un message en disant voulant reprendre le travail le 2 Juin, nous lui disons que cela nous convient, et nous lui disons que la rentrée du petit à la crèche c'est bien passez.
Elle nous informe qu'elle ne le reprend qu'a condition qu'on arrête la crèche , qu'elle ne peut pas prendre se risque la par rapport à sont mari. Mais si elle accueille votre enfant ,elle se protège :port du masque obligatoire et pour l'ass mat et les autres personnes ,les mesures que nous devons adoptées sont lourdes .
C'est un peu du "foutage de gueule" sachant que les protocole à la crèche sont très sérieux.

Nous avons donc décider de la licencier et de trouver une nouvelle nourrice, J'ai donc des questions

A t'elle c'est 1 ans d'ancienneté (Donc 1 mois de préavis) ? même si elle a arrêter de travailler avant la date d'anniversaire.(Confinement) Sachant que nous avons signer l'avenant du contrat pour continuer en avril....pourquoi un avenant ? en ne pensant pas a se qui nous attendez.
A se que j'ai lus, je ne peut pas la passer en chômage partielle pendant sa période de préavis oui les préavis doivent être rémunérés normalement mais la elle refuse la garde de mon enfant(Le médecin lui a fait une attestation pour sont mari ) n'y a t'il pas de date butoire sur cette attestation ! , avez vous cette attestation ? car si elle refuse après cette date, c'est à mon sens elle qui se met en faute puisqu'elle n'exécute plus le contrat de travail. je vais devoir lui payer sont préavis a 100% sans qu'elle ne travail? pas forcément, si c'est elle qui refuse de faire son préavis il ne sera alors pas rémunéré.Et vu qu'elle ne veut pas garder votre enfant cela semblerait complètement logique qu'elle refuse le préavis.

Comment calcul t'on l'indemnité de rupture de contrat ? = à 1/120 ème du total des salaires nets perçus pendant la durée du contrat.
Comment peut on savoir combien de congés payer il lui reste ? utiliser les calculatrices mises à votre disposition sur ce même site.
La date d'anniversaire étant en mars, elle à déjà pris une semaine de congés en avril. la date anniversaire n'entre pas en ligne de compte dans le calcul des congés.Seule la période de référence (1^er Juin de l'année précédente au 31 Mai de l'année en cours )est prise en compte (Art 12 de la convention),pour le calcul ,il dépend de la nature du contrat:en année complète ou incomplète.

Je trouve que vous avez été très correcte avec votre ass mat en continuant à la rémunérer normalement, l'inverse est discutable... A votre place je me renseignerai davantage auprès de la fédération du particulier employeur.I l y a à l'assmat (.fr) une foire aux questions spéciale covid qui être utile, pour ma part il y a quelques zones d'ombre dans votre intervention (sur les congés !)
Bon courage à vous,

Merci à vous d'avoir lus jusqu'ici =)
A bientôt.

Bonjour Annick et merci de votre réponse,
Pour se qui est des congés ont lui doit ses 25 jours car nous étions en 7semaine d'absence, 2 des parents et 5 de nourrice non rémunéré pour la première année, la elle nous a envoyer sont solde pour le moi de mai avec sont salaire habituel 321eu mais avec 80%, donc c'était 256 eu ( je dit sa de tête pas sur à 100% du montant) et qu'ont lui devait donc ces 25 jours cumulés donc le montant total pour le moi de mai est de 650eu.
Et elle nous parle du 1^er mai qui ne passe pas dans le chômage partiel pour elle c'était un jour travailler.
Elle nous a envoyer l'attestation par email avec juste la date de mise en route, au 06.05.2020 donc est elle valable pour le mois de juin, doit elle la renouveler pour juin ? Je n'ai rien trouver sur internet.
nous avons signer un avenant car nous passions de 7 semaine d absence à seulement 5 semaine(année complète) du a un changement de travail.

Pour le calcul des CP de cette année l assmat à effectuer se calcul : 10%, salaire brut- charges de juin 2019 à mai 2020.
Ou elle trouve 394 environ.

Merci pour votre aide.

