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Cézame écrit: Bonjour, quand je vous lis, j'ai un doute!
Avez vous bien compris le principe d'une année incomplète? Chaque enfant à sa mensualisation, 5 semaines sont déterminé pour les cp acquis ou non, et vous vous avez déduit aussi 3 semaines, donc sur ces 12 mois, vos enfants doivent impérativement être absent de chez l'asmat 8 semaines! Et pour vous vos 3 semaines, ne doivent pas être des jours par ci par là, ce doit être des semaines compléte.

Si ça n'a pas été le cas, effectivement votre assmat à travaillé plus que ce qui été prévu, donc vous allez obligatoirement lui devoir de l'argent, ou ne pas lui confier vos enfants av la fin du contrat.

bonjour,

oui, je suis tout à fait d'accord avec Cézame.

Et pour répondre à votre question, les 5 semaines de congés de l'assmat doivent être communes à tous ses contrats, donc pour les deux vôtres. Les autres semaines sont des absences justifiées de l'enfant qui peuvent être décalées...

Mais attention, comme le souligne Cézame, on parle de semaines d'absences et non de jours perlés par-ci, par-là...

Chaque contrat doit indiquer les dates prévues d'absence ou au moins un délai de prévenance. Les 5 semaines de congés de l'AM doivent être communes à tous les employeurs (et donc les mêmes pour les 2 enfants).

Par contre les congés supplémentaires parents sont fixes à la convenance des parents (en respectant le délai de prévenance). Ils peuvent être différents entre les 2 enfants. Si l'AM avait voulu qu'ils soient pris en même temps pour les 2 enfants, elle aurait dû le négocier au moment de la signature du contrat.

La première mensu allait donc d'août à juillet. Si un avenant était intervenu avant les 12 mois, il fallait faire une régularisation à chaque avenant. La mensu de chaque avenant était à nouveau calculée sur les 12 mois (donc pas forcément août à juillet).

Les congés étaient effectivement soumis à cotisations, donc à payer en net.

Il faudrait tout recalculer (congés en maintien, régularisation) et comparer avec ce qu'elle a perçu...

bonjour

sur le site CASAMAPE vous avez les outils ,dont la calculatrice ,et vous trouverez tout ce qu'il faut pour faire votre régularisation

moi je l'ai utilisé ,pour les congés acquis ,et régularisation de fin de contrat ,vous rentrez toutes les données ,et ca vous le calcule .

nadine

Merci à tous pour votre aide.
Aujourd'hui j'ai refais les calculs pour les congés payés en maintien. Les 2 premières années sont à l'avantage pour l'AM dans ce que j'ai réglé (puisque les 10 % bruts ont été payés sans retrait de cotisations sociales) par contre cette dernière année j'ai une petite régularisation à lui faire. En reprenant toutes mes dates de congés, et les 2 enfants en même temps en plus, ils sont déjà à 9 semaines d'absence sans compter les 2 jours d'absence par semaine de mon fils depuis qu'il va à la crèche. Donc pas de régularisation non plus puisque c'est à l'avantage de l'AM.
Ce qui va être plus compliqué, c'est que ma salariée est déterminée à avoir 8 semaines de CP à régler cet été alors qu'elle ne va avoir qu'une toute petite régularisation d'une dizaine d'euros environ.
A suivre

maryandco écrit: Merci à tous pour votre aide.
Aujourd'hui j'ai refais les calculs pour les congés payés en maintien. Les 2 premières années sont à l'avantage pour l'AM dans ce que j'ai réglé (puisque les 10 % bruts ont été payés sans retrait de cotisations sociales) par contre cette dernière année j'ai une petite régularisation à lui faire. En reprenant toutes mes dates de congés, et les 2 enfants en même temps en plus, ils sont déjà à 9 semaines d'absence sans compter les 2 jours d'absence par semaine de mon fils depuis qu'il va à la crèche. Donc pas de régularisation non plus puisque c'est à l'avantage de l'AM.
Ce qui va être plus compliqué, c'est que ma salariée est déterminée à avoir 8 semaines de CP à régler cet été alors qu'elle ne va avoir qu'une toute petite régularisation d'une dizaine d'euros environ.
A suivre

Alors, les jours où votre enfant va en crèche sont des absences injustifiées de l'enfant que vous devez compter comme journées dues dans la régularisation de salaire puisque l'avenant ayant été refusé, le contrat initial court toujours.

D'autre part, les semaines d'absences de l'enfant doivent être des semaines complètes et les 8 semaines doivent être prises sur une année de date à date... D'ailleurs, ces semaines n'avaient-elles pas été déterminées au contrat ? Et les 8 semaines sont par contrat, et non pour le total des deux.

Pour les congés, j'espère que vous avez tout bien repris période de référence par période de référence... pour savoir combien de jours votre assmat a acquis... et combien de jours vous devez lui payer pour son indemnité compensatrice de congés payés...

Bonsoir,
Bien sur les 8 semaines sont par enfant. Dans le contrat initial j'avais précisé que mes congés ne seraient pas tous pris de façon consécutive (RTT) ce qui correspond à ma huitième semaine. Même si c'est précisé dans le contrat, je ne dois pas en tenir compte et lui régler une semaine de garde supplémentaire, c'est bien ça?
Et pour la régularisation d'année en année, je me base sur la date anniversaire du contrat? J'ai eu un premier avenant qui est intervenu 18 mois après et un autre en octobre 2015.
Ce que je trouve compliqué c'est que les CP AM sont calculés du 1 juin au 31 mai n+1 et que la régularisation se fait à partir de la date anniversaire ou de l'avenant?