Petite question pour DACIA :
Je suis dans le doute pour le calcul de la régularisation suite à une de vos réponse à un autre post mais votre réponse me réconforte:
Je vous cite :
".alors pour la régul on ne tient pas compte des heures réellement effectuées mais bien de ce qui a été conclu par le contrat (heures d'arrivée et de départ de l'enf) car les heures faites en plus doivent etre payées les mois où elles sont faites et les heures faites en moins du fait des Pe sont soient déduites par le calcul cour de cassation si justifiées ou dues car absences injustifiées
donc la régul est la comparaison heures prévues par le contrat et heures rémunérées par la mensu
"
Voila j'ai un loulou ,les horaires d'accueil prévues sur le contrat sont de 25h/sem sur 4 jours avec une mensualisation de 69h/mois.
Or la maman à des horaires variables, c'est rare que je fait mes 25h/ sem.
Donc pour la régularisation à la date anniversaire, c'est bien les heures que j'aurais dû faire dans le mois qu'ils faut prendre ( ex Mois de Janvier 4 sem à 25h =100h prévues, alors quand réelles j'ai fait 67h ).
Merci de votre réponse car si c'est bien cela je me suis trompé sur la régul de décembre 2013 suite à son entrée à l' ecole.
En sachant qu'au départ c'était une mensualisation de 102h.
D'Octobre à Décembre il était prévu 11 sem à 36h =396 h
J'ai fait en réel =10 sem car 1 sem abs malade enf soit un total de 316 h= Oct 124 réel, prévues 144 mais payés 102h
Nov 85 réel, prévues 144 payés 72.58 car 29.42 deduit calcul malade
Dec 107 réel, prévues 108
Donc sur les 3 mois elle m'a payée 276.58h
Et pour la régul j'ai fait 316- 276.58 = 39.42h
Est ce que j'ai bien fait ou j'aurai dû faire 396h -29.42h ( abs enf malade) -276.58h =90h.
Merci Dacia de votre réponse.