SUJET :

bonjour

etant nouvelle sur ce forum je ne sais si mon message se retrouvera dans la bonne rubrique, d'avance toutes mes excuses

voici mon soucis, et ayant eu plusieurs sont de cloches entre ram et pmi j'espere trouver ici quelqu'un qui pourrait m'eclaircir pour le calcul de fin de contrat de mon assistante maternelle qui d'ailleur est vraiment super et je ne voudrais pas me tromper pour son solde de tout compte nous y voila:

-contrat en annee incomplete du lundi au jeudi (soit 4j/sem) - 9h/j (soit 36h/sem) a 3e net de l'heure sur 45sem (5sem congés assmat(3 en aout 2 en decembre) + 2 parents (en juillet)

CALCUL DU FORFAIT: 3x36x45 divisé par 12= 405e + ajout des 10% de congés par mois(qui nous avaient arrangé pour pas sortir de trop a la fin) ce qui nous fait: 445.50e sur 12 mois.

-contrat debuté le 19 avril 2012 (1^er mois payé au reel + 10% des 2.5j congés)

-debut de la mensu pour mai 2012. Donc a partir de la mensu des 405e+10% equivalent aux 2.5j mentionné sur fiche salaire paje jusqu'a aujourd'hui.

maintenant ma question est la suivante:

la date anniversaire du contrat et le 19 avril 2012 -OK- la mensu a debuté en mai 2012 -OK- les congés donc 7 semaines ont toujours bien ete pris pour ts le monde les 2 annee, comment faire si on veux laisser notre ptit bout a nounou jusqu'au 17aout?(date a laquelle elle prendra ses congés 3sem comme ts les ans, mais aussi elle n'aura plu N.... puisqu'il entre a l'ecole en septembre?
-faut il la remuneree au reel de avril ou mai 2014(date de fete du contrat) jusqu'a aout? (comme on peut pas faire mensu sur4 mois si????
lui dois je encore des congés sur ces 2annees passés ensemble sachant que 10% ts les mois? (parce que la ram m'a dit que les 10% par mois pour les 2.5j de conges n ont peut etre pas ete favorable a nounou suivant 1 autre calcul? mais lequel? aaahhhh!!!
-nounou peut elle demander un ariéré? puis je le faire? parce que je voudrai pas paraitre malhonnete surtout!

a t il d'autre prime a lui devoir? j'ai grandement besoin de votre aide je devin dingo un grand merci d'avance a celle qui sauront me repondre!!!!!!!

ladanaka31863 écrit: bonjour

etant nouvelle sur ce forum je ne sais si mon message se retrouvera dans la bonne rubrique, d'avance toutes mes excuses

voici mon soucis, et ayant eu plusieurs sont de cloches entre ram et pmi j'espere trouver ici quelqu'un qui pourrait m'eclaircir pour le calcul de fin de contrat de mon assistante maternelle qui d'ailleur est vraiment super et je ne voudrais pas me tromper pour son solde de tout compte nous y voila:

-contrat en annee incomplete du lundi au jeudi (soit 4j/sem) - 9h/j (soit 36h/sem) a 3e net de l'heure sur 45sem (5sem congés assmat(3 en aout 2 en decembre) + 2 parents (en juillet)

CALCUL DU FORFAIT: 3x36x45 divisé par 12= 405e + ajout des 10% de congés par mois(qui nous avaient arrangé pour pas sortir de trop a la fin) ce qui nous fait: 445.50e sur 12 mois.

-contrat debuté le 19 avril 2012 (1^er mois payé au reel + 10% des 2.5j congés)

-debut de la mensu pour mai 2012. Donc a partir de la mensu des 405e+10% equivalent aux 2.5j mentionné sur fiche salaire paje jusqu'a aujourd'hui.

maintenant ma question est la suivante:

la date anniversaire du contrat et le 19 avril 2012 -OK- la mensu a debuté en mai 2012 -OK- les congés donc 7 semaines ont toujours bien ete pris pour ts le monde les 2 annee, comment faire si on veux laisser notre ptit bout a nounou jusqu'au 17aout?(date a laquelle elle prendra ses congés 3sem comme ts les ans, mais aussi elle n'aura plu N.... puisqu'il entre a l'ecole en septembre?
-faut il la remuneree au reel de avril ou mai 2014(date de fete du contrat) jusqu'a aout? (comme on peut pas faire mensu sur4 mois si????
lui dois je encore des congés sur ces 2annees passés ensemble sachant que 10% ts les mois? (parce que la ram m'a dit que les 10% par mois pour les 2.5j de conges n ont peut etre pas ete favorable a nounou suivant 1 autre calcul? mais lequel? aaahhhh!!!
-nounou peut elle demander un ariéré? puis je le faire? parce que je voudrai pas paraitre malhonnete surtout!

a t il d'autre prime a lui devoir? j'ai grandement besoin de votre aide je devin dingo un grand merci d'avance a celle qui sauront me repondre!!!!!!!

