SUJET :

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur ce forum.
Nous avons mis fin au contrat de travail qui nous liait à la nounou de ma dernière et j'ai du mal à trouver des informations sur le calcul des indemnités de congés payés et de préavis. Si vous pouviez m'aider, ce serait top.
Notre nounou a été embauchée en CDI, sur une année complète avec annualisation/mensualisation du salaire, le 25 août 2014 (début de l'adaptation).
La lettre recommandée avec AR de rupture du contrat a été présentée le 31 décembre 2014 avec mention du délai de préavis du contrat, soit 1 mois.
Le 31 décembre étant un jour de congé programmé, j'en ai conclu que le préavis se termine le 31 janvier inclus.
Notre fille d'un commun accord (non écrit) ne va plus chez la nounou depuis le 15 janvier.
Notre nounou avait acquis 4 jours de congés non pris au 31 décembre. Nous avons ajouté 2 jours de congés pour les 14 premiers jours de janvier (puisque nous arrivons à 1, 13 jours de congés et que le contrat indique que les jours de congés non entiers sont arrondis au jour supérieur).
Notre contrat mentionne la règle des 10% mais j'ai supposé que la règle du maintien de salaire devait s'appliquer si elle était plus favorable à notre nounou.
Bref, comment calculer les indemnités :
- de préavis : sur la base des jours calendaires restants ou ouvrables ? comment calculer le coût journalier ? Sachant que le contrat prévoit 5 jours de garde, 9h30 par jour, soit le mercredi : 7h.
- de congés payés : sur la base de quel calcul : comment calculer le coût d'un jour de congé payé ?

Merci de m'avoir lue et désolée du pavé.

Nathalie

Nath2015 écrit:

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur ce forum.
Nous avons mis fin au contrat de travail qui nous liait à la nounou de ma dernière et j'ai du mal à trouver des informations sur le calcul des indemnités de congés payés et de préavis. Si vous pouviez m'aider, ce serait top.
Notre nounou a été embauchée en CDI, sur une année complète avec annualisation/mensualisation du salaire, le 25 août 2014 (début de l'adaptation).
La lettre recommandée avec AR de rupture du contrat a été présentée le 31 décembre 2014 avec mention du délai de préavis du contrat, soit 1 mois.
Le 31 décembre étant un jour de congé programmé, j'en ai conclu que le préavis se termine le 31 janvier inclus.
Notre fille d'un commun accord (non écrit) ne va plus chez la nounou depuis le 15 janvier.
Notre nounou avait acquis 4 jours de congés non pris au 31 décembre. Nous avons ajouté 2 jours de congés pour les 14 premiers jours de janvier (puisque nous arrivons à 1, 13 jours de congés et que le contrat indique que les jours de congés non entiers sont arrondis au jour supérieur).
Notre contrat mentionne la règle des 10% mais j'ai supposé que la règle du maintien de salaire devait s'appliquer si elle était plus favorable à notre nounou.
Bref, comment calculer les indemnités :
- de préavis : sur la base des jours calendaires restants ou ouvrables ? comment calculer le coût journalier ? Sachant que le contrat prévoit 5 jours de garde, 9h30 par jour, soit le mercredi : 7h.
- de congés payés : sur la base de quel calcul : comment calculer le coût d'un jour de congé payé ?

Merci de m'avoir lue et désolée du pavé.

Nathalie

Bonjour, si votre contrat à débuter en Août 2015, votre préavis avait une durée de 15 jours, et non d'un mois.

Pour le dernier mois travaillé, s'il n'ést pas complèt, et il n'aurait pas du l'être, il faut déduire les heures d'absences par le calcul de la cour de cassation. Voir rubrique outil déduction des absences sur le site.

Les congés se calculent par période de référence au 31 mai de chaque période, pour vous à la fin du contrat.
On calcule 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées.
Votre am a t-elle pris des cp depuis le début de son contrat, et si oui, avez vous maintenu son salaire lors de leur prise ??

Bonjour
pour le calcul des absences
salaire mensuel net x nombres d'heures d'absences diviser par le nombre d'heures prévue au contrat = salaire net
trouver
salaire net moins salaire net trouver = salaire net a payer

Le contrat indique un préavis minimal de 1 mois pour une ancienneté de plus de trois mois, hors période d'essai. J'ai appliqué le contrat qui prévoyait un préavis plus favorable à la nounou. Ai-je tord ?
Le contrat indique un autre mode de calcul pour les congés : "les jours de congés acquis seront comptabilisés dès le premier mois de travail jusqu'au mois avant la prise de congés et non en année de référence (du 1^er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours)."
Par contre, je ne comprends rien à cette clause : "La première année, si la salariée n'a pas cumulé assez de jours pour lui permettre de conserver sa mensualisation elle peut prendre par anticipation les jours de congés qu'elle a acquis, plus des jours de congés sans solde. Les congés seront rémunérés comme suit : 10% du total des salaires versés jusqu'à la prise des congés.
Cette rémunération se substituera à la mensualisation pour le mois de la prise de congés."

Le dernier jour de travail a été le 14 janvier.
Notre am a pris 6 jours de congés depuis le début du contrat et il y a eu maintien de salaire.

merci pour vos réponses

yoli écrit: Bonjour
pour le calcul des absences
salaire mensuel net x nombres d'heures d'absences diviser par le nombre d'heures prévue au contrat NON PAS DU TOUT= salaire net
trouver
salaire net moins salaire net trouver = salaire net a payer

Euh non, pas tout à fait...d'abord les calculs se font toujours sur le brut et non sur le net.

Ensuite c'est Mensualisation / nrbe d'heures potentiellement travaillées le mois concerné (certains mois ont plus jours travaillés que les autres),= montant horaire de la retenue
Montant brut horaire X nrbe d'heures d'absence ) Total de la retenue.