SUJET :

Bonjour,

J'aimerais calculer une éventuelle régularisation, avant d'envisager la signature d'un avenant qui va réduire les heures de garde.
Ma question concerne la prise en compte des heures majorées sur une garde de 49h par semaine.

J'ai additionné toutes mes heures de travail depuis le 1^er septembre, en anticipant les heures de mars et avril.

Dois-je distinguer les heures normales et les heures sup, avant de multiplier par le taux horaire normal et majoré?

La somme obtenue doit être comparée avec les salaires mensuels versés depuis septembre, sans tenir compte des heures complémentaires?
La différence éventuelle sera réclamée lors de la signature de l'avenant?
Si l'avenant prend effet en milieu de mois, il faut déduire les heures "hors contrat" par le calcul cour de cassation?

Après j'aurais encore une question au sujet des CP, mais chaque chose en son temps,...

Merci de vos lumineuses compétences!!

Capucine73 écrit: Bonjour,

J'aimerais calculer une éventuelle régularisation, avant d'envisager la signature d'un avenant qui va réduire les heures de garde.
Ma question concerne la prise en compte des heures majorées sur une garde de 49h par semaine.

J'ai additionné toutes mes heures de travail depuis le 1^er septembre, en anticipant les heures de mars et avril.

Dois-je distinguer les heures normales et les heures sup, avant de multiplier par le taux horaire normal et majoré?

Bonjour, oui il me semble qu'il faut faire la distinction comme pour l'établissement de la mensualisation.

La somme obtenue doit être comparée avec les salaires mensuels versés depuis septembre, sans tenir compte des heures complémentaires?

Les heures complémentaires et /ou supplémentaires non prévues au contrat sont déjà rémunérées lors du mois concerné. Donc on ne peut pas en tenir compte une deuxième fois.

La différence éventuelle sera réclamée lors de la signature de l'avenant?

Oui c'est mieux.
Si l'avenant prend effet en milieu de mois, il faut déduire les heures "hors contrat" par le calcul cour de cassation?

Alors il vaut mieux éviter.... celà complique les calculs, et comme il faut un délai de prévenance raisonnable pour présenter et appliquer un avenant, il vaut mieux que celui çi débute en début de mois.

Après j'aurais encore une question au sujet des CP, mais chaque chose en son temps,...

Merci de vos lumineuses compétences!!

Merci, "j'avais tout bon" alors!! Les heures nocturnes passées à vous lire pour comprendre et apprendre...

Je vais me mettre au travail pour calculer tout ça...

Au sujet des CP, leur montant est divisé par 12 et payé chaque mois : ce qui reste à devoir sera ajouté à la régularisation, (qui aura lieu avant le 31 mai en principe)?

Capucine73 écrit: Merci, "j'avais tout bon" alors!! Les heures nocturnes passées à vous lire pour comprendre et apprendre...

Je vais me mettre au travail pour calculer tout ça...

Au sujet des CP, leur montant est divisé par 12 et payé chaque mois : ce qui reste à devoir sera ajouté à la régularisation, (qui aura lieu avant le 31 mai en principe)?

Pour les cp c'est à vous de voir, il n'est pas utile de les régulariser avant la nouvelle période de référence. La somme due au titre des cp ne changera pas puisqu'elle est basée sur des congés acquis.
Mais pensez à éviter ce genre de paiement, car là vous faites crédit de vos cp acquis aux parents.

Oui j'avais compris ça après la mise en place de ce système de paiement.
Mais pour des sommes relativement importantes (je parle d'une fratrie en garde 55h par semaine pour l'année 2012, un peu moins en 2013), je comprends que les parents veuillent lisser au maximum.

Pour mon calcul, j'en suis au mois de janvier 2015, vivement le printemps!!
Merci de votre temps. J'y retourne!

Capucine73 écrit: Oui j'avais compris ça après la mise en place de ce système de paiement.
Mais pour des sommes relativement importantes (je parle d'une fratrie en garde 55h par semaine pour l'année 2012, un peu moins en 2013), je comprends que les parents veuillent lisser au maximum.

Oui, vous vous comprenez, mais ils peuvent aussi anticiper en mettant une somme de côté !! Dans tous les cas lors de la rupture il faudra bien payer tout intégralement, 12 emes restant, cp en cours d'acquisition, la régularisation éventuelle, la paye de mois concerné + l'indemnité de rupture,,,, Aîe !!!


Pour mon calcul, j'en suis au mois de janvier 2015, vivement le printemps!!
Merci de votre temps. J'y retourne!