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alma_mater écrit: Bonjour,
Je vous remercie encore. Mais je suis toujours perdu. Au mois de juin, nous sommes partis en vacances, j'ai la preuve, sur nos passeports, ainsi que sur le passeport de mon bébé est marqué la date de sortie et d'entrée en France, car nous étions à l'étranger pendant 4 semaines. Mon AM m'a fait payer 4 semaines et on a déclaré comme si elle avait travaillé 100h (25hx4). Je dois prendre en compte ce salaire quand je calcule 10% du salaire ou non?
de mois d'octobre 2013 jusqu'au mois septembre 2014 elle a travaillé (y compris mes heures de vacances qui sont déclaré comme heures travaillées)= 1003 h. donc x 3,20 = 3209,60
mais j'ai payé 3568,24 (salaire net, sans indemnité), donc 3568,24 - 3209.60 =358.64 euros trop perçus. (mais je ne vais pas le réclamer, tant pis!)

Comment calculer maintenant les CP? dans les salaires elle a déjà profité 21 jours du 1 juin (+ 4 semaines mes vacances comme si elle avait travaillé, mais tan pis). Dois-je payer 10% en plus?

Merci d'avance

Vous êtes toujours perdue car vous voulez prendre le problème par la fin. Or il faut TOUT reprendre depuis le début car votre contrat est faux.
Il est normal que les mois où vous êtes en congés et où votre am est en congés soient rémunérés, car c'est le principe du lissage de la mensualisation en année incomplète, où dès le départ, les semaines de congés AM (5), plus celles décalées de l'employeur sont déduites.
Or pour ce contrat, mal établi, ce n'est pas le cas , on à l'impression qu'il y a uniquement les cp de l'am qui ont été déduites, soit 5 semaines + 1 décalée... Vos semaines de congés n'ont pas été prises en compte dans ce calcul.
Comment avez vous établi votre contrat ?
Vos semaines de congés sont-elles notées au contrat ? et Celle de l'AM ?

Les congés de l'employeur ne sont pas pris en compte. Et moi je ne savais pas et je déclarais tout ce qu'elle m'écrivait sur le bout de papier à la fin du mois. J'ai payé tout ce qu'elle m'écrivait sur ce bout de papier. Sauf, là, quand la petite dame veut que je la licencie et je lui paie les congés, les frais de rupture, je me réveille et je constate le contrat mal fait, les calculs aussi....
C'est pour cela je viens ici, j'ai besoin de vos lumières...
le contrat est fait sur 25h, 3,20 euros et 46 semaines au lieu de 42. J'ai payé les mensualisations sur 46 semaines, alors que l'enfant était accueille 42. mais nous avons déclaré comme si l'enfant était accueilli comme 46 semaines. C'est ça le problème.

alma_mater écrit: Les congés de l'employeur ne sont pas pris en compte. Et moi je ne savais pas et je déclarais tout ce qu'elle m'écrivait sur le bout de papier à la fin du mois. J'ai payé tout ce qu'elle m'écrivait sur ce bout de papier. Sauf, là, quand la petite dame veut que je la licencie et je lui paie les congés, les frais de rupture, je me réveille et je constate le contrat mal fait, les calculs aussi....
C'est pour cela je viens ici, j'ai besoin de vos lumières...
le contrat est fait sur 25h, 3,20 euros et 46 semaines au lieu de 42. J'ai payé les mensualisations sur 46 semaines, alors que l'enfant était accueille 42. mais nous avons déclaré comme si l'enfant était accueilli comme 46 semaines. C'est ça le problème.

Bonjour

Malheureusement pour vous les semaines de non accueil‚ vous concernant‚ devront être considérées comme des semaines d'absences non justifiées.

Vous ne pourrez pas revenir sur le contrat que vous avez signé.

alma_mater écrit: Les congés de l'employeur ne sont pas pris en compte. Et moi je ne savais pas et je déclarais tout ce qu'elle m'écrivait sur le bout de papier à la fin du mois. J'ai payé tout ce qu'elle m'écrivait sur ce bout de papier. Sauf, là, quand la petite dame veut que je la licencie et je lui paie les congés, les frais de rupture, je me réveille et je constate le contrat mal fait, les calculs aussi....
C'est pour cela je viens ici, j'ai besoin de vos lumières...
le contrat est fait sur 25h, 3,20 euros et 46 semaines au lieu de 42. J'ai payé les mensualisations sur 46 semaines, alors que l'enfant était accueille 42. mais nous avons déclaré comme si l'enfant était accueilli comme 46 semaines. C'est ça le problème.

Oui, et du coup, on ne peut rien changer.
Et à priori vous n'avez pas payé les congés.. Il faut y remédier.
Pour celà vous devez compter le nombre de semaines travaillées durant chaque période de référence.
Période 1 : début du contrat au 31 mai 2014.
Nbre de semaines travaillées (sans compter les semaines de congés de l'am)),
Nbre de semaines travaillées X 2.5 / 4 = Total des jours ouvrables de cp acquis, si ce total est inférieur à 30 jours et que votre am, à des enfants de moins de quinze ans, vous devez rajouter 2 jours par enfants.

Pour calculer le montant des cp dus :
Total des jours ouvrables acquis / 6 (nbre de jours ouvrables semaine) X nbre de jours ouvrés (ceux ou votre am accueille l'enfant), = total des jours ouvrés à rémunérer.
Total des jours ouvrés à rémunérer X nbre d'heures accueil jour X taux horaire brut = montant de la rémunération.

A comparer avec le total des bruts percus durant la période.

Même chose avec la deuxième période, en incluant cette fois dans le décompte des semaines de travail, le nombre de semaine de cp acquises ET posées durant la période précédente.

Pour la régularisation de salaire.

Le premier mois d'accueil n'était pas travaillée entièrement, le salaire n'avait pas à être versé en totalité; Il faut déduire de ce mois les heures non faites, par le calcul cour de cassation. (vous avez une calculette dans la rubrique outil).

Même chose pour le dernier mois.

Ensuite vous procédez à la régularisation, qui consiste à comparer les heures mensualisées et les heures réellement travaillées, vous avez aussi une calculette sur le site.