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23 Fév 2023
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Le retrait d'enfant, la démission de l'assistante maternelle, les indemnités de rupture, le préavis, la régularisation de salaire et le solde de tout compte.
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SUJET :

Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #1

Bonjour à tous,

Je viens ici en desespoir de cause n'ayant malgré mes nombreuses recherches pas trouvé de sujet pouvant correspondre à ma situation...

En tant que parent employeur, nous avions embauché une assistante maternelle pour notre fille, avec date de début du contrat le 1<sup>er</sup> décembre. Après un remarque de ma part un matin sur un probleme rencontré la veille, mon assmat a literralement pété un cable. Le problème etant simple, elle a décidé avec sa famille de partir faire une promenade a 7/8km a pied aller pendant la journée, et quand nous sommes venu recuperer notre fille a 17H, elle etait juste en train de prendre son gouter (elle le prend d'ordinaire plutot vers 15H/15H30). La simple remarque de ma part a litteralement enervé l'assmat qui m'a a ce moment là dans l'enervement dit que puisque c'était comme ca, elle préferait mettre un terme à notre relation et qu'elle allait écrire sa démission. J'ai un texto de sa part qui en atteste par ailleurs, daté de ce jour précis.

Quand je suis allé récupérer ma fille le soir de notre dispute, elle avait préparé toutes les affaire de ma fille, en me disant bien ironiquement qu'elle avait mangé son gouter 3 minutes en retard etc... et qu'elle ne se sentait pas bien, qu'elle allait se mettre en arret de travail. Soit. J'ai donc repris toutes ses affaires, et elle m'a alors claqué la porte au nez, il s'agit de la derniere fois ou je l'ai vu.

Le lendemain et surlendemain, toujours pas de lettre recommandé pour leur demission, ni de lettre pour l'arret de travail. J'ai pris la décision de moi meme rompre le contrat de travail par la voie du retrait d'enfant, en envoyant mon recommandé avec AR etc. Elle l'a recu, me l'a bien confirmé, et m'a indiqué dans le meme texto qu'elle nous enverrait un jouet de notre fille que je n'avais pas repris, par laposte. Ce qui démontre bien sa volonté de ne plus voir ma fille, (ni moi meme par la meme occasion aha).

Au moment de faire les papiers certificat travail/dsolde tout compte etc, nous avons décidé de payer son salaire sur les jours d'accueil effectif de notre fille, son indemnité de cp en prenant le calcul du maintien de salaire plus avantageux pour elle, etc, mais nous n'avons pas payé le préavis de 15 jours car pour nous, non effectué.
Bien evidemment l'assmat me menace maintenant de m'envoyer au prud'hommes, car nous ne l'avons pas réglé. Le vrai probleme n'est pas que nous ne voulions plus mettre notre fille las bas, c'est elle qui m'a rendu toutes ses affaires, elle qui s'est mis en arret jste 3 jours vraiment pour me faire ch.., elle qui me dit vouloir m'envoyer les effets restant par voie postale.

Nous avons du trouver une solution d'urgence du jour au lendemain, malgré notre désaccord je voulais qu'elle effectue son préavis le temps que nous trouvions une solution. Si nous allons au prud'hommes, sommes nous condamné à perdre forcément ? Cela reste moi qui aie fait la rupture de contrat, masi en aucun cas je n'ai demandé a ce qu'elle ne respecte pas son préavis !

Merci de votre aide précieuse !!!

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Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #2

SIM76 écrit: Bonjour à tous,

Je viens ici en desespoir de cause n'ayant malgré mes nombreuses recherches pas trouvé de sujet pouvant correspondre à ma situation...

En tant que parent employeur, nous avions embauché une assistante maternelle pour notre fille, avec date de début du contrat le 1<sup>er</sup> décembre. Après un remarque de ma part un matin sur un probleme rencontré la veille, mon assmat a literralement pété un cable. Le problème etant simple, elle a décidé avec sa famille de partir faire une promenade a 7/8km a pied aller pendant la journée, et quand nous sommes venu recuperer notre fille a 17H, elle etait juste en train de prendre son gouter (elle le prend d'ordinaire plutot vers 15H/15H30). La simple remarque de ma part a litteralement enervé l'assmat qui m'a a ce moment là dans l'enervement dit que puisque c'était comme ca, elle préferait mettre un terme à notre relation et qu'elle allait écrire sa démission. J'ai un texto de sa part qui en atteste par ailleurs, daté de ce jour précis.

Quand je suis allé récupérer ma fille le soir de notre dispute, elle avait préparé toutes les affaire de ma fille, en me disant bien ironiquement qu'elle avait mangé son gouter 3 minutes en retard etc... et qu'elle ne se sentait pas bien, qu'elle allait se mettre en arret de travail. Soit. J'ai donc repris toutes ses affaires, et elle m'a alors claqué la porte au nez, il s'agit de la derniere fois ou je l'ai vu.

Le lendemain et surlendemain, toujours pas de lettre recommandé pour leur demission, ni de lettre pour l'arret de travail. J'ai pris la décision de moi meme rompre le contrat de travail par la voie du retrait d'enfant, en envoyant mon recommandé avec AR etc. Elle l'a recu, me l'a bien confirmé, et m'a indiqué dans le meme texto qu'elle nous enverrait un jouet de notre fille que je n'avais pas repris, par laposte. Ce qui démontre bien sa volonté de ne plus voir ma fille, (ni moi meme par la meme occasion aha).

Au moment de faire les papiers certificat travail/dsolde tout compte etc, nous avons décidé de payer son salaire sur les jours d'accueil effectif de notre fille, son indemnité de cp en prenant le calcul du maintien de salaire plus avantageux pour elle, etc, mais nous n'avons pas payé le préavis de 15 jours car pour nous, non effectué.
Bien evidemment l'assmat me menace maintenant de m'envoyer au prud'hommes, car nous ne l'avons pas réglé. Le vrai probleme n'est pas que nous ne voulions plus mettre notre fille las bas, c'est elle qui m'a rendu toutes ses affaires, elle qui s'est mis en arret jste 3 jours vraiment pour me faire ch.., elle qui me dit vouloir m'envoyer les effets restant par voie postale.

Nous avons du trouver une solution d'urgence du jour au lendemain, malgré notre désaccord je voulais qu'elle effectue son préavis le temps que nous trouvions une solution. Si nous allons au prud'hommes, sommes nous condamné à perdre forcément ? Cela reste moi qui aie fait la rupture de contrat, masi en aucun cas je n'ai demandé a ce qu'elle ne respecte pas son préavis !

Merci de votre aide précieuse !!!


Bonsoir, eh bien c'est compliqué. Malgré tout, aux prudhommes, il y a le sms indiquant sa volonté de démissionner. Qu'elle aurait dû malgré tout signifier par écrit. Vous de votre côté, avez-vous un écrit mentionnant sa volonté de ne pas effectuer le préavis ? Il semble que non.
Avez-vous pensé à contacter la FEPEM ? C'est le syndicat des parents employeurs.
Vous avez également votre assistance juridique qui pourrait vous aiguiller.

Par contre, pour le dernier salaire, il faut procéder au calcul cours de cassation pour déduire les jours non faits, arrêt et préavis non fait.
Pas sur les heures effectives.

Voir dans la rubrique service tout en haut du site.

Bon courage.

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Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #3

Non effectivement je n'ai pas décrit de sa part mentionnant sa volonté de ne pas le faire. Mon assistance juridique m'a conseillé de le régler...

Je trouve cela quand même incroyable : cela veut dire que n'importe qu'elle assmat peut ne pas respecter son préavis du moment qu'elle ne l'écrit pas et c'est l'enfant qui en pâti, mais bon je devais vivre dans un monde de bisous ours avant

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Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #4

Vue que c’est vous qui l’avez licencier
Vous auriez du lui faire faire son préavis

Si elle avait refusé, la oui vous auriez pu ne pas la payer

Il aurait fallu attendre sa démission
Et lui emmener votre enfant
Si elle l’avais refusé
C’était licenciement de suite , sans indemnités

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Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #5

De quand date cette rupture ? Y avait-il un période d'essai ?

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Retrait d'enfant et préavis il y a 4 ans 1 mois #6

SIM76 écrit: Non effectivement je n'ai pas décrit de sa part mentionnant sa volonté de ne pas le faire. Mon assistance juridique m'a conseillé de le régler...

Je trouve cela quand même incroyable : cela veut dire que n'importe qu'elle assmat peut ne pas respecter son préavis du moment qu'elle ne l'écrit pas et c'est l'enfant qui en pâti, mais bon je devais vivre dans un monde de bisous ours avant


adieux les bisounours.
prévenez la PMI que vous trouvez cette assmat trés légère dans sa façon de travailler.
et vous enlevez les 3 jours d'arrêt du préavis bien sur.

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