SUJET :

Au mois de septembre j'ai un contrat qui prend fin car la petite rentre à l'école. Puis j'enchaîne avec l'arrivée du petit frère.

Ma question est : Les parents me doivent-ils des indemnités de fin de contrat ?

Merci

non, puisqu'un avenant sera fait pour remplacer la petite fille par son petit frère.

Vous gardez donc votre ancienneté...

Bonjour ,je suis nouvelle sur ce site .donc les parents doivent vous payer vos indemnitees de cp,et bien sur 1/120eme de fin de contrat meme si qu en septembre vous allez accueillir son frere ,un contrat pour chaque enfant accueillis . j espere que j ai bien repondu a votre question.

MOULA écrit: Bonjour ,je suis nouvelle sur ce site .donc les parents doivent vous payer vos indemnitees de cp,et bien sur 1/120eme de fin de contrat meme si qu en septembre vous allez accueillir son frere ,un contrat pour chaque enfant accueillis . j espere que j ai bien repondu a votre question.

Non, sûrement pas. L'avenant est là justement pour faire des changements au niveau du contrat initial. Sur l'avenant il faut noter que le bébé remplace l'enfant qui part à l'école .
C'est le même employeur, donc il n'y a pas de licenciement ...

Bonjour,

J'ai un cas comme vous.
D'abord les tarifs ça change aussi quand garde 2ème frère ou 2ème sœur, il y a les enceintés et cout de vie ça bouge chaque année.
Si un employeur confie successivement ou concomitamment plusieurs de ses enfants et à condition que la relation contractuelle n’ait jamais été interrompue, il faut considérer que l'ancienneté commence avec l’arrivée du premier enfant et se termine avec le départ du dernier enfant.
Bien préciser les clauses du contrat qui restent valables.
2. Période d’essai : Cette phase a été accomplie lors des premiers mois d’accueil du premier enfant, donc, pas de période d’essai pour les enfants suivants, mais une période d’adaptation.
3. Congés payés : Les jours acquis au titre de l'accueil du premier enfant pendant l'année de référence écoulée sont acquis en TEMPS et en ARGENT, si le 2ème n'a pas acquis la totalité des congés, on les paiera au prorata du temps d'accueil jusqu'au 31 mai.
4. Jours fériés : Ils sont dus pour l‘intégralité de la fratrie dès lors que le contrat de travail initial à plus de 3 mois d’ancienneté.
5. Départ d’un seul enfant de la fratrie : Il ne s’agit pas d’une rupture de la relation contractuelle
Dans ce cas : pas de préavis, pas d’indemnité de rupture, cette indemnité sera versée au moment du paiement du solde de tout compte du dernier enfant accueilli.
6. Rupture du contrat
Il n’y a rupture que lorsque le dernier enfant de la fratrie part.

Bon week-end !!

MATATE écrit: Bonjour,

J'ai un cas comme vous.
D'abord les tarifs ça change aussi quand garde 2ème frère ou 2ème sœur, il y a les enceintés et cout de vie ça bouge chaque année.
Si un employeur confie successivement ou concomitamment plusieurs de ses enfants et à condition que la relation contractuelle n’ait jamais été interrompue, il faut considérer que l'ancienneté commence avec l’arrivée du premier enfant et se termine avec le départ du dernier enfant.
Bien préciser les clauses du contrat qui restent valables.
2. Période d’essai : Cette phase a été accomplie lors des premiers mois d’accueil du premier enfant, donc, pas de période d’essai pour les enfants suivants, mais une période d’adaptation.
3. Congés payés : Les jours acquis au titre de l'accueil du premier enfant pendant l'année de référence écoulée sont acquis en TEMPS et en ARGENT, si le 2ème n'a pas acquis la totalité des congés, on les paiera au prorata du temps d'accueil jusqu'au 31 mai.
4. Jours fériés : Ils sont dus pour l‘intégralité de la fratrie dès lors que le contrat de travail initial à plus de 3 mois d’ancienneté.
5. Départ d’un seul enfant de la fratrie : Il ne s’agit pas d’une rupture de la relation contractuelle
Dans ce cas : pas de préavis, pas d’indemnité de rupture, cette indemnité sera versée au moment du paiement du solde de tout compte du dernier enfant accueilli.
6. Rupture du contrat
Il n’y a rupture que lorsque le dernier enfant de la fratrie part.

Bon week-end !!

Bonjour,

à moins d'être au minimum légal (ce que je ne souhaite à personne) il n'y a aucune augmentation de prévue chaque année ni avec l'arrivée du second enfant.
L'augmentation du taux horaire se négocie et donne lieu à un avenant au contrat mais ce n'est ni automatique ni obligatoirement accepté par l'employeur.

Pour les CP cela se calcule par employeur donc le changement d'enfant n'a aucune incidence, de même lorsqu'un second enfant arrive dans une fratrie en année complète les CP en maintien du salaire sont rémunérés selon la nouvelle mensualisation.