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SUJET :

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #1

Bonjour,
Employer depuis sept 2010 la premiere annee je n'est pris aucuns cp pour les preserver a partir du 1<sup>er</sup> JUIN 2011 les parent aussi attaquer un nouveau job du coup il n avait pas droit au cp .
Aujourdhui j 'ai etait licencier au 18juillet 2014 je n'est pas signer mon solde de tout compte car je ne suis pas d'accord avec la methode de paiement des cp acquis non pris. CP acquis sur la periode 1<sup>er</sup> juin 2013 au 31 mai 2014 + 5 jours acquis juin juillet 2014.

Les parent m'ont payé on jours ouvrable comme si j aurais pris mes cp sur une periode de 26 jours.
Moi j'ai demander la methode du maintien de salaire plus favorable pour moi .

Contrat 52 sem annee complete 10h par jrs le mercredi et 50h par sem pendant les vacances scolaires , j ai donsc compter sur mon contrat 36 mercredi a 10h et 16 sem de vac a 50h nous prenons 5 sem de cp en meme temps.
3 aout 1 dec 1 avril.

voici la methode que j ai appliquer aux parents puisse que enfant vient en periode vacances sur 50h par sem :
30jrs acquis:6jrs =5 X 3,50€ X 50h= 875€ + 175€ juillet aout

Que penser vous de ma methode est ce la bonne aurait vous un document prouvant de mon calcul.
Je compte aller devant les prud hommes car je n'est percu que 392€ cp acquis non pris
bien a vous de votre aide
Le sujet a été verrouillé.

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #2

manoletlol écrit: Bonjour,
Employer depuis sept 2010 la premiere annee je n'est pris aucuns cp pour les preserver a partir du 1<sup>er</sup> JUIN 2011 les parent aussi attaquer un nouveau job du coup il n avait pas droit au cp .
Aujourdhui j 'ai etait licencier au 18juillet 2014 je n'est pas signer mon solde de tout compte car je ne suis pas d'accord avec la methode de paiement des cp acquis non pris. CP acquis sur la periode 1<sup>er</sup> juin 2013 au 31 mai 2014 + 5 jours acquis juin juillet 2014.

Les parent m'ont payé on jours ouvrable comme si j aurais pris mes cp sur une periode de 26 jours.
Moi j'ai demander la methode du maintien de salaire plus favorable pour moi .

Contrat 52 sem annee complete 10h par jrs le mercredi et 50h par sem pendant les vacances scolaires , j ai donsc compter sur mon contrat 36 mercredi a 10h et 16 sem de vac a 50h nous prenons 5 sem de cp en meme temps.
3 aout 1 dec 1 avril.

voici la methode que j ai appliquer aux parents puisse que enfant vient en periode vacances sur 50h par sem :
30jrs acquis:6jrs =5 X 3,50€ X 50h= 875€ + 175€ juillet aout

Que penser vous de ma methode est ce la bonne aurait vous un document prouvant de mon calcul.
Je compte aller devant les prud hommes car je n'est percu que 392€ cp acquis non pris
bien a vous de votre aide



Bonjour, tout çà me semble très compliqué...

Déjà vous avez l'obligation de prendre vos 5 semaines de cp acquis ou non, tous les ans.
Votre employeur ne peux pas vous demander de ne pas les prendre c'est obligatoire.

Donc à mon sens, il vous reste beaucoup de jours de cp à vous faire rémunérer et oui vous avez raison sur la base haute de votre contrat, sauf peut-être par rapport à ceux que vous aviez acquis sur la période 2010/2011, à rémunérer selon les conditions d'accueil du contrat qui était en cours à ce moment là.

Pour que l'on puisse vous aider il faut que vous calcullez pour chaque période combien de jours de cp vous avez acquis, 2.5 jours par période de 4 semaines.

Soit du début de contrat spt 2010 au 31 mai 2011 = ?
2011/2012 = 30
2012/2013 = 30
2013/2014 + 30
1er juin 2014 à fin du contrat = ?

D'autre part votre estimation est calculée sans compter la majoration des heures supplémentaires qui je le rappelle est obligatoire.
Le sujet a été verrouillé.

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #3

Re : oui tous les an j ai bien pris mes 5 sem .

2011/2012 = 30 car enft - 15 ans 1 er aout sa ma bien fait mes 30 jrs acquis pris

2012/2013 = 30 acquis pris

2013/2014 + 30 acquis non pris car fin contrat au 18 juillet, j ai voulu arranger les parents pour prendre au moin 3 sem et arreter le contrat en aout carsa leur aurait fait sorti moin an somme.

1er juin 2014 à fin du contrat = ? 30jrs acquis non pris + 5 jrs juillet et aout

En plus c'est le RAM d'une autre commune qui leur a dit de calculer sur 26 jrs .Alors que mon ram maintenait mon calcul.