Bonjour pour répondre à votre question, si votre enfant entre à l'école en septembre vous avez deux solutions :
Soit licencier votre am AVANT ses congés.
Soit après.

Dans tous les cas, puisqu'à la date anniversaire les données du contrat ne changent pas, il ne faut rien changer à la mensualisation.
Il y aura une régularisation à faire à la rupture de celui çi.

Ensuite concernant le paiement des congés.
La méthode des 10% que vous utilisez est hors convention, et ne représente pas obligatoirement la méthode la plus avantageuse pour le paiement des cp de votre am.

En effet, la convention indique bien (et tous les sites, pajemploi et autres) que le point sur les CP, (année complète ou incomplète), doit se faire à la fin de chaque période de référence, et que les 2 méthodes (10% des salaires bruts perçus pendant la période de référence, y compris la rémunération des cp acquises), et celle du maintien de salaire sont OBLIGATOIREMENT à comparer. La solution la plus avantageuse pour l'am doit être appliquée.

Pour régulariser cette situation, vous devez faire le point période de référence par période de référence et comparer ce que vous avez déjà régler à ce qui aurait du être payé.

1^ère période : 19 avril 2012 - 31 mai 2012 : nbre de semaines travaillées / 4 X 2.5 = Total des jours ouvrables acquis, si ce total est inférieur à 30 jours, y ajouter 2 jours pour enfant de moins de quinze ans.
Méthode du maintien de salaire = X jours ouvrables obtenus arrondis au nbre entier supérieur / 6 X 4 (pour vous, 4 jours travaillés/semaine) = Y jours ouvrés à rémunéres X taux horaire BRUT X nrbre heures accueil jour = REMUNERATION DES CP;

2eme période : 1^er juin 2012 - 31 mai 2013 : nbre de semaines travaillées + nbre de semaines acquises période précédente / 4 X 2.5 = total jours ouvrables, (même principe ensuite qu'au dessus)

3eme période : 1^er juin 2013-31 Mai 2014 / : nbre de semaines travaillées + nbre de semaines acquises période précédente / 4 X 2.5 = total jours ouvrables, (même principe ensuite qu'au dessus)

4eme période : 1^er juin 2014 à fin du contrat : toujours même principe, et ajouter si le total est inférieur à 30 jours 2 jours pour enfant de moins de quinze ans.

A comparer avec la méthode des 10% souvent plus défavorable à l'AM;
A ces 10% du brut annuel, c'est tout compris, (heures complémentaires, supplémentaires, ET indemnité de CP des périodes précédentes), pas UNIQUEMENT le total BRUT mensualisé.

Je poursuis ma réponse, oui votre AM peut demander un arriéré sur ces congés puisque les 2 méthodes n'ont jamais été comparées, donc elle à pu être lésée.
Sinon vous lui devrez également en fin de contrat, une indemnité de rupture égale à 1/120eme des salaires nets percus durant la totalité du contrat.
Mais ce calcul sera fait après régularisation des congés et de la régularisation de salaire (du fait du lissage en année incomplète)

Mais pour le moment pas d'avenant.

merci beaucoup a vous metal 1988 d'avoir pris votre temps concernant mon soucis!!!!! je vais donc faire les calculs que vous m'avez donné des ce soir a tete reposée
merci aussi pour l'information que nous n'avons donc pas besoin d'avenant, nous regulerons alors a ce moment la.

une derniere petite question si nous arretons le contrat avant ses congés il n'y aura rien donc a lui deduire c'est bien ca? sachant que nous devrions des lors lui faire parvenir 1mois avant son preavis bien sur

en tout cas encore un GRAND MERCI pour votre savoir faire parce que tout ca est bien compliqué je vous avouerez!
bonne apres midi a vous metal1988.

si vous arrétez le contrat avt ses congés, je ne comprends pas trop le "il n'y aura rien à lui déduire" car de tte façon il n'y aura rien à déduire mais plutot à lui devoir

Bonjour

Je reviens vers vous afin de vous donner mon calcul a savoir si celui ci est juste car je ne suis pas tres sur pour le coup...

1^ère période du 19avril au 31mai 2012:
Nbr de sem travaillees: 6 ÷ 4×2,5=3,75 arrondi a 4j + 2 pour enfant -15ans= 6j

Ensuite: 6sem÷6j ouvrables×4 (jours travaillé semaine)=4

Puis: 4×3ex9h=108e

2eme période du 1^er juin 2012 au 31mai 2013:
Nbr sem travaillees: 45

Et cest la que je ne suis pas sûr....c'est quoi le nbr de semaines acquise période precedente?

3eme période du 1^er juin 2013 au 31mai 2013:
Nbr sem travaillees: 45

4eme période du 1^er juin 2014 au 17aout 2014:
Il y aura: 9sem de travail.

merci d'avance