SUJET :

La régularisation n'a rien à voir avec les congés payés.

La régularisation se calcule quand un contrat se termine avant les 12 mois de mensualisation puisque le salaire est lissé mais le gros des heures peut déjà avoir été travaillé au moment de la rupture, donc une partie des heures a été travaillé mais pas encore payé (elles l'auraient été si le contrat s'était poursuivi jusqu'à la date anniversaire).

Ex un contrat enseignant sur 36 semaines démarré en septembre : début juillet les 36 semaines auront été travaillées mais le salaires des 36 semaines a été étalé de septembre à août, donc il y a une grosse régularisation à payer si le contrat s'arrete pile poil à la fin des 36 semaines !

Les congés se calculent par période de référence (juin à mai) et se paye en plus de la mensualisation. C'est quand les congés ont été payés par 10 % tous les mois, dès le début du contrat (contraire à la CCN), qu'il faut recalculer et éventuellement "régulariser", càd payer la différence avec le calcul en maintien, s'il s'avère que celui-ci est plus favorable.

Bon, je récapitule
à chaque date anniversaire, je compare les heures travaillées/prévu et je régularise
à chaque avenant idem
et donc le dernier avenant est du 1 octobre 2015 sur 44 semaines
42 semaines écoulées jusqu'à la fin du contrat, 4 semaines complètes d'absences + 4 jours RTT

Ca veut dire que j'ai qq jours à lui régler au titre de la régularisation, comment je fais pour le calcul précis?

bonjour

pourquoi vous n'utilisez pas les outils du site??

dans calculatrice vous avez toutes les grilles de calcul à faire y compris régularisation fin de contrat et calcul congés .
suffit de remplir et ça vous le calcul.

bon courage
nadine

Les outils sont très bien faits mais j'ai besoin de comprendre les formules faites car je voudrais tout justifier auprès de mon ass mat.
J'ai encore une question pour la régularisation :
pour compter les heures travaillées, on doit déduire les journées enfant malade? Et les absences de l'enfant mais refusées par l'ass mat comptent comme heures travaillées?
Merci encore

les heures déduites avec justificatif sont considérées comme non travaillées

les heures refusées par l'AM sont des absences injustifiées donc considérées comme travaillées
vous vous etes engagée à fournir un travail de XX heures par sem et votre AM a signé pour cette base elle n'aurait peut etre pas signée ou augmentée son taux horaire si le volume horaire avait été plus bas donc il est normal que les absences non prévues au contrat soient payées