Et je suis aller voir ce ram il ne connaisser pas la methode de calcul que je leur est fait il sont aller sur votre site pour faire le calcul en ligne mais la dame n'a pas voulu mettre 30 jrs elle a mis sur une periode de 26jrs, car elle a vu un article sur le paiement des CP paru
L'assmat n° 118 mai 2013

Donc si vous avez des texte de loi du prouve mon calcull je suis preneuse.
Merci
Le sujet a été verrouillé.

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #4

manoletlol écrit: Re : oui tous les an j ai bien pris mes 5 sem .

2011/2012 = 30 car enft - 15 ans 1 er aout sa ma bien fait mes 30 jrs acquis pris

2012/2013 = 30 acquis pris

2013/2014 + 30 acquis non pris car fin contrat au 18 juillet, j ai voulu arranger les parents pour prendre au moin 3 sem et arreter le contrat en aout carsa leur aurait fait sorti moin an somme.

1<sup>er</sup> juin 2014 à fin du contrat = ? 30jrs acquis non pris + 5 jrs juillet et aout

En plus c'est le RAM d'une autre commune qui leur a dit de calculer sur 26 jrs .Alors que mon ram maintenait mon calcul.

Et je suis aller voir ce ram il ne connaisser pas la methode de calcul que je leur est fait il sont aller sur votre site pour faire le calcul en ligne mais la dame n'a pas voulu mettre 30 jrs elle a mis sur une periode de 26jrs, car elle a vu un article sur le paiement des CP paru
L'assmat n° 118 mai 2013

Donc si vous avez des texte de loi du prouve mon calcull je suis preneuse.
Merci



Bonjour,

Comment travaillez vous avec cet enfant en période scolaire ? Nbre de jour d'accueil, nrbe d'heures d'accueil etc..

Ce sera plus simple pour vous aider.

Par contre je ne comprend pas cette phrase :
Bonjour,
Employer depuis sept 2010 la premiere annee je n'est pris aucuns cp pour les preserver a partir du 1<sup>er</sup> JUIN 2011 les parent aussi attaquer un nouveau job du coup il n avait pas droit au cp .

Vous avez forcément acquis des jours de cp de sept 2010 à mai 2011 que sont-ils devenus;
Et durant cette période vous pouviez prendre des congés,, aviez vous d'autres enfants en accueil à cette période ?
Le sujet a été verrouillé.

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #5

- je travailler aussi avec un autre enfant donc j'avais attaquer en juillet 2010.contrat 1.

- enfant contrat 2 attaquer en sept comme je venais d'avoir mon agrement en juin je n'avais pas droit au CP car pas encore acquis
donc de sept a juin j avais acquis 23 jrs pris + 3 enfts de -15 ans 6jrs et j ai pris mes cp comme suit
Et comme les parent attaquer eu aussi un nouveau job il n'avait pas droit au cp donc sa nous a bien arranger dans les deux sens de ne prendre aucuns cp de sept a mai.

3 sem en aout 2011, le 15 aout me donner droit a un jours de plus ferié
1 en dec 2011
1 en avril 2012
donc total pris 30jrs

- Avec cet enft je travailler au depart car il avait 17 mois 30h /sem sur 52 sem.

Apres il est rentree a ecole en 2013 donc je travailler 10h le mercredi et 50h/sem en periode de vacances scolaire toute les vacances sauf quand je prenais mes vacances soit 5 sem en meme tps que les parents toujours la meme période.


avenant du contrat a etait etabli comme cela:
10h le mercredi x 36 sem = 360h
50h les vacance x16 sem = 800h

total 1160x 3.50€ / 12 mois= mensu
Le sujet a été verrouillé.

CP ACQUIS NON PRIS il y a 10 ans 8 mois #6

Bonjour,

J'ai bien relu vos infos, et votre mensu avec l'avenant est fausse, car les heures au delà de la 45eme heure ne sont pas majorées, est ce un oubli ?
Car l'employeur doit obligatoirement appliqué une majoration négociée entre vous. Mais pas moins de 10%, en général 25%.


Je vais vous faire l'exemple ce ce que vous devez faire comme calcul pour l'indemnité compensatrice de cp.

Il y à deux périodes de référence, c'est pourquoi vous avez bien acquis 35 jours à rémunérer.

Mais on détaille les deux périodes :

30 jours période 2013/2014 : 30 jours ouvrables acquis / 6 X 5 = nbre de jours ouvrés à rémunérer.soit 25
25 X 10 heures X 3.50 = 875€

Période 2014/2015 = 5 jours ouvrables acquis / 6 X 5 = 4.1666
4.1666 X 10 X 3.50 = 145.8€

Les deux périodes sont ensuite à additionner : 875 + 145.80 = 1020.80€

Vous trouverez ces infos dans les mag de l'assmat, à commander en boutique, je vous les recommande fortement, car les calculs sont étayés par les textes ou les arrêts cours de cassation.

Il s'agit de n°107 Déterminer le solde de tout compte
et 118, vos indemnités de conges payés.
Ce message a reçu les remerciements de : manoletlol
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