Oui excusez moi je me suis trompée en écrivant, mais je voulais savoir c'est 31 semaines ou 34 semaines travaillées?
Du 1er Septembre 2015 je trouve 39 semaines, combien avez vous eu de semaines de congés durant ces semaines?
Si c'est 31 semaines travaillées/4 = 7.75 périodes X 2.5j = 19.375 + 4 j pour enfants de - de 15 ans= 23.375 arrondis à 24 j ouvrables/6 X 27.75 X 3.65 brut (2.80net) = 405.15euros brut
Et si c'est 34 semaines travaillées/4 = 8.5 X 2.5j = 21.25 +4 j pour enfant de - de 15 ans = 25.25 arrondis à 26j ouvrables/6 X27.75 X 3.65 brut = 438.91euros brut. Il faut calculer à partir du brut et non du net.
Ensuite du 1er au 15 juin = 3 semaines travaillées/4 = 0.75 périodes X 2.5 = 1.875 + 4 j pour enfants de - de 15 ans = 5.875 arrondis à 6j ouvrables/6 X 27.75 X 3.65 brut = 101.29euros brut.
Pour faire le calcul de la Cour de cassation: Il y a 22 j théoriques de travail pour le mois de Juin 2016 X nombre d'heures par jour = nombre d'heures théoriques dans le mois.
Salaire brut/ nombre d'heures théoriques du mois de juin = montant brut de la retenue pour une heure.
Ce mois-ci vous devez défalquer 11j de tant d'heures par jour = résultat X montant brut trouvé de retenue pour une heure = Total brut à retirer de votre salaire brut du mois.
En suite pour la régularisation je fais un tableau
Explications pour remplir le tableau:
Tableau à faire sur 12 mois, du début du contrat à la date anniversaire ou à chaque avenant ou à la fin du contrat. (on peut revenir 3 ans en arrière)
Colonne de gauche: Prendre un calendrier, regarder le nombre de jours travaillés, multiplier par le nombre d'heures par jour au contrat sans remettre en cause les termes du contrat, c'est-à-dire que si l'enfant arrive plus tard ou part plus tôt sans avoir défalquer quoi que ce soit ça compte comme un jour entier puisque prévu au contrat. ex: Si l'enfant a été présent 21 jours et qu'il fait 9h par jour, 21h X 9h = 189h à noter.
Par contre si vous avez dû enlever des heures pour maladie (vous ou lui) ou que vous avez pris des heures ou jours sans soldes (selon le calcul de la Cour de Cassation), calculer 189h - les heures non effectuées = noter au tableau. Les trois premiers mois du contrat ne pas oublier de décompter les jours fériés et ensuite les compter comme des jours travaillés. ex: 189h - 9h car un jour d'absence = 180h (si les chiffres ne sont pas entiers ne pas les arrondir et noter au centième)
Colonne de droite: Prendre le nombre d'heures mensualisées noté au contrat, s'il n'y a rien à défalquer, le notez et si par contre il y a des heures, faire heures mensualisées - les heures non effectuées. (toujours sans arrondir et au centième)
Ensuite vous regardez les deux colonnes, si dans la colonne de droite vous avez pour un mois 129h et dans celle de gauche 168,749, vous faites 129 - 168,749 = - 39,749 et vous faites ça pour tous les mois et vous additionnez tout et pour finir vous multipliez le résultat que vous avez trouvé par votre taux horaire brut et vous allez pouvoir savoir si les parents vous doivent quelque chose mais si le résultat est négatif et que vous avez travaillé moins d'heures que vous n'avez été rémunéré, cela reste à votre profit.
J'espère avoir bien pû vous aider.
Bon courage dans tous vos calculs.
Ah oui et vous ne pouvez pas toucher l'indemnité de rupture car moins d'un an de contrat à moins que vous ayez mis une clause dans votre contrat.