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  • L'Agenda de L'assmat 2020

    L'Agenda de L'assmat 2020

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    179 octobre 2019

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  • L'assmat n° 178 août-septembre 2019

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SUJET : renouvellement

renouvellement il y a 5 ans 2 mois #1

Bonjour pouvez vous me rappeler à quel moment doit on demander son renouvellement. Je suis agrée jusqu'en février 2015. Merci

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renouvellement il y a 5 ans 2 mois #2

cicou écrit: Bonjour pouvez vous me rappeler à quel moment doit on demander son renouvellement. Je suis agrée jusqu'en février 2015. Merci



:) bonjour normalement ça se fait automatiquement, si en décembre vous n'avez rien appelez votre puer

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renouvellement il y a 5 ans 2 mois #3

la demande de renouvellement se fait 3 mois avant la date de fin. chez nous le conseil général ne nous recontacte pas il ne faut pas que l on oublie d envoyer la demande... ;) Voici ce qui est écrit sur service public

Renouvellement de l'agrément
Dans l'année qui précède la date d'échéance de votre agrément, et au plus tard 4 mois avant cette date, le conseil général vous demande si vous souhaitez le renouveler. Si vous le souhaitez, vous devez en faire la demande au moins 3 mois avant sa date d’expiration. Le renouvellement de l’agrément est soumis aux mêmes conditions que la 1ère demande.

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Dernière édition: par bani.

renouvellement il y a 5 ans 2 mois #4

bani écrit: la demande de renouvellement se fait 3 mois avant la date de fin. chez nous le conseil général ne nous recontacte pas il ne faut pas que l on oublie d envoyer la demande... ;) Voici ce qui est écrit sur service public

Renouvellement de l'agrément
Dans l'année qui précède la date d'échéance de votre agrément, et au plus tard 4 mois avant cette date, le conseil général vous demande si vous souhaitez le renouveler. Si vous le souhaitez, vous devez en faire la demande au moins 3 mois avant sa date d’expiration. Le renouvellement de l’agrément est soumis aux mêmes conditions que la 1ère demande.



:) bonjour bani, ben dites donc sont légèrement fainéant votre CG.....dans 77 on nous envoie dossier 5 mois avant date échéance, on demande rien....

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renouvellement il y a 5 ans 2 mois #5

cloetdomi écrit:

bani écrit: la demande de renouvellement se fait 3 mois avant la date de fin. chez nous le conseil général ne nous recontacte pas il ne faut pas que l on oublie d envoyer la demande... ;) Voici ce qui est écrit sur service public

Renouvellement de l'agrément
Dans l'année qui précède la date d'échéance de votre agrément, et au plus tard 4 mois avant cette date, le conseil général vous demande si vous souhaitez le renouveler. Si vous le souhaitez, vous devez en faire la demande au moins 3 mois avant sa date d’expiration. Le renouvellement de l’agrément est soumis aux mêmes conditions que la 1ère demande.



:) bonjour bani, ben dites donc sont légèrement fainéant votre CG.....dans 77 on nous envoie dossier 5 mois avant date échéance, on demande rien....


Pas fainéants pour expedier le dossier dans le 77 , mais pour ce qui est des visites je ne dirait pas la meme chose, leur délai c'est plutot après la date limite :cheer: ... Mais oups ! pardon ce n'est pas de la fainéantise mais du débordement :whistle: :cheer:

Mais bon je ne sais pas si les agréments seront concernés par la nouvelle loi ( ou décret je ne sais plus ) selon lequel apres 2 mois une non réponse vaut accord mais j'ai bien l'impression que ça va les faire bouger un peu :)
Ce message a reçu les remerciements de : bani

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renouvellement il y a 5 ans 2 mois #6

cloetdomi écrit:

bani écrit: la demande de renouvellement se fait 3 mois avant la date de fin. chez nous le conseil général ne nous recontacte pas il ne faut pas que l on oublie d envoyer la demande... ;) Voici ce qui est écrit sur service public

Renouvellement de l'agrément
Dans l'année qui précède la date d'échéance de votre agrément, et au plus tard 4 mois avant cette date, le conseil général vous demande si vous souhaitez le renouveler. Si vous le souhaitez, vous devez en faire la demande au moins 3 mois avant sa date d’expiration. Le renouvellement de l’agrément est soumis aux mêmes conditions que la 1ère demande.



:) bonjour bani, ben dites donc sont légèrement fainéant votre CG.....dans 77 on nous envoie dossier 5 mois avant date échéance, on demande rien....


et oui cloetdomi, selon les régions rien ne fonctionne pareil !! :) avant ils envoyaient , cela fait 2 fois que je dois demander, le tout étant de ne pas oublier.... ;) la dernière fois j ai zappé, je n y ai pensé que deux mois avant la fin... je les ai appelé et ça s est arrangé. :)

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