Fabien02 écrit: Bonjour Annick et merci de votre réponse,
Pour se qui est des congés ont lui doit ses 25 jours car nous étions en 7semaine d'absence, 2 des parents et 5 de nourrice non rémunéré pour la première année(sauf qu'avec un contrat commençant en Mars 2019 ,vous avez quand même bien fait un calcul de cp au 31 Mai 2019) , la elle nous a envoyer sont solde de quel solde parlez vous ?pour le moi de mai avec sont salaire habituel 321eu mais avec 80%, donc c'était 256 eu ( je dit sa de tête pas sur à 100% du montant) et qu'ont lui devait donc ces 25 jours cumulés le calcul des cp se fait au 31 Mai sauf en cas de rupture de contrat ,donc payable à partir de juin pourquoi l'a telle fait maintenant ?donc le montant total pour le moi de mai est de 650eu.
Et elle nous parle du 1^er mai qui ne passe pas dans le chômage partiel pour elle c'était un jour travailler.Le 1 er Mai est obligatoirement chomé et payé s' il tombe un jour habituel d'accueil de l'enfant il ne peut être la cause d' une diminution du salaire (art 11 de la convention ). elle a raison pour le jour férié. Il y a donc double déclaration à faire :une pajemploi et une avec le formulaire d'indemnisation exceptionnelle .Pour les détails précis (calculs et modalités) , je vous renvoie à l'assmat.fr (Activité partielle Avril,Mai ),tout est très bien expliqué,et sur le site pajemploi qui a mis en place une calculette en ligne. Attention tout de même, en Mai il y avait aussi le 8 et le 21 férié , à voir ce que vous aviez indiqué sur le contrat par rapport à ces jours fériés et si elle remplit les conditions.
Elle nous a envoyer l'attestation par email avec juste la date de mise en route, au 06.05.2020 donc est elle valable pour le mois de juin, doit elle la renouveler pour juin ? Je n'ai rien trouver sur internet.Je ne sais pas du tout ,peut être se renseigner auprès de la Cpam.
nous avons signer un avenant car nous passions de 7 semaine d absence à seulement 5 semaine(année complète) du a un changement de travail.avez vous fait une régularisation à la signature de cet avenant ?c'est à dire comparer le nombre de semaines réellement travaillées avec les salaires perçus.c'est une étape par laquelle il faut passer à chaque changement de mensualisation.

Pour le calcul des CP de cette année l assmat à effectuer se calcul : 10%, salaire brut- charges de juin 2019 à mai 2020.
Ou elle trouve 394 environ.
La période de référence à prendre en compte pour le calcul des congés est du 1^er juin de l'année précédente au 31 Mai de l'année en cours ( art 12 de la convention) donc pour vous du 1^er juin 2019 au 31 Mai 2020 .Elle doit attendre la fin Mai pour faire le calcul des cp.
Pour ce qui est de la méthode :(art 12 ) soit avec la méthode du maintien du salaire ,soit 10 % de tous les salaires bruts.C'est la solution la plus avantageuse pour le salarié qui est retenue . Vous a t'elle présenté les 2 calculs ? En revanche,petite interrogation de ma part puisque vous avez fait un avenant en Avril pour passer d' une année incomplète à une année complète avec une rémunération des cp complètement différente, donc dire comment cela se passe dans cette situation ,là je ne sais pas répondre . peut être y a t 'il des posts sur le sujet ou quelqu'un sur le forum qui pourrait aider.

Merci pour votre aide.

Ma femme travaillant en tant qu auxiliaire de vie, nous n'avons pas d'horaire fixe pour la nourrice mais un planning donnée à la semaine.
Donc à la fin du mois elle nous donne le total des heures travailles, la mensualisation ainsi que les frais supplémentaires.
L'année dernière nous avions payer une soixantaine d'euros fin mai 2019 pour les congés payés.
C'est sa le solde qu'elle nous a envoyer.
L avenant à eu lieu à la date d'anniversaire.

Fabien02 écrit: Ma femme travaillant en tant qu auxiliaire de vie, nous n'avons pas d'horaire fixe pour la nourrice mais un planning donnée à la semaine.
Donc à la fin du mois elle nous donne le total des heures travailles, la mensualisation (même si vous fonctionnez avec un planning vous avez toujours le même nombre d'heures toutes les semaines ) ainsi que les frais supplémentaires.ok presque comme un tableau récapitulatif du mois.
L'année dernière nous avions payer une soixantaine d'euros fin mai 2019 pour les congés payés.votre ass mat commet une erreur car les cp se calculent après le 31 Mai, date de fin de la période de référence ,c'est la convention ! Ils sont alors réglés en fonction du choix que vous avez fait ,soit avec le salaire de Juin ,soit à partir de Juin si payés par 1/12ème.Pour l'année dernière avait elle utilisé les 2 méthodes de calcul des cp dont je vous ai parlé ou seulement les 10% de tous les salaires bruts ? vous lui faites savoir que les congés seront réglés en juin comme il se doit , vous la renvoyez à la convention(art 12). Avez vous en votre possession cette convention? si ce n'est pas le cas c'est dommage ! empressez vous de vous la procurer et lisez là .
C'est sa le solde qu'elle nous a envoyer. c'est elle ou vous qui lui donne le nom de " le solde "?
L avenant à eu lieu à la date d'anniversaire.il aurait malgré tout été préférable de faire une régularisation à ce moment là,mais il n'est pas trop tard pour la faire.

Attention car votre assistante maternelle ne respectent pas les règles ; je soupçonne qu'elle vous donne les calculs ,vous déclarez et point final .Il n'y a pas de jugement dans ce que j'écris ,beaucoup de parents sont comme vous car il est vrai que tout n'est pas toujours simple à comprendre ...
En revanche ce dont il faut être conscient c'est qu'en cas d'erreur cela vous retombera dessus car c'est vous l'employeur .
A votre place , je jetterai un coup d’œil sur tout ce qu'elle a pu vous transmettre,quitte à reprendre tout depuis le début et vérifier.
Faites vous aider ,syndicat